Angeldead Escroquerie Coupable 3 Janvier 1459

Procès ayant opposé Angeldead au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Laceter
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Angeldead
Accusation : Escroquerie

Témoins de l'accusation : Lyll

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : 3 jours de prison ferme et une amende de 12 écus

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de grasce 1458 le 24décembre

Procureur : Melisende560
Juge : Laceter
Accusé : Angeldead
Victime : Blois

*Melisende entre dans la salle du tribunal, un épais dossier sous le bras, et avance à la barre *
Votre Honneur je viens vous déposer un dossier pour escroquerie.
Messire Angeldead refuse de payer ses impôts.
La Bourgmestre lui a envoyé un courrier , mais à ce jour le prévenu n'a toujours pas réglé son dû qui est conséquent.

Voici le montant des impôts qu'il doit.
le premier manquement date du 21 Septembre 1458, et depuis il n'a effectué aucun paiement : je vous en donne lecture votre Honneur.

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Selon la Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts,

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.

Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément à l'article XIX du Grand Coutumier.

La retraite, ou une longue mobilisation pour les soldats, suspend la mise en accusation jusqu'au retour de la personne qui dispose alors de 48h pour régler ses impôts. Ce délais pourra être rallongé pour les soldats rentrants de mobilisation. En cas d'insolvabilité il est impératif de contacter le maire de la commune où se trouvent les biens fonciers afin de déterminer avec lui un échéancier de règlement de la dette.

Il est laissé la possibilité, sur demande officielle à la mairie de son village de résidence, de la part du propriétaire concerné, de demander la mise en place d'un plan d'aide au remboursement de ses impôts.
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Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé.

Votre Honneur, si toutefois le prévenu accepte de réaliser 5 jours de travaux forcés à la mine avec paiement de 100 % du salaire perçu par l’achat de cinq (5) pains amende à 15 écus chacun , et qu’il en apporte la preuve, j’envisagerais d’adoucir la peine et ne demanderais qu’une amende symbolique assortie de l'obligation du prévenu de s'acquitter en totalité de ses impôts.
Dès son acceptation, le prévenu sera libéré sous surveillance, devra payer dans un délai de 24 heures les pains amende déposés sur le marché et effectuer sa peine de travaux à la mine dans un délai de 6 jours, le temps de la réaliser. Les preuves seront à me transmettre par Missive Privée, et dès réception je les prendrai en compte pour la suite du procès.
Si messire Angeldead n’acceptait pas cette transaction, je me verrais contrainte de requérir une peine de prison ferme assortie d’une amende et de l'obligation du paiement de ses impôts.

*se retournant vers le prévenu*
Messire Angeldead, acceptez-vous cette transaction ?

*puis regardant à nouveau le juge*

Votre Honneur, je vous laisse étudier le dossier afin que justice soit rendue.

*Melisende dépose les preuves au juge et s'en retourne à sa place*

Première plaidoirie de la défense

*Angeldead se présente devant le juge et lance ses papier de convocation et ses papier d'impôts sur le sol*

Je le dit devant tous le monde ici présent, je refuse de payer ses impôts que je considère trop élever et qui en plus mon été donner pendant ma retraite spirituelle.

Si la mairie annule les 4 premier impôts je veux bien payer le 5eme impôts qui ma été donner alors que j'étaie revenu de retraite spirituelle, mais a pars cela je refuse de payer les 4 première même 50% ses trop vous n'aller pas voir un seul écus de ma pars et je le jure sur le très haut.

Si le duché essaye de m'enfermer ou de m'obliger je reviendrais avec des brigands pour prendre directement dans la mairie se qui ma été voler.

*Angeldead cracha sur le sol et retourna s'assoir*

Réquisitoire de l'accusation

Le Procureur, après avoir écouté la plaidoirie et entendu le refus de la part de Messire Angeldead de payer ses impôts, à son tour elle s'avança à la barre

Votre Honneur, par le geste que vient de faire Messire Angeldead, *tout en montrant les papiers se trouvant au sol*, il est bien clair que celui-ci n'a pas l'intention de payer ses impôts, et ce malgré le fait qu'il puisse avoir la possibilité de les régler à l'amiable.

