Arretes D Orleans Abroges

Article 04-1456 : Liste des prix conseillés

Filière primaire :

Blé 13,5
Mais 3,8
Légumes 10.50
Cochon 16
Vache 32
Pelotte 12
Peaux 15

Filière secondaire :

Farine 16
Pain 6,8
Fer brut 55,4
Couteaux 16,9
Seaux non cerclé 29,7
Seaux non cerclé 46,6
Petite Echelle 29,7
Grande 84,4
Rame 29,7
Coque 39,1
Manche 9,9
Barque 123,5
Lame de Hache non forgée 85,1
Lame de Hache 114,8
Lait 9.50
Hache non aiguisée 148,8
Hache 173,8
Lame d'épée non forgée 85,1
Lame d'épée 114,8
épée non aiguisée 195,2
épée 220,2
Casque 165,8
Viande 18,5
Poisson 18.5

Habillements :

Bouclier : 70
Chapeau : 55
Toque : 55
Foulard : 49
Col : 73
Chemise : 121
Gilet : 130
Mantel : 265
Cape : 178
Tablier : 115
Ceinture : 40
corde : 52
houppelande : 256
Braies : 73
Bas : 49
Chausses : 27.50
Bottes : 85
Poulaines : 70
Bustier : 130
Jupe : 133


Article 01-1456-II : Protection du marché

Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à n'acheter que deux jours de denrées pour sa subsistance personnelle.

Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ce dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :

  • La farine.
  • Le bois.
  • Les peaux.
  • La laine.
  • Les carcasses de vaches et cochons.
  • Le fer.

Tout contrevenant s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.


Arrêté 09-1456 en date du 29 juillet 1456 (abrogé)

Cet arrêté abroge et remplace l'Article 01-1456-II

Protection du marché

Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à n'acheter qu'un (1) jour de denrées pour sa subsistance personnelle.

Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ce dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :

  • La farine.
  • Le blé.
  • Le bois.
  • Les peaux.
  • La laine.
  • Les carcasses de vaches et cochons.
  • Le fer.

Tout contrevenant s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.


Article 03-1456 : Prix du poisson (abrogé)

Le poisson au prix inférieur à 18 écus est réservé à la mairie. Toute personne vendant un poisson à ce tarif à une personne non habilitée par la mairie se devra de le dénoncer.


Arrêté municipal du 23 juillet 1456, Prix maximums autorisés sur le marché d'Orléans. Arrêté 08-1456.

Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456

Article 1. Afin de garantir à chaque Orléanais le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix maximums autorisés et suggérés des marchandises de nécessité sur le marché d'Orléans .
Article 2. Toute personne qui vendrait des marchandises à un tarif supérieur aux prix maximums autorisés s'exposera à des sanctions pour escroquerie.

Article 3. Un délai de 5 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximums définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.

Article 4. La mairie est autorisée à dépasser les prix maximums dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.

Article 5. La maréchaussée est autorisée à dépasser les prix maximums au titre des contraventions municipales.

Article 6. Seul le maire autorise un échange sur le marché et en prescrit la durée. Sans autorisation toutes échanges seront considérées comme infraction en vertu de cet arrêté.

Article 7. Prix maximums autorisés sur le marché d'Orléans :

Barque -> 117.50
Bas -> 51.00
Blé -> 13.00
Bois -> 4.45
Bottes -> 85.00 *
Bouclier -> 70.00 *
Braies -> 77.00 *
Bustier -> 130.00 *
Cape -> 182.00 *
Carcasse C -> 15.50
Carcasse V -> 31.00
Casque -> 165,00 *
Ceinture -> 40.00 *
Chapeau -> 55.00 *
Chausses -> 27.50 *
Chemise -> 129.00 *
Coiffe -> 81.00 *
Col -> 77.00 *
Coque -> 38.50
Corde -> 53.00 *
Couteau -> 16.50
Echelle P-> 24.75
Echelle G -> 74.50
Epée -> 217.00 *
Farine -> 15.50
Fer -> 20.00
Foulard -> 51.00 *
Fruit -> 10.50
Fût -> 14,75
Gilet -> 130.00 *
Hache -> 170.00 *
Houppelande ->274,00 *
Jupe -> 137.00 *
Laine -> 13.00
Lait -> 9.50
Légume -> 10,50
Maïs -> 3.70
Manche -> 9.80
Mantel -> 280.00 *
Pain -> 6.60
Peau -> 15.00
Poisson, Carpe, Anguille, Ombre, Brochet, Goujon, Truite -> 18.50
Poulaines -> 70.00 *
Rame -> 24.50
Robe -> 256.00 *
Seau -> 46.00
Seau NC -> 29.50
Tabard - Tablier -> 115.00 *
Toque -> 55.00 *
Viande -> 18,00

