Article 04-1456 : Liste des prix conseillés
Filière primaire :
Blé 13,5
Mais 3,8
Légumes 10.50
Cochon 16
Vache 32
Pelotte 12
Peaux 15
Filière secondaire :
Farine 16
Pain 6,8
Fer brut 55,4
Couteaux 16,9
Seaux non cerclé 29,7
Seaux non cerclé 46,6
Petite Echelle 29,7
Grande 84,4
Rame 29,7
Coque 39,1
Manche 9,9
Barque 123,5
Lame de Hache non forgée 85,1
Lame de Hache 114,8
Lait 9.50
Hache non aiguisée 148,8
Hache 173,8
Lame d'épée non forgée 85,1
Lame d'épée 114,8
épée non aiguisée 195,2
épée 220,2
Casque 165,8
Viande 18,5
Poisson 18.5
Habillements :
Bouclier : 70
Chapeau : 55
Toque : 55
Foulard : 49
Col : 73
Chemise : 121
Gilet : 130
Mantel : 265
Cape : 178
Tablier : 115
Ceinture : 40
corde : 52
houppelande : 256
Braies : 73
Bas : 49
Chausses : 27.50
Bottes : 85
Poulaines : 70
Bustier : 130
Jupe : 133
Article 01-1456-II : Protection du marché
Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à n'acheter que deux jours de denrées pour sa subsistance personnelle.
Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ce dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :
- La farine.
- Le bois.
- Les peaux.
- La laine.
- Les carcasses de vaches et cochons.
- Le fer.
Tout contrevenant s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.
Arrêté 09-1456 en date du 29 juillet 1456 (abrogé)
Cet arrêté abroge et remplace l'Article 01-1456-II
Protection du marché
Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à n'acheter qu'un (1) jour de denrées pour sa subsistance personnelle.
Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ce dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :
- La farine.
- Le blé.
- Le bois.
- Les peaux.
- La laine.
- Les carcasses de vaches et cochons.
- Le fer.
Tout contrevenant s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.
Article 03-1456 : Prix du poisson (abrogé)
Le poisson au prix inférieur à 18 écus est réservé à la mairie. Toute personne vendant un poisson à ce tarif à une personne non habilitée par la mairie se devra de le dénoncer.
Arrêté municipal du 23 juillet 1456, Prix maximums autorisés sur le marché d'Orléans. Arrêté 08-1456.
Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456
Article 1. Afin de garantir à chaque Orléanais le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix maximums autorisés et suggérés des marchandises de nécessité sur le marché d'Orléans .
Article 2. Toute personne qui vendrait des marchandises à un tarif supérieur aux prix maximums autorisés s'exposera à des sanctions pour escroquerie.
Article 3. Un délai de 5 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximums définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.
Article 4. La mairie est autorisée à dépasser les prix maximums dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.
Article 5. La maréchaussée est autorisée à dépasser les prix maximums au titre des contraventions municipales.
Article 6. Seul le maire autorise un échange sur le marché et en prescrit la durée. Sans autorisation toutes échanges seront considérées comme infraction en vertu de cet arrêté.
Article 7. Prix maximums autorisés sur le marché d'Orléans :
Barque -> 117.50
Bas -> 51.00
Blé -> 13.00
Bois -> 4.45
Bottes -> 85.00 *
Bouclier -> 70.00 *
Braies -> 77.00 *
Bustier -> 130.00 *
Cape -> 182.00 *
Carcasse C -> 15.50
Carcasse V -> 31.00
Casque -> 165,00 *
Ceinture -> 40.00 *
Chapeau -> 55.00 *
Chausses -> 27.50 *
Chemise -> 129.00 *
Coiffe -> 81.00 *
Col -> 77.00 *
Coque -> 38.50
Corde -> 53.00 *
Couteau -> 16.50
Echelle P-> 24.75
Echelle G -> 74.50
Epée -> 217.00 *
Farine -> 15.50
Fer -> 20.00
Foulard -> 51.00 *
Fruit -> 10.50
Fût -> 14,75
Gilet -> 130.00 *
Hache -> 170.00 *
Houppelande ->274,00 *
Jupe -> 137.00 *
Laine -> 13.00
Lait -> 9.50
Légume -> 10,50
Maïs -> 3.70
Manche -> 9.80
Mantel -> 280.00 *
Pain -> 6.60
Peau -> 15.00
Poisson, Carpe, Anguille, Ombre, Brochet, Goujon, Truite -> 18.50
Poulaines -> 70.00 *
Rame -> 24.50
Robe -> 256.00 *
Seau -> 46.00
Seau NC -> 29.50
Tabard - Tablier -> 115.00 *
Toque -> 55.00 *
Viande -> 18,00
(*) Pour les marchandises de luxe ou non indispensables marquées par une * , le prix indiqué est le prix maximum conseillé et non le prix maximum autorisé.
