Arretes De Gien Abroges
Table of Contents

Arrêté 1 : "Pain pour les mineurs assidus" du 23 mai 1455

-Toute personne qui aura travaillé 5 jours consécutifs dans la semaine à la mine se verra récompensée par la mairie d'un bonus de 5 écus.
-Toute personne qui aura travaillé 7 jours consécutifs dans la semaine à la mine se verra récompensée par la mairie d'un bonus de 8 écus.
-Il est évident que ces deux récompenses ne sont en aucun cas cumulatives.
-Pour se faire, il faut fournir une preuve au Tribun. Cette preuve sera une impression d'écran des événements indiquant le versement d'un salaire de 7.50 sur une période de 5 ou 7 jours consécutifs. Il suffit de lui envoyer un Courrier via le forum ici (n’oubliez pas de mettre en titre « Mineur »).
-Pour la prime de 5 écus : le versement de cette offre se fera de la manière suivante: Une fois la preuve envoyée, un "mineur assidu" se verra proposer un pain à 7.50 et il devra le mettre en vente à 12.50 écus, il sera racheté par la mairie ou par le conseiller municipal en charge.
-Pour la prime de 8 écus : le versement de cette offre se fera de la manière suivante: Une fois la preuve envoyée, un "mineur assidu" se verra proposer deux pains à 7.50 qu'il revendra à 11.50 écus, il sera racheté par la mairie ou par le conseiller municipal en charge
-Il est donc interdit a toute personne, n’ayant pas fourni au préalable la preuve de son assiduité à la mine, de vendre du pain a 12.50 écus ou à 11.50 écus.


Arrêté 2 : "Moins de peaux pour avoir la laine fraîche" (ABROGÉ)

A compter de ce jour et afin de palier au problème de surproduction de peau, les bergers devront passer à l’élevage 100 % laine.
- La production et la vente de peau que ce soit sur le marché ou par rachat automatique est interdite.
- Les pelotes pourront être rachetées sur le marché par qui en aura besoin … cependant le maire ou le conseiller au commerce dûment mandaté n'achéteront que les pelotes de laine dont le prix maximum sera de 14,5 écus pièce.
- La mairie mettra en vente sur son marché des pelotes à 12 écus pièce destinées uniquement à l'usage des tisserands non producteur de laine.
- Tout tisserand qui éléve des moutons et qui achétera de la laine à 12 écus sur le marché mairie sera poursuivi pour escroquerie (screens à l'appui).
- En cas de besoin, des peaux seront disponibles sur le marché mairie au prix de 16 écus pièce.


Arrêté municipal du 10 juillet 1456 sur la filière viande (abrogé)

Pour réguler les problèmes touchant la filière viande et qu’il y ait suffisamment de denrées pour les giennois

La mairie a décidé de réserver la vente des carcasses de cochons et de vaches aux seuls giennois qui en font la demande et signent un contrat avec la municipalité.

Ce contrat écrit comprends des obligations de tarifs et de revente exclusive à la mairie. Il constitue une mesure exceptionnelle qui prendra fin lorsque l’occupation du duché par les autorités bretonnes aura cessé et que le duché sera en mesure de fournir des animaux aux eleveurs orléanais.

Fait à Gien par le maire en exercice le jeudi 10 juillet de l'an de grâce 1456.

Alyosus de Patay


Arrêté municipal du 14 mai 1456 sur les prix maximums autorisés sur le marché de Gien.

Article 1. Afin de garantir à chaque giennois le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix maximums autorisés des marchandises de nécessité sur le marché de Gien .

Article 2. Toute personne qui vendrait des marchandises à un tarif supérieur aux prix maximums autorisés s'exposera à des sanctions pour escroquerie Ces sanctions iront de la contravention municipale par la maréchaussée aux poursuites en justice en cas de récidive ou de contestation.

Article 3. Un délai de 5 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximums définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.

Article 4. La mairie est autorisée à dépasser les prix maximums dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.

Article 5. La maréchaussée est autorisée à dépasser les prix maximums au titre des contraventions municipales.