(*) Pour les marchandises de luxe ou non indispensables marquées par une * , le prix indiqué est le prix maximum conseillé et non le prix maximum autorisé.


Modification de l'arrêté 09-1456 (ou 01-1456)

Protection du marché

Article 09-a: Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à n'acheter qu'un (1) jour de denrées pour sa subsistance personnelle.

Article 09-b: Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ci_dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :

  • La farine.
  • Le blé.
  • Le bois.
  • Les peaux.
  • La laine.
  • Les carcasses de vaches et cochons.
  • Le fer.

Article 09-c: Tous tavernier ayant reçu l'accord du maire sur l'achat en plus grande quantité de nourritures ne sera pas soumis à l'Arrêté 09-1456. Le maire fixera également le nombre maximum de nourriture que le tavernier pourra acheter. Ces denrées seront à mettre obligatoirement en taverne.

Article 09-d: Tous contrevenants à l'Article 09-a, 09-b, 09-c s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.


Modification de l'arrêté 03-1456 : Prix du poisson

.
La mairie se réserve le droit d'acheter tous les poissons à prix inférieur ou égal à 18.50ecus. Toutes personnes non habilitées par la mairie qui rachètera les poissons à 18.50 ou moins s'expose à une mise en procès pour trouble à l'ordre public.


Article 07-1456 : Du Bois et des Fruits

La mairie d’Orléans se réserve le monopole de la vente du bois et des fruits à Orléans. Ainsi, toute personne, qui n’a pas reçu l’autorisation de la mairie, qui vendra du bois et/ou des fruits sur le marché d’Orléans s’expose à une mise en procès pour trouble à l’ordre public.


Article 05-1456 : Grille des salaires

Caractéristique………………..Salaire minimum à observer
0-1 ……………………………………. 15 écus
2 à 5 …………………………………. 16 écus
6 à 9 …………………………………. 17 écus
10 à 13 ………………………………. 18 écus
14 à 17 ………………………………. 19 écus
18-19 …………………………………. 20 écus.

Pour les Hauts-Fonctionnaires:

10 PE: 25 écus
20 PE: 35 écus


ARRÊTÉ 10-1456 (Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456)

ARRÊTÉ MUNICIPAL du 9 décembre 1456
Prix maximum autorisés sur le marché d'Orléans.

Article 1. Que tous sachent que le présent arrêté est provisoire. La mairie s'accorde le droit de l'annuler lorsqu'elle jugera la situation et la stabilité du marché d'Orléans rétablie.

Article 2. Afin de garantir à chaque Orléanais le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix maximums établis des marchandises de nécessité sur le marché d'Orléans .

Article 3. Toute personne qui vendra des marchandises à un tarif supérieur de ces prix maximum s'exposera à des sanctions pour escroquerie.

Article 4. Un délai de 5 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximum définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.

Article 5. La mairie est autorisée à dépasser les prix maximum dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.

Article 6. La maréchaussée est autorisée à dépasser les prix maximum au titre des contraventions municipales.

Article 7. Seul le maire peut autoriser un échange ne respectant pas la grille établie sur le marché et en prescrit la durée. Sans autorisation tous les échanges de ce type seront considérés comme infraction en vertu de cet arrêté.

