Bienvenue sur le registre des textes législatifs et exécutifs de l'Orléans.
Ce recueil a pour but de centraliser les différentes normes afin de les rendre plus accessibles et publiques.
Dans le même temps, les différentes normes seront progressivement hiérarchisées et coordonnées.
Nous vous remercions donc dans ce temps de votre compréhension.
Charte : Texte modifiable par le Haut Conseil,
Grand Coutumier : Texte modifiable par le Conseil des Elus et contre signé par le Duc,
Ordonnances Textes votés par le Haut Conseil ou Promulgué par le Duc associé ou non avec le gouverneur,
Lois Votées par le Conseil des Elus et signé par le Duc,
Décrets Mesures urgentes ou administratives promulgués par le Conseil des élus,
Arretés municipaux votés par les maires avec le contreseing du Gouverneur,
Traités signés avec d'autres provinces.