Article 6. Les transactions entre habitants ou au titre de la banque giennoise sont autorisées sans déclaration préalable, sous réserve d'être conclues dans les 2 heures. Passé ce délai, et sans autorisation municipale spécifique elles seront considérées en infraction au présent arrêté.

Article 7. Prix maximums autorisés sur le marché de Gien :

Barque -> 117.50
Bas -> 51.00
Blé -> 13.00
Bois -> 5.00
Bottes -> 85.00 *
Bouclier -> 70.00 *
Braies -> 77.00
Bustier -> 130.00 *
Cape -> 182.00 *
Carcasse C -> 15.50
Carcasse V -> 31.00
Casque -> 165,00 *
Ceinture -> 40.00
Chapeau -> 55.00
Chausses -> 27.50
Chemise -> 129.00
Coiffe -> 81.00 *
Col -> 77.00 *
Coque -> 38.50
Corde -> 53.00 *
Couteau -> 16.50
Echelle P-> 24.75
Echelle G -> 74.50
Epée -> 217.00 *
Farine -> 15.50
Fer -> 20.00
Foulard -> 51.00 *
Fruit -> 10.50
Fût -> 14,75
Gilet -> 130.00 *
Hache -> 170.00 *
Houppelande ->274,00 *
Jupe -> 137.00 *
Laine -> 13.00
Lait -> 9.50
Légume -> 11.00
Maïs -> 3.75
Manche -> 9.80
Mantel -> 280.00 *
Pain -> 6.60
Peau -> 15.00
Poisson -> 18.50
Poulaines -> 70.00 *
Rame -> 24.50
Robe -> 256.00 *
Seau -> 46.00
Seau NC -> 29.50
Tabard - Tablier -> 115.00 *
Toque -> 55.00 *
Viande -> 18,00

(*) Pour les marchandises de luxe ou non indispensables marquées par une * , le prix indiqué est le prix maximum conseillé et non le prix maximum autorisé.


Arrêté municipal du 8 août de l'an de grâce 1456 modifiant le prix maximum des fruits

Aujourdhui 8 aout 1456, le conseil municipal a pris la décision de rehausser le prix maximum des fruits afin de l'aligner sur les prix des villes comportant un verger et de tenir compte des couts d'importation de cette denrée. Le conseil a estimé que les fruits restent un luxe pour les villageois. Le prix maximum des fruits passe ainsi de 10.50 écus à 11 écus.
Cette hausse prendra effet dès ce jour pour la durée du mandat. Cet arrêté est reconductible tacitement sauf par décision souveraine du conseil municipal de la ville.

Fait par le maire en exercice, Alyosus de Patay.


Décret : Collaboration pêcheurs-Mairie (abrogé le 16 novembre 1456)

Etant donné la création de l'Association des Pêcheurs de Gien (APG),
Etant donné que la Mairie passe des contrats avec les pêcheurs de l’APG,
Etant donné les modalités de ces contrats,
La Mairie de Gien annonce, par la présente, que :
- Les barques vendues au prix de 85.01 écus sont réservées aux pêcheurs de l’APG
- Les poissons vendus à 18.15 écus sont réservés à la Mairie pour satisfaire les contrats passés

Des contrôles seront effectués afin de s’assurer que les quotas de poisson seront honorés par les membres de l’APG.

Les membres de l’APG sont invités par la Mairie à transmettre l’identité des éventuels acheteurs ne respectant pas les modalités du présent décret.

Tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.


Arrêté municipal du 18 août 1456 concernant le pain pour les mineurs (suspendu en date du 29 octobre 1456)

Pendant la suspension du décret du 4 avril 1456 qui stipulait que la prime aux mineurs était accordée par le duché, le conseil municipal de Gien a décidé de maintenir une récompense et d’en assurer le paiement car il est essentiel que le travail à la carrière soit récompensé.
Toutefois, cette récompense est simplifiée à 1 pain pour 5 jours de travail consécutifs à la carrière.