Modification de l'arrêté 09-1456 (ou 01-1456)
Protection du marché
Article 09-a: Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à n'acheter qu'un (1) jour de denrées pour sa subsistance personnelle.
Article 09-b: Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ci_dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :
- La farine.
- Le blé.
- Le bois.
- Les peaux.
- La laine.
- Les carcasses de vaches et cochons.
- Le fer.
Article 09-c: Tous tavernier ayant reçu l'accord du maire sur l'achat en plus grande quantité de nourritures ne sera pas soumis à l'Arrêté 09-1456. Le maire fixera également le nombre maximum de nourriture que le tavernier pourra acheter. Ces denrées seront à mettre obligatoirement en taverne.
Article 09-d: Tous contrevenants à l'Article 09-a, 09-b, 09-c s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.
Modification de l'arrêté 03-1456 : Prix du poisson
.
La mairie se réserve le droit d'acheter tous les poissons à prix inférieur ou égal à 18.50ecus. Toutes personnes non habilitées par la mairie qui rachètera les poissons à 18.50 ou moins s'expose à une mise en procès pour trouble à l'ordre public.
Article 07-1456 : Du Bois et des Fruits
La mairie d’Orléans se réserve le monopole de la vente du bois et des fruits à Orléans. Ainsi, toute personne, qui n’a pas reçu l’autorisation de la mairie, qui vendra du bois et/ou des fruits sur le marché d’Orléans s’expose à une mise en procès pour trouble à l’ordre public.
Article 05-1456 : Grille des salaires
Caractéristique………………..Salaire minimum à observer
0-1 ……………………………………. 15 écus
2 à 5 …………………………………. 16 écus
6 à 9 …………………………………. 17 écus
10 à 13 ………………………………. 18 écus
14 à 17 ………………………………. 19 écus
18-19 …………………………………. 20 écus.
Pour les Hauts-Fonctionnaires:
10 PE: 25 écus
20 PE: 35 écus
ARRÊTÉ 10-1456 (Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456)
ARRÊTÉ MUNICIPAL du 9 décembre 1456
Prix maximum autorisés sur le marché d'Orléans.
Article 1. Que tous sachent que le présent arrêté est provisoire. La mairie s'accorde le droit de l'annuler lorsqu'elle jugera la situation et la stabilité du marché d'Orléans rétablie.
Article 2. Afin de garantir à chaque Orléanais le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix maximums établis des marchandises de nécessité sur le marché d'Orléans .
Article 3. Toute personne qui vendra des marchandises à un tarif supérieur de ces prix maximum s'exposera à des sanctions pour escroquerie.
Article 4. Un délai de 5 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximum définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.
Article 5. La mairie est autorisée à dépasser les prix maximum dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.
Article 6. La maréchaussée est autorisée à dépasser les prix maximum au titre des contraventions municipales.
Article 7. Seul le maire peut autoriser un échange ne respectant pas la grille établie sur le marché et en prescrit la durée. Sans autorisation tous les échanges de ce type seront considérés comme infraction en vertu de cet arrêté.
Grille des prix maximum à respecter OBLIGATOIREMENT sur les marchandises suivantes.
Blé: 13.00 ecus
Mais: 3,70 ecus
Légumes: 10.50 ecus
Cochon: 15.50 ecus
Vache: 31.00 ecus
Pelote: 13.00 ecus
Peaux: 15.00 ecus
Farine: 15.50 ecus
Pain: 6,60 ecus
Lait: 9.50 ecus
Poisson: 18.50 ecus
Viande: 18.00 ecus
Fer: 20.00 ecus
Couteaux: 16.50 ecus
Bouclier: 70.00 ecus
Epée: 217 ecus
----
Fait à Orléans ce 9 décembre 1456
Isadam de Valbois, Maire d'Orléans
ARRÊTÉ 10-1456 (Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456)
