Traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne
Procès ayant opposé Anton_voyl au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Juge : Alienor28 et Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne
Procès instruit par : ?
Accusé : Anton_voyl
Accusation : Trouble à l'ordre public
Témoins de l'accusation : Rickles
Témoins de la défense : Néant
Sanction prononcée par la Cour : Peine de prison de 1 jour et ' une amende de 50 écus.
Minutes du procès
Acte d'accusation
acte d'accusation: anton_voyl
Votre Honneur,Mesdames et Messieurs,
Messire Anton_voyl, vous comparaissez ce jour 13 novembre de l'an de grâce 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de dame Junye.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du vingt-neuf septembre de cette année entre Macon et Lyon.
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 18 maîs, 3 pains et 90 écus. Vous avez été reconnu par le douanier messire Rickles.
Il témoignera dans un instant.Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés. »Messire Anton_voyl, je vous accuse de vol !
Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Maitres Angelyque, Umondel, Jacklepetit
J'appellerai messire Rickles à venir témoigner.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense
Dites??? on pourrait pas faire un seul procès avec un collège de victimes? A ce rythme on est pas rendu.
Réquisitoire de l'accusation
*le procureur écoutait attentivement la défense du prévenu.*
Au moins, vous ne niez pas les faits puisque vous parlez de victimes!
En parlant de ça, j'ai reçu la plainte de l'une de vos victimes nommée Junye et celui du douanier vous ayant reconnu!
*Elle déplia les deux parchemins*
Voici celui de la victimeEn quittant Mâcon pour poursuivre mon voyage qui avait pour but de me rendre à Briançon pour une affaire familiale, j'ai rencontré deux personnes répondant aux noms de Wess et d'Aton_Voyl.
Elles se sont empressées de me dépouiller de mes biens, ainsi que de ceux de mon compagnon.
Ils ont emporté dix-huit sac de mais, trois miches de pains et quatre-vint-onze écus, constituant l'ensemble de mes possessions.Heureusement ma vie, celles de mon bébé et de mon ami, en sont ressorties indemnes, malgré une nuit en prison à Lyon puisque nous n'avions plus de quoi nous loger à l'hôtel.
Voici la preuve résumant toute l'affaire et attestant de ma bonne foi..
Cordialement,
Junye d'Estresse-Castelroy
le 2 novembre1458*Puis, sortant un autre parchemin, envoyé par le douanier ayant reconnu l'accusé, elle lu:*
Bonjour, je suis Rickles, Douanier et Chef Maréchal de la ville de Sémur.
Voici mon témoignage pour le dossier en cours.
Au cours de la nuit du 19 au 20 octobre 1458, alors que j'assurais ma garde sur les remparts de Sémur, j'ai constaté le passage de plusieurs personnes. Parmi celles-ci, j'ai de suite remarqué un homme dont le signalement correspondait en tous points à celui figurant sur un des avis de recherches pour brigandage placardé dans mon bureau.
Après vérification, je suis formel, cet homme se nomme Anton_voyl.*elle referma les courriers*
Donc, je demande en guise de sanction une amende de 50 écus qui correspond à la moitié du butin dérobé et à 1 jour de prison pour perte de mémoire, les évènements reviendront peut-être par la suite!
Dernière plaidoirie de la défense
Pardon??? je suis jugé pour un prétendu crime qui aurait eu lieu à des lieues et des lieues d'ici???
Ca n'a pas de sens. par ailleurs ce ne sont là que des courriers je vois nul plaignant ou témoin. Madame la procureur… ou est il donc ce Messire riclès?? vous indiquiez qu il devait venir témoigner?? je ne vois la que du parchemin !
inculpé sans victime ni témoin? sur la seule foi de documents qui nous viennent dont ne sait ou prétenduement rédigés par des gns même pas de chez nous???
oui de hez nous car je suis habitant d'orléans, propriétaire d'un partement depuis fort longtemps.je trouve inique que les propres services de la procure soient incapables de mener une enquete approfondie.
Madame la juge, je fais appel a votre sagesse : on ne peut condamner avec un dossier aussi maigre
Mais quelle justice est ce là?
Verdict de la Cour
*Le juge de l'orléanais entre dans le prétoire avec un courrier de son homologue de Bourgogne.*
Je vous fait lecture du verdict rendu par ma consoeur de Bourgogne
*
Dans l'affaire de brigandage, dans laquelle est accusé Messire Anton_voyl, voici ce que nous avons décidé ;
Vu les lois régissant le duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé a été reconnu par sa victime et par un douanier assermenté
Attendu la piètre défense de l'accusé,
Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à un jour de prison et 50 écus d'amende.
Que justice soit rendue !
Fait à Dijon, le Vingt-Septième jour de Novembre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
*Alienor finit la lecture du verdict de sa consoeur.
Verdict rendu en vertu du traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne le vingt-septième jour de novembre de l'an de grasce 1458
Gardes emmenez l'accusé
Prévôt vous veillerez au bon accomplissement de la peine
*Alienor tape avec le maillet sur le lutrin indiquant la fin de la séance*