Les mineurs doivent toujours se présenter auprès du maire munis d’un justificatif de leurs salaires afin de recevoir leur dû.

Fait à Gien, le 18 du mois d’août 1456
Alyosus
Maire de Gien.


Giennoises, Giennois ,

Afin de permettre une hausse du pouvoir d'achat, le conseil municipal en assemblée délibérante a décidé d'abroger la grille de salaire et de mettre en place une nouvelle grille qui se décline ainsi:

GRILLE DES SALAIRES :

Caractéristiques………Salaire minimum à observer
0-5 …………………….16 écus
6 à 13 …………………18 écus
14 à 19 ……………….20 écus.

Cette nouvelle grille entre en vigueur aujourdhui, 24 juillet 1456.
Que chacun en prenne connaissance car nul n'est sensé ignoré la loi.

Fait le 24 juillet 1456 par le maire en exercice.

Alyosus de Patay.


Arrêté du 14 juillet 1456 concernant la grille des salaires

Giennoises, Giennois ,

Afin de permettre une hausse du pouvoir d'achat, le conseil municipal en assemblée délibérante a décidé d'abroger la grille de salaire et de mettre en place une nouvelle grille qui se décline ainsi:

GRILLE DES SALAIRES :

Caractéristiques………Salaire minimum à observer
0-5 …………………….16 écus
6 à 13 …………………18 écus
14 à 19 ……………….20 écus.

Cette nouvelle grille entre en vigueur aujourdhui, 24 juillet 1456.
Que chacun en prenne connaissance car nul n'est sensé ignoré la loi.

Fait le 24 juillet 1456 par le maire en exercice.

Alyosus de Patay.


Arrêté du 28 décembre 1456 sur la vente d'armes


Arrêté de mai 1457 : Les Marchands Ambulants et la déstabilisation du marché (abrogé par Xalta en décembre 1458)

A. sur les Marchands Ambulants à Gien

Les Marchands Ambulants non-orléanais sont tenus de se présenter à la Mairie pour prendre connaissance des marchandises autorisées à la vente ou à l’achat, ainsi que des prix à pratiquer.

Toute personne non orléanaise sera considérée comme Marchand Ambulant si :
- elle vend des produits sur le marché giennois (hormis les poissons que
l'on peut pêcher en séjournant à Gien) ,
- elle achète un ou des produits qui ne sont pas des denrées alimentaires,
- elle achète plus d'un produit alimentaire par jour,
Seuls les Marchands autorisés par la Mairie pourront
prétendre à de plus grosses quantités aux prix négociés.

Les Marchands doivent s'acquitter d'une taxe de 100 écus pour être autorisés à vendre sur le marché de Gien, en achetant un sac de maïs à 104 écus sur le marché.

La Mairie peut moduler le montant de cette taxe en fonction de son intérêt pour les produits proposés par le Marchand.

Les Marchands qui ont un accord avec la Mairie dans le cadre d'échanges commerciaux sont dispensés de cette taxe.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

B .Lutte contre la déstabilisation économique du marché de Gien

en complément de l’article ducal suivant :

[quote]Article 6 du décret du 29 juin 1457:
Tout Orléanais désireux, à titre personnel, de vendre en grande quantité des marchandises, autre que sa propre production, sur un marché autre que celui de sa ville de résidence devra prendre contact de façon officielle avec la municipalité concernée afin d'éviter d'en déstabiliser le marché.
[/quote]

Le conseil municipal arrête ceci:

Art. 1: Tout Giennois voulant vendre ou acheter en quantité sur le marché de Gien devra prendre contact de façon officielle avec la municipalité afin d’éviter de déstabiliser le marché.

Art.2:Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive faite par les Giennois sans demande officielle à la mairie et qui provoquerait la déstabilisation du marché, sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Fait à Gien, le 22 août 1457

Cadom
Maire de Gien


Afin qu'elles ne tombent pas dans de mauvaises mains, la vente d'armes (épées et boucliers) sans autorisation préalable de la mairie est interdite.