Grille des prix maximum à respecter OBLIGATOIREMENT sur les marchandises suivantes.
Blé: 13.00 ecus
Mais: 3,70 ecus
Légumes: 10.50 ecus
Cochon: 15.50 ecus
Vache: 31.00 ecus
Pelote: 13.00 ecus
Peaux: 15.00 ecus
Farine: 15.50 ecus
Pain: 6,60 ecus
Lait: 9.50 ecus
Poisson: 18.50 ecus
Viande: 18.00 ecus
Fer: 20.00 ecus
Couteaux: 16.50 ecus
Bouclier: 70.00 ecus
Epée: 217 ecus

Fait à Orléans ce 9 décembre 1456

Isadam de Valbois, Maire d'Orléans
ARRÊTÉ 10-1456 (Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté 04-1456)


Arrêté 01-1457 (remplacé par arrêté 03-1458)

,
Cet Arrêté remplace et abroge l'arrêté 09-1456 (ou 01-1456):

Protection du marché:
Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ci-dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour leur échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :

  • Le bois.
  • Le fer.

Tous contrevenants s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.


Arrêté 03-1458 Protection du marché (abrogé en décembre 1458 par Marc-Antoine)

Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à acheter plus qu’un (1) pain par jour ou (trois) 3 maïs par jour ou une (1) viande par jour pour sa subsistance personnelle. Il est aussi interdit d'acheter toutes marchandises pouvant être produites dans leur champs ou échoppe.

Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ci- dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour son échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :

  • La farine.
  • Le blé.
  • Le bois.
  • Les carcasses de vaches et cochons.
  • Le fer.

Tout contrevenant s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.

Fait à Orléans ce 28 mars 1458
Isadam de Valbois
Maire d’Orléans


Arrêté 12-1458 Protection du marché (Cet arrêté abroge l’arrêté 3-1458)

Il est interdit d’acheter sur le marché d’Orléans les matières premières ci- dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour son échoppe. De plus, tous non-orléanais à interdiction formelle d’acheter ces mêmes matières premières qui sont :

  • La farine.
  • Le blé.
  • Le bois.
  • Les carcasses de vaches et cochons.
  • Le fer.

Tout contrevenant s’expose à une mise en accusation pour trouble à l’ordre public.

Fait à Orléans ce 12 Décembre 1458
Marc_antoine esterraza gambiani de valrose
Maire d’Orléans


Arrété municipal 02-1460 relatif à la protection du marché

Cet arrêté abroge l'arrêté 12-1458 sur la protection du marché

Alinéa 1 : De la protection des matières premières

L'arrêté concerne les matières premières suivantes :
- Sac de blé
- Sac de farine
- Carcasses de vaches et de cochons
- Pelote de laine
- Peau
- Minerai de fer
- Stère de bois

Les marchandises sus-citées sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Tout autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire.

Alinéa 2 : Des droits et des devoirs des marchands ambulants et des étrangers à la ville

a) Aucun marchand ambulant ou étranger de passage ne peut mettre en vente quelque marchandise que ce soit sur le marché d’Orléans, excepté lors des échanges commerciaux liés à un contrat avec les autorités ducales.
b) Les stères de bois et les fruits sont exempts de l'interdiction sus-citée.
c) Des autorisations écrites pourront être données par le maire ou le représentant au commerce qu'il convient de joindre par courrier.

Alinéa 3 : Des échanges commerciaux protégés

Un bureau en Halle de la ville sera mis à disposition des habitants pour les échanges commerciaux protégés.
Chaque vendeur pourra y annoncer un échange.
Le maire et le représentant municipal au commerce pourront également annoncer des échanges dans lesquels la mairie serait vendeuse ou acheteuse.
Les modalités sont les suivantes:
- Le nom de l'acheteur doit être précisé.
- le prix de vente Hors Taxes et Taxes Comprises doivent être précisés.
- Le temps de la vente devra être préciser et ne devra pas dépasser 1h30.
- l'heure de l'échange devra être annoncée au moins 5 minutes avant la mise en vente.

Tout achat ne respectant pas les conditions de cet alinéa ne sera pas considéré comme protégé par cet alinéa.

Les ventes respectant cet alinéa seront réservées à l'acheteur annoncé durant le créneau horaire annoncé.
Tout personne achetant une marchandise ainsi protégée sera exposé aux modalité de l'alinéa 5.

Alinéa 4 : Des mesures en temps de crise

En cas d'événements inhabituels, le maire peut déclarer l'état de crise. Les mesures prises dans ces circonstances prédominent sur le présent arrêté jusqu'à la fin de l'état de crise annoncé par le maire.
Comme prévu dans la loi 03-1457 article-5, les arrêtés publiés lors de l'état de crise ("urgence avérée") seront applicables dès leur publication, et seront soumis à ratification ultérieurement.

