Anton Voyl 4 Top Coupable 7 Janvier 1459

Procès ayant opposé Anton_voyl au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28 et Laceter
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Anton_voyl
Accusation : Trouble à l’Ordre Public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Luckyluciano

Sanction prononcée par la Cour : 2 jours de Prison et une amende de 50 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de grasce 1458 le 8 Novembre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : anton_voyl
Victime : Stephetfranck
Top racket

*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Anton_voyl a racketté dame Stephetfranck
en compagnie de sa complice dame Wess et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu sur elle sans rien pour se nourrir et la rouant de coups jusqu’à la laisser inanimée dans un champ.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
Citation:

  • Expéditeur : Stephetfranck

> * Date d'envoi : 04/11/2010 - 12:28:09
> * Titre : brigandage
>
> * Bonjour dame
>
> je suis dame Stephetfrancket je suis en long voyage en quête d'un nouveau chez moi je me permet de vous contactez car je me suis fais agresser en arrivant ici il me manque mes écus et ma hache qui s'était abîmé lors d'une coupe
>
> voici la preuve de mon agression
>
> http://img153.imageshack.us/img153/1892/98769692.png
>
> cordilement
> ame Stephetfranck

les preuves sont accablantes !

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *

Première plaidoirie de la défense

Ah ben j'avais même pas vu que j'avais encore un proces…
pfff l'argent du contibuable est lancé par les fenêtre à cause des élucubrations de certains.

Je comprend pas?? je suis sensé en avoir brigandé combien? un ou deux? Steph et Franck? pour moi ça fait deux ! C'est tout bizarrement fait ces proces, d'un coté j'ai deux procès pour le même supposé crime, de l'autre un seul pour deux personnes??

Ah oui puis tant quon y est j'ai aussi racketté le pape et ses enfants en rentrant de la messe !

Preuves accablantes? déprimantes oui! je ne vois rien d'autre encore que des accusations mensongères.

C'est complètement fou, je suis bien trop vieux pour me livrer au racket sur des personnes aussi gaillardes.

Nan mais regardez les comme ils sont costauds, en pleine santé. et moi avec mes petit bras chétifs je les aurais molestés? ça ne tient pas debout.

Je propose une reconstitution pour démontrer que c'est tout bonnement impossible !

Réquisitoire de l'accusation

*Melisense s’approche de la barre*
Votre honneur, il est indéniable que le prévenu se moque non seulement de la victime en s’amusant sur le nom de celle-ci mais également de ce tribunal.
Il nie les preuves et joue toujours sur le fait qu’il soit trop faible pour brigander.
Je tiens à souligner que le prévenu nous a joué le même scénario sur trois autres procès, d’ailleurs qu’il ne nie pas, et pour lesquels il a déjà d’ailleurs été reconnu coupable.
Même son avocat le reconnaît quand il déclare, je le cite " mon client n'est ni un saint ni un généreux bienfaiteur"
Forcément, dirais-je puisque le prévenu est un brigand, qui ne se contente pas de dépouiller ses victimes, mais les roue de coups jusqu'à les laisser inanimés.
En conséquent, votre Honneur, je requière à l’encontre de messire Anton-voyl, une peine de prison de 4 jours ferme.

*Melisende s’en retourne à sa place, non sans avoir jeté un coup d’oeil au prévenu lorsqu’elle passe à ses côtés.*

Dernière plaidoirie de la défense

Anton voulut intervenir et dire ce qu'il pensait de cette parodie de justice.
Meme pas de plaignants ! il se leva du banc furieux et voulut s'exprimer : "Mais elle est ou cette sal…"
Il n'eut le temps de finir que son avocat, Maitre Luckyluciano lui mit la main sur le bras pour le faire taire et prit la parole.

"Effectivement j’ai dis que mon client n’est pas un saint, et je le repete, je ne suis pas la pour mentir ou pour le faire passer pour un autre, pour autant doit-il etre condamné sur son passé ou sur des preuves.
Je resume ce que contient le dossier d’instruction, un courrier de la presumée victime qui n’est qu’une copie, et donc peu fiable, un carnet de note dont il est impossible de dire a qui il appartient, point final pour les preuves matérielles.
Venons en aux témoignages, cette dame ne s’est meme pas déplacée, contrairement a mon client qui fait face a vous, le procureur s’etonne de sa manière de s’exprimer mais comprenez qu’il est a bout, et que le vrai manque de respect et de ne point se deplacer ici et de ne meme pas se faire representer, j’ajoute qu’aucun témoin de la scene n’a pu etre fournit par l’accusation, ajoutez a cela que les défenseurs du village qui contrôlaient cette zone n’ont intercepté personne cette nuit la, que la plaignante n’apporte aucune preuve solide du montant d’un éventuel larcin, et que la copie de son courrier laisse planer de sérieux doutes sur son etat de santé.
Pour ces raisons, des pièces du dossier d’instruction pour moi irrecevables, un temoigagne fragilisé par l’abscence au procés de l’interressée, le fait qu’aucun témoin ne se soit fait connaitre, et les cris d’innoncences répétés de mon client, je vous demande la relaxe de messire Anton Voyl, il est aisé de faire condamner un prevenu accusé de racket, confortable de donner raison a l’opinion, mais le role de la justice est de garantir l’equité et le respect des lois, la quasi certitude d’une condamnation pousse certains a se reposer sur de maigres éléments, sachez qu’ici rien n’est assez solide pour justifier autre chose qu’une relaxe.
Je vous remercie de m ’avoir ecouté. "