La demande d'autorisation d'un forgeron ou d'un tisserand adressée au maire doit préciser le nom de l'acquéreur envisagé.

Tout contrevenant sera passible de trouble à l'ordre public.

Fait à Gien, le 28 décembre 1456.

Balthazar ! Maire de Gien


Décret : Armes en taverne, Beurp… Houlà… Gné pas potib!!

Etant donné que la municipalité de Gien se doit d’être garante de la sécurité de ses concitoyens,
Etant donné que la bière coule à flots dans les tavernes giennoises,
Etant donné que l’alcool et les armes ne font pas bon ménage,
La mairie de Gien, par la présente, instaure l’interdiction formelle de posséder une quelconque arme en taverne, et ce, afin d’éviter les troubles et maintenir une humeur chaleureuse et bon enfant dans nos établissements.
Epée et bière ne faisant pas bon ménage…rangez vos armes et jouez de votre charme !


Décret: Les Marchands Ambulants à Gien.

Les Marchands Ambulants sont tenus de se présenter à la Mairie pour prendre connaissance des marchandises autorisées à la vente ou à l’achat, ainsi que des prix à pratiquer.

Toute personne non orléanaise sera considérée comme Marchand Ambulant si :
- elle vend des produits sur le marché giennois (hormis les poissons que l'on peut pêcher en séjournant à Gien) ,
- elle achète un ou des produits qui ne sont pas des denrées alimentaires,
- elle achète plus d'un produit alimentaire par jour,
Seuls les Marchands autorisés par la Mairie pourront prétendre à de plus grosses quantités aux prix négociés.

Les Marchands doivent s'acquitter d'une taxe de 100 écus pour être autorisés à vendre sur le marché de Gien, en achetant un sac de maïs à 104 écus sur le marché.

La Mairie peut moduler le montant de cette taxe en fonction de son intérêt pour les produits proposés par le Marchand.

Les Marchands qui ont un accord avec la Mairie dans le cadre d'échanges commerciaux sont dispensés de cette taxe.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.


Arrêté municipal du 30 juillet de l'an de grâce 1456 protégeant la filière textile

Afin de permettre aux tisserands du duché de travailler convenablement, et parce que les peaux et la laine sont des matières rares, tout achat de laine ou de peaux* par les non tisserands ou non orléanais est désormais interdite.
*pour les forgerons, des dérogations pourront être acceptées si la demande est motivée.
Le maire en exercice
Alyosus de Patay.


Arrêté municipal du 14 août de l'an de grâce 1456 concernant l'achat de carcasses

Compte tenu du nombre insuffisant d'eleveurs de cochons et de vache et parce que la viande constitue une denrée de première necessité, la mairie a décidé de réserver l'achat des carcasses de cochons et de vaches aux seuls bouchers giennois. Tout autre acheteur pourra être poursuivi devant les tribunaux.Cette mesure prend effet ce jour et durera tout le temps de l'insuffisance constatée d'eleveurs sur le territoire de Gien.
Fait par le maire en exercice, Alyosus de Patay.


Arrêté municipal du 30 octobre 1456 concernant le pain pour les mineurs

après décision du Conseil municipal
Etant donné la situation financière de la mairie
l'Arrêté municipal du 18 août 1456 concernant le pain pour les mineurs est suspendu pour une durée indéterminée

Fait à Gien, le 30 octobre 1456
Oxosolenn
Mairesse de Gien.


Arrêté du 16 novembre 1456 - Pain pour les pauvres.

La mairie vend dans sa taverne (Le repaire de la mère tricard) des miches de pains à 6,55 au profit des seuls vagabonds giennois de niveau 0.

Tout contrevenant se verra poursuivis par la maréchaussée.

Fait à Gien, le 16 novembre 1456.

Balthazar! Maire de Gien.


Décret: Protection du bois pour les artisans giennois.

Le bois est une matière première protégée, car nécessaire aux artisans giennois.

- La mairie rachète tout le bois mis en vente à un prix inférieur ou égal à 4.40 écus.