*se tournant vers Messire Angeldead*
Aucune preuve n'a été présentée pour prouver que vous étiez en retraite spirituelle, de plus vous aviez la possibilité de prendre contacte avec la mairie pour régulariser votre situation des votre retour, toujours dans l'éventualité où vous étiez en retraite. Votre attitude, *montrant les documents et la grosse salive sur le sol* est inadmissible.

*se tournant à nouveau vers le Juge*
Votre Honneur, face à ce refus, à cette attitude et à la menace de se rendre en mairie récupérer les écus qu'il juge ne pas devoir payer avec l'aide de brigands, l'accusation requiert une peine de prison de 3 jours et réclame le payement d'un montant s'élevant à 28 écus.

*Le Procureur retourna s'asseoir en attendant le décision qui sera prise par le juge*

Dernière plaidoirie de la défense

*Angeldead regarda le procureur faire sont numéro avant de lui dire simplement*

Je est aucune preuve a fournir a votre honneur ses vous qui avez des preuve a fournir pour prouver que je n'était pas en retraite, je suis innocent jusque a la preuve du contraire non ?

Sinon ma remarque tien toujours si la mairie accepte de retirer les 4 premier impôts je suis prêt a payer le 5eme complètement et le jours même de la fin du procès.

L'accusation a appelé Lyll à la barre

Voici son témoignage :

*Lyll se présenta au Tribunal après avoir reçu un pigeon l'y incitant. Elle s'approcha, salua le juge et la procureur comme si elle ne les connaissait pas, fallait pas croire à du copinage hein !*

Bien l'bonjour Gentleman l'juge et Lady procureur. J'suis Lyll, la mairesse d'Blois encore pour 13 jours. C'moi-même qui aie fait ouvrir c'dossier suite à un défaut d'paiement d'impôts.
J'sais qu'Angeldead n'souhaite pas payer d'impôts et, de c'qu'il m'a d'jà dit, envisage d'déménager pour n'pas avoir à l'faire. J'dirais, chacun ses choix et chacun sa vie, mais coum j'suis pas d'humeur en c'moment, j'veux pas laisser passer c'genre d'choses sans réagir. Vous comprenez, on doit tous payer nos impôts, c'coum co, c'la loi, qu'on aime ou qu'on aime pas. Si tout l'monde f'sait pareil, y aurait pu d'Duché, pu rien du tout et pu rien n's'rait possible.
'Oilà, c'sire a 5 impôts non payés catté les intérêts qui courent.

*Lyll se recula, salua tout le monde et alla attendre la suite assise dans la salle.*

Verdict de la Cour

Laceter, Juge d'Orléans sorti de son délibéré pour rejoindre la salle d'audience. Il y entra, salua respectueusement tout le monde puis s'installa avec le dossier de l'affaire Angeldead devant lui. Il se tourna vers l'accusé et lui déclara:

Messire Angeldead,

Vu les textes de Loi relatifs à l'Escrocquerie

Attendu que ces dispositions ont été bafouées

Attendu que l'accusation a apporté des preuves irréfutables

Attendu que nous avons essayé de vous proposer un réglement à l'amiable pour effectuer des jours de mine à la place des jours de prison

Attendu que vous avez refusé cet arrangement

Attendu que les plaidoiries de votre défense, vous n'avez rien regretté de votre conduite, et ne vous en êtes point excusé

Attendu que vous proposez une négociation en ce Tribunal suite à différents refus de votre part de bien vouloir régler vos dettes

Attendu que cette proposition ne rentre plus dans le cadre d'une quelconque coopération puisque vous avez refusé toutes solutions pour vous amender

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui sont reprochés et vous condamnons à 3 jours de prison ferme et une amende de 12 écus

Prévôt, veillez à la bonne éxécution de la peine de Messire Angeldead

Gardes, veuillez emmener le condamné.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.

Orléans, le 03 Janvier de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans

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