Alinéa 5 : Des poursuites judiciaires

En cas de non respect de l'un des alinéas de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique.
Chaque infraction à l'un des alinéas de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

Fait à Orléans,
Le 6 Mars 1460

Avec l'aval du conseil municipal,
Arthur d'Amahir,
Maire d'Orléans.

Validé le 14 Mars 1460 par la Chambre des Elus
Bourguignon de Sorel
Gouverneur d'Orléans


Arrêté 02-1456 : Charte du conseil municipal de la ville d'Orléans

La présente charte a pour objectif de fournir un cadre de travail optimal au conseil municipal. Elle n’a pas de valeur légale mais se base sur l’intégrité et l’honneur. Elle est considérée comme modèle des us et coutumes du conseil.
Le principe fondamental qui régit le conseil municipal est la volonté commune de travailler pour le bien de l’ensemble des habitants de la ville d'Orléans.

I. Des droits et devoirs du maire
- Le maire est élu par les Orléanais, il a un pouvoir de veto incontestable sur tout sujet au conseil. Il doit cependant toujours motiver ses décisions par une explication raisonnable.
- Le maire a le devoir d’informer ses concitoyens de la bonne marche de la mairie, pour autant que son devoir de confidentialité envers le duché n’est pas rompus.

II. Des droits et devoirs des conseillers

- Les conseillers sont tenus de respecter leurs collègues. Le débat et la critique sont les bienvenus mais ne doivent porter uniquement sur les sujets abordés et non sur les personnes elles-mêmes. Toute tentative d’intimidation, de moquerie ou de dénigrement n’est pas tolérable aussi bien au sein du conseil qu'a l'exterieur.
- Les conseillers ont le droit de demander des comptes au maire sur ses décisions. Les conseillers ont le droit de proposer des initiatives et que ses dernières soient dûment écoutées, analysées et discutées par le maire et les autres conseillers.
- Les conseillers ont un devoir de confidentialité au sein du conseil municipal.
- Les conseillers ont un devoir de residence à Orléans et ne sont autorisés à sortir de l'enceinte de la ville qu'avec l'accord prealable du maire, sauf mobilisation militaire.

III. De la nomination et du renvoi des conseillers

- Le maire possede une totale liberté de choix dans la nomination des conseillers. A tout moment il peut accepter un nouveau membre au sein du conseil.
- Dans le cas d'un non respect de cette charte ou d'un comportement le justifiant, le maire peut renvoyer le conseiller incriminé. Dans le cas d'une opposition de la majorité absolue du conseil sur ce renvoi, le maire est tenu de revenir sur sa decision.
- Dans le cas d'une réelection, le maire est libre de nommer un nouveau conseil au complet et donc de renouveler ou non chaque conseiller à son poste.
- Dans le cas d'une absence non justifiée de plus de 10 jours, le conseiller se verra destituer de son poste.

IV. Du fonctionnement du conseil municipal

-Le Conseil se verra composé d'au minimum 3 personnes qui entoureront le Maire : un Maire Adjoint, un CaC, un Tribun du peuple.
-Les votes lancés au sein du Conseil se dérouleront sur une durée de deux jours.
-Si un membre du conseil est absent lors de la durée du vote, il peut exprimer par demande écrite auprès du Maire une demande de procuration désignant le membre du conseil le représentant


Arrêté 03-1462 : concernant la protection du stock de bois

En vertu de l'article 5 de la loi 03-1457 relatif aux Arrêtés Municipaux, nous Edward Colleville, bourgmestre d'Orléans, mettons en place l'arrêté suivant en vigueur pour faire face à une possible spéculation des stères de bois du marché Orléanais.

[b]Arrêté exceptionnel sur la protection du stock de bois[/b]

Article 1 : De l'achat de bois.
L'achat des stères de bois est réservé aux charpentiers, boulangers et forgerons de la ville d'Orléans uniquement.
Afin d'organiser une transaction entre la mairie et un artisan cité ci-dessus. Ce dernier se devra de rédiger une lettre au maire d'Orléans dans le but d’acquérir des stères de bois.