- La mairie vend le bois à 4.45 écus au profit des seuls artisans giennois qui en ont besoin pour leur activité.

- Seuls les boulangers, forgerons et charpentiers giennois sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Gien. Tout contrevenant sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.

- Toute vente de bois à plus de 5 écus sera passible de poursuites pour escroquerie.


Arrêté du 23 avril 1457.

En vue de la situation économique actuelle et de la surproduction générale qui touche le royaume, il est demandé à chaque personne orléanaise d'obtenir une autorisation en mairie avant de vendre des marchandises importées des villes extérieures, orléanaises ou non.

En cas de non obtention de cette autorisation, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque type de produit mis en vente illégalement, au même titre que pour le non-respect à l'Article XXV du Grand Coutumier.

Mysteriane, maire à cette date.


Arrêté du 9 janvier 1457 sur la grille des salaires.

Afin d'améliorer l'incitation du travail à la mine et de compenser la baisse des prix pour les producteurs les moins nantis, la grille des salaires de la ville de Gien est modifiée comme suit :

Caractéristiques………Salaire minimum à observer
0-1 ……………………….15 écus
2 à 13 …………………..18 écus
14 à 19 …………………20 écus.

Cet arrêté annule et remplace l'arrêté du 24 juillet 1456 concernant la grille des salaires.

Fait à Gien, le 9 janvier 1457.

Balthazar ! Maire de Gien


Arrêté 02.1457 sur les Marchands Ambulants à Gien

Les Marchands Ambulants non-orléanais sont tenus de se présenter à la Mairie pour prendre connaissance des marchandises autorisées à la vente ou à l’achat, ainsi que des prix à pratiquer.

Toute personne non orléanaise sera considérée comme Marchand Ambulant si :
- elle vend des produits sur le marché giennois (hormis les poissons que l'on peut pêcher en séjournant à Gien) ,
- elle achète un ou des produits qui ne sont pas des denrées alimentaires,
- elle achète plus d'un produit alimentaire par jour,
Seuls les Marchands autorisés par la Mairie pourront prétendre à de plus grosses quantités aux prix négociés.

Les Marchands doivent s'acquitter d'une taxe de 100 écus pour être autorisés à vendre sur le marché de Gien, en achetant un sac de maïs à 104 écus sur le marché.

La Mairie peut moduler le montant de cette taxe en fonction de son intérêt pour les produits proposés par le Marchand.

Les Marchands qui ont un accord avec la Mairie dans le cadre d'échanges commerciaux sont dispensés de cette taxe.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait à Gien, le 31 mai 1457.

Xalta, Maire de Gien


Arrêté 04-1457 sur le prix de la laine (abrogé le 25 septembre 1457 par Hecat, maire de Gien)

Au vu de l’effort demandé aux éleveurs de moutons en cette période, soit de produire plus de laine que de peaux, il est décidé que le prix de vente conseillé est à ce jour, et à titre provisoire, de 12 écus, en place de 11.10 écus.

Fait à Gien le 28 juillet 1457

Cadom
Maire de Gien


Arreté du 23 février 1459 sur la régulation du marché (abrogé le 7 mai 1459 par le maire Manulechti avec l'accord du Gouverneur Lyll)

Afin de réguler le commerce de la ville et d'assurer un approvisionnement suffisant aux habitants, la mairie a décidé et voté :
La mairie de Gien finance 10 écus sur les 50 écus à payer, toute personne qui réaménagera son élevage de cochon en culture de blé.
Fait à Gien, en ce 23 février 1459

Hécat De Rosemont
Dame de Coumenailles,
Maire de Gien


Arrêté du 28 décembre 1456 sur la prime aux mineurs

Afin d'améliorer l'incitation du travail à la mine et de palier temporairement à l'impossibilité pour le duché de financer les primes prévues par le décret du 13 août 1456, il est décidé ce qui suit :

Tout mineur qui produira à la mairie le justificatif de 5 jours de travail par semaine à la mine se verra récompensé d'une miche de pain.