Anton resta admiratif devant la plaidoirie de son avocat, comme quoi, c'est un vrai métier.
il se pencha vr s lui et lui chuchota : "Bah mon gars, n'en dis pas plus tu m'as convaincu de mon innocence"

La défense a appelé Luckyluciano à la barre

Voici son témoignage :

Messire le juge, dame le procureur,

Nous n’allons pas nous mentir, mon client n’est ni un saint ni un généreux bienfaiteur, loin de moi l’idée de vous convaincre du contraire, pour autant est il responsable de l’ensemble des délits commis sur notre territoire? Bien sur que non, doit on le condamner sur la foie de son passé ? Bien sur que non, doit on se baser uniquement sur la véracité et la cohérence des preuves? Oui bien entendu.
Que contient ce dossier d’instruction, un courrier qui n’est pas l’original de toute évidence, cela me pose un problème car ces copies peuvent tout a fait être manipulables, je demande a ce que le vrai courrier nous soit fournit ou bien que cette pièce ne soit pas retenue a charge contre mon client.
Deuxième et dernier élément du dossier, une page extraite d’un journal intime peut être, sorte de pense bête ou sont des achats, le déroulement d’une prétendue agression ou bien encore les noms des gens rencontrés en chemin, je m’aperçois que sur cette page ne figure pas le nom de la présumée victime, une pièce qui ne peut être attribuée a personne ne peut être retenue, j’attire votre attention sur la tentation que pourrait avoir la partie adverse de manipuler une pièce du dossier afin de la transformer, celle-ci fait foie et bon nombre de procès en appel classent ces pratiques en vice de procédure.
Je suis également surpris en lisant ce courrier, une dame qui soit disant agonise en plein champ, rouée de coup, laissée pour morte, et qui trouve le moyen en fin de matinée d’adresser une missive ou l’on peut lire quelqu’un de tout a fait conscient et lucide, on est loin d’une victime épeurée et sans repère, qui crierait sa douleur et son chagrin, cette presque bonne humeur allais je dire, ne cache t elle pas autre chose, cette dame n’ a-t-elle pas tout simplement perdu son argent dans un ramponneau, voulant se refaire sur le dos d’un condamné dont le nom apparait sur la liste des procédures d’un tribunal, ceci expliquerai qu’aucun témoin ne puisse confirmer ses dires.
Sur le montant de son butin, pouvez vous nous fournir des preuves solides ou doit on uniquement se baser sur ses dires?
Autre élément important, cette dame se serait faite agressée aux portes du village, je vois sur ses notes que la zone était sous contrôle des défenseurs de la ville, étaient ils en trin de roupiller au moment des faits ? N’ont il pas intercepté de brigand cette nuit la? Curieux endroit pour oser racketter des passants�
Je vous remercie de m’ avoir écouté et poursuivrai lors de ma deuxième plaidoirie.

Verdict de la Cour

Laceter, Juge d'Orléans entra dans la salle et fit signe à la salle de s'asseoir sauf à l'accusé Messire Anton_voyl. Le délibéré fut long et il s'installa devant ses notes et le dossier puis annonça:

Messire Anton_voyl,

A la vue des textes de Loi relatifs au racket ou brigandage

Attendu que ces dispositions ont bien été bafouées

Attendu que l'accusation a bien apportées les preuves irréfutables et parfaitement valables qui vous accable

Attendu que vous avez été bien été reconnu le jour du méfait

Attendu que vous ne reconnaissez pas les faits, que vous ne vous en excusez pas et bien au contraire sembler prendre avec beaucoup de légérete les actes commis

Attendu que cela n'est point votre premiére expérience en la matiére et que cela confirme une récidive manifeste

Attendu que le Trouble à L'ordre Public est reconnu ainsi que le racket ou brigandage

Moi, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de Prison et une amende de 50 écus.

Prévôt, veillez bien à l'éxécution de la peine

Gardes, emmenez Messire Anton-voyl

Le juge déclara la séance levée en frappant de son maillet.

Orléans, le 7 janvier de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans

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