Article 2 : De l'achat de bois illégal
L'achat de bois vendus par la mairie sur le marché est strictement réservé au contractuel. Tout achat de bois qui appartient à la mairie ou au contractuel est strictement interdit. Les marchandises devront être rendues à la municipalité dans les 48h qui suivent l'achat.

Article 3 : Du non respect des Article 1 et 2
Le non respect de l'Article 1 ou 2 de cet arrêté pourra entraîner des poursuites judiciaires pour Trouble à l'Ordre Publique.

Le bourgmestre a décidé
Le Conseil municipal a ratifié
Le seizième jour d'Août de l'an 1462,
[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici32.gif[/img]


Arrêté Municipal 03-1460 relatif à la prime d'assiduité au travail de la mine

Cet arrêté se substitue au décret 07-1459 relatif à la mesure d'harmonisation de la prime d'assiduité.

Alinéa 1 : De la validité de la demande de prime

a) Une seule demande de prime par semaine de travail à la mine sera prise en compte, une semaine de travail commençant le dimanche, jour du Très-Haut.

b) Seules les demandes concernant les 2 semaines de travail antérieures à la date du dépôt de la dite demande seront prises en compte. Toute demande pour une semaine antérieure à la période sus-citée sera refusée.

c) La demande de prime d'assiduité au travail de la mine se verra accordé si le mineur est capable de présenter un certificat officiel en bonne et due forme de son travail (screen des évènements). Dans le cas de la présentation de tout autre document ou copie, aucune suite ne sera donnée à la dicte demande.

Alinéa 2 : De la valeur de la prime

a)Le versement de la prime dans sa totalité ne peut s'effectuer que pour la semaine de travail précédant la semaine du dépôt de la dicte demande. Si celle-ci est pour la semaine antérieure à la sus-citée, la valeur de la dicte prime sera divisée par 2, arrondie à la valeur supérieure.

b)Le montant de la prime attribuée en son entier est fonction du nombre de jour de travail du mineur et est établie comme suit :
- moins de 3 jours de travail :
- 3 jours de travail : 5 écus
- 4 jours de travail : 6 écus
- 5 jours de travail : 10 écus
- 6 jours de travail : 11 écus
- 7 jours de travail : 15 écus

Alinéa 3 : Du versement de la prime

Dans le cas où la demande est validée, le Contremaitre aux Mines portera la dicte demande à la mairie et le versement, sous forme de don, sera effectuée la semaine de la dicte demande.

Alinéa 4 : De la non obligation de versement par la mairie

La conseil municipal d'Orléans se réserve le droit de verser ou non les primes d'assiduités que ce soit à l'ensemble des demandeurs ou à un demandeur en particulier.

Alinéa 5 : De l'escroquerie

Toute personne présentant un document officiel falsifié, afin de toucher une prime, que cette dernière soit accordée ou non, sera poursuivie en justice par la mairie pour escroquerie.

Faict à Orléans, le 8 Octobre 1460,

Avec l'aval du conseil municipal,

Arthur d'Amahir,
Bourgmestre d'Orléans.

Valeria Declervaux Gambiani de Valrose
Gouverneur d'Orléans


Arrêté municipal 04 - 1460 relatif à la protection du marché

Cet arrêté abroge l'arrêté 02-1460 relatif à la protection du marché

Alinéa 1 : Du système de quota et de son application

a) A la grande halle d'Orléans et en mairie, se devra d'être affichée, par le Conseil Municipal, une liste précisant les marchandises subissant un contrôle d'achat et de vente de la part des autorités municipales. A chaque marchandise de la liste sera associé un quota.
La dernière liste de quota affichée prévaut sur les antérieures et est active jusqu'à l'établissement d'une nouvelle liste de quota.

b) Le système de quota s'applique à toute personne ne résidant pas dans la ville d'Orléans.

Toute marchandise présentant un quota ne pourra, sur le marché, :
¤ Etre achetée si elle s'y trouve en quantité inférieure au quota spécifié.
¤ Etre vendue si elle s'y trouve en quantité supérieure au quota spécifié.

Alinéa 2 : De la protection des matières premières

Sont concernées, les matières premières suivantes :
- Sac de blé
- Sac de farine
- Carcasses de vaches et de cochons
- Pelote de laine
- Peau
- Minerai de fer
- Stère de bois

Les marchandises sus-citées sont réservées à toute personne dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Tout autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire.