Cet arrêté annule et remplace l'arrêté du 18 août 1456 concernant le pain pour les mineurs.

Fait à Gien, le 28 décembre 1456.

Balthazar ! Maire de Gien


Arrêté du 9 décembre 1458 sur la prime à la carrière

Afin de promouvoir le travail à la mine, il est institué ce qui suit:

Pour chaque semaine, du lundi au dimanche inclus, chaque Giennois pourra prétendre après
production de la preuve de son travail (screen des évènements) à:

1 pain pour 3 jours non consécutifs
1 légume ou 1 bouteille de lait pour 5 jours non consécutifs.
1 viande ou 1 poisson pour 7 jours.

Prime à réclamer près du contre-maître des Mines ou auprès du maire.

Le 09.12.1458.
Exaltation Lablanche d'Abancourt dicte Xalta
Maire de Gien.


Arrêté municipal du 07 mars 1460 : Prime à la carrière.

Cet arrêté annule et remplace l'arrêté du 9 décembre 1458.

Afin de promouvoir le travail à la mine, il est institué ce qui suit:
Pour chaque semaine, du lundi au dimanche inclus, chaque Giennois pourra prétendre après
production de la preuve de son travail (screen des évènements) à:

6 écus pour 3 jours non consécutifs
10 écus pour 5 jours non consécutifs.
15 écus pour 7 jours.

Prime à réclamer près du contre-maître des Mines ou auprès du maire dans un délais maximun d'une semaine après avoir reçu votre salaire.

Fait le 07 mars 1460
Hécat De Rosemont,
Maire de Gien.


Arrêté du 3 juin 1457

Arrêté du 16 aout 1458.

Cet arrêté annule et remplace l'arrêté 03-1457 du 3 juin 1457.

La mairie de Gien met à disposition des néophytes "un prêt barque" afin d'aider les pêcheurs dans l'achat de leur barque.

Les pêcheurs désirant bénéficier de ce prêt doivent adresser leur demande au maire ou à son conseiller à la pêche.
Après acceptation de sa demande par la mairie, le bénéficiaire du prêt achètera à la mairie une barque d'une valeur de 109,50 écus pour 1,00 écu.
Le bénéficiaire du prêt remboursera sa barque en vendant à la mairie 10 poissons à 8,00 écus. Soit un prix de revient de 101,00 écus.

Le remboursement devra être réalisé dans un délai maximum de 15 jours après la signature du contrat.
En cas de non respect des délais de remboursement, le bénéficiaire du prêt s'expose à des poursuites pour escroquerie.

Les barques à 1,00 écu sont réservées aux bénéficiaires du prêt municipal.
Les poissons à 8,00 écus sont réservés à la mairie pour le remboursement des prêts municipaux.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

(Fait à Gien, le 16 aout 1458).


Arrêté municipal 01-1461 réglementant l'achat de poisson sur le marché giennois

Article 1 - Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,00 écus (prix hors taxe) et moins, est réservé à la mairie.

Article 2. - .Conformément à l'article 1, exception est faite de toute personne dûement mandatée par la mairie . Les noms de ces personnes seront communiqués sur le panneau d'affichage ci dessous

Article 3 - Tout contrevenant à cet arrêté pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Gien le 31 mars 1461
Alyosus, maire de Gien

Ratifié par le Gouverneur d'Orléans
Melina de Valverde


Arrêté municipal 02-1461 réglementant la vente et l'achat de pain sur le marché Giennois

Article 1 - Seul les boulangers sont autorisés à vendre du pain sur le marché de Gien.
Article 2 - Les marchands ambulants sont autorisés à vendre sur le marché de Gien après accord de la mairie.
Article 3 - En cas de pénurie de pain, il est interdit d'acheter plus d'un dizième du nombre de pain restant sur le marché sous peine d'être poursuivit pour déstabilisation du dit marché.
Article 4 - Est considéré comme pénurie de pain, lorsqu'il reste moins d'une trentaine de pain sur le marché Giennois.

Fait à Gien le 21 juin MCDLXI
Hécat De