Alinéa 3 : Des échanges commerciaux protégés

Au marché, en Halle de la ville, un écriteau est mis à disposition des habitants pour les échanges commerciaux protégés.
Chaque vendeur pourra y annoncer un échange.
Le maire et le représentant municipal au commerce pourront également annoncer des échanges dans lesquels la mairie serait vendeuse ou acheteuse.
Les modalités sont les suivantes:
- Le nom de l'acheteur doit être précisé ;
- Le prix de vente Hors Taxes et Taxes Comprises doivent être précisés ;
- Le temps de la vente devra être préciser et ne devra pas dépasser 1h30 ;
- L'heure de l'échange devra être annoncée au moins 5 minutes avant la mise en vente.

Tout achat ne respectant pas les conditions de cet alinéa ne sera pas considéré comme protégé par cet alinéa.

Les ventes respectant cet alinéa seront réservées à l'acheteur annoncé durant le créneau horaire annoncé.
Tout personne achetant une marchandise ainsi protégée sera exposé aux modalités de l'alinéa 5.

Alinéa 4 : Des mesures en temps de crise

En cas d'événements inhabituels, le maire peut déclarer l'état de crise. Les mesures prises dans ces circonstances prédominent sur le présent arrêté jusqu'à la fin de l'état de crise annoncé par le maire.
Comme prévu dans la loi 03-1457 article-5, les arrêtés publiés lors de l'état de crise ("urgence avérée") seront applicables dès leur publication, et seront soumis à ratification ultérieurement.

Alinéa 5 : Des poursuites judiciaires

En cas de non respect de l'un des alinéas de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique.
Chaque infraction à l'un des alinéas de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

Faict à Orléans,
Le 15 Novembre 1460

Avec l'aval du conseil municipal,
Arthur d'Amahir, Bourgmestre d'Orléans, a proposé,

Le Gouverneur a validé
Valéria Declervaux Gambiani de Valrose


Arrêté municipal exceptionnel 01-1461 relatif à la protection du marché

En vertu de l'article 5 de la loi 03-1457 relatif aux Arrêtés Municipaux, de nous Arthur d'Amahir mettons en place l'arrêté suivant en vigueur pour faire face aux possibles pillages du marché orléanais.

Article 1 : De l'achat de denrées.
Hormis cas exeptionnel dont la mairie aura été informée par courrier et validé par celle-ci, ainsi que mandat ducal, nul ne pourra acheter sur le marché plus de 2 unité de n'importe quelles denrées par jour à qui que ce soit :

- Miche de pain
- Sacs de Maïs
- Bouteille de lait
- Légume
- Fruit
- Poisson

Article 2 : De l'achat de matières premières.
Les matières premières :

- Stère de bois
- Sac de blé
- Sac de farine
- Minerai de fer

sont strictement réservés aux artisans de la ville d'Orléans.

Article 3 : Du non respect des Article 1 et 2
Le non respect de l'Article 1 ou 2 de cet arrêté pourra entrainer des poursuites judiciaires pour Trouble à l'Ordre Publique.

Le 15ème jour de Janvier de l'an 1461,

Le conseil municipal a décidé,

Le bourgmestre a ratifié.

Le Gouverneur d'Orléans a validé


Arrêté municipal 03-1462 relatif à la protection du marché

Cet arrêté abroge et remplace les arrêtés 04-1460 et 01-1461 relatifs à la protection du marché

[u][b]Article 1 : De la nature et des quantité des marchandises achetables.[/b][/u]

Sont exempts de l'application de cet article du présent arrêté :
- les instances ducales orléanaises, dans le respect mutuel qui se doit d'exister entre la mairie et celles-ci ;
- toute personne ayant obtenu une dérogation écrite de la main du maire, dans la limite des conditions données dans la dérogation ;
- s'il s'agit d'une achat privé d'un particulier à un autre, avec l'accord des 2 participants.

[b]Alinéa a :[/b] Sont strictement réservées aux artisans de la ville d'Orléans, et qui en ont l'utilité dans leur échoppe, les marchandises suivantes :
- Carcasses de vaches et de cochons, pour un maximum de 5 par jour et de 10 par jour respectivement ;
- Minerai de Fer, pour un maximum de 2 par jour ;
- Peau, pour un maximum d'achat de 5 par jour ;
- Pelotes de laine, pour un maximum d'achat de 8 par jour ;
- Sac de blé, pour un maximum de 10 par jour ;
- Sac de farine, pour un maximum de 12 par jour ;
- Stères de bois, pour un maximum de 6 par jour.

[b]Alinéa b :[/b] Toutes personnes, Orléanaise ou non, pourra acheter des marchandises sur le marché tant que l'achat ne dépasse pas journalièrement les quantités suivantes pour les marchandises sous-citées :
- 3 pains
- 3 maïs (les éleveurs orléanais peuvent en acheter jusqu'à 20 par jour)
- 2 viandes
- 2 poissons
- 2 fruits
- 2 légumes

[u][b]Article 2 : Des mesures en temps de crise[/b][/u]

En cas d'événements inhabituels, le maire peut déclarer l'état de crise. Les mesures prises dans ces circonstances prédominent sur le présent arrêté jusqu'à la fin de l'état de crise annoncé par le maire.
Comme prévu dans la loi 03-1457 article-5, les arrêtés publiés lors de l'état de crise ("urgence avérée") seront applicables dès leur publication, et seront soumis à ratification ultérieurement.

[u][b]Article 3 : Des poursuites judiciaires[/b][/u]

En cas de non respect de l'un des articles de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique.
Chaque infraction à l'un des articles de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

Fayct à Orléans,
Le ving-neuvième jour de Novembre 1462,

Avec l'aval du conseil municipal,

Tomrone, Bourgmestre d'Orléans,

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[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici32.gif[/img]

[b]Le Gouverneur,[/b]
[url=http://servimg.com/image_preview.php?i=15&u=18948369][img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/94/83/69/sifiac11.png[/img][/url]

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Arrêté 04-1463 : relatif à la protection du marché

Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté 03-1462 relatif à la protection du marché

Article 1 : De la nature et des quantité des marchandises achetables.

Sont exempts de l'application de cet article du présent arrêté :
- les instances ducales orléanaises, dans le respect mutuel qui se doit d'exister entre la mairie et celles-ci ;
- toute personne ayant obtenu une dérogation écrite de la main du maire, dans la limite des conditions données dans la dérogation ;
- s'il s'agit d'une achat privé d'un particulier à un autre, avec l'accord des 2 participants.

Alinéa a : Sont strictement réservées aux artisans de la ville d'Orléans, et qui en ont l'utilité dans leur échoppe, les marchandises suivantes :
- Carcasses de vaches et de cochons, pour un maximum de 5 par jour et de 10 par jour respectivement ;
- Minerai de Fer, pour un maximum de 2 par jour ;
- Peau, pour un maximum d'achat de 5 par jour ;
- Pelotes de laine, pour un maximum d'achat de 8 par jour ;
- Sac de blé, pour un maximum de 10 par jour ;
- Sac de farine, pour un maximum de 12 par jour ;
- Stères de bois, pour un maximum de 6 par jour.

Alinéa b : Toutes personnes, Orléanaise ou non, pourra acheter des marchandises sur le marché tant que l'achat ne dépasse pas journellement les quantités suivantes pour les marchandises sous-citées :
- 3 pains
- 3 maïs (les éleveurs orléanais peuvent en acheter jusqu'à 20 par jour)
- 2 viandes
- 2 poissons
- 2 fruits
- 2 légumes

Article 2 : Des mesures en temps de crise

En cas d'événements inhabituels, le maire peut déclarer l'état de crise. Les mesures prises dans ces circonstances prédominent sur le présent arrêté jusqu'à la fin de l'état de crise annoncé par le maire.
Comme prévu dans la loi 03-1457 article-5, les arrêtés publiés lors de l'état de crise ("urgence avérée") seront applicables dès leur publication, et seront soumis à ratification ultérieurement.

Article 3 : Des poursuites judiciaires

En cas de non respect de l'un des articles de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
Chaque infraction à l'un des articles de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

Fayct à Orléans,
Le Septième jour de Mai 1463,

HenriIVdeNavarre
Maire d'Orléans

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Gouverneur d'Orléanssceaugouverneurorleansjaune.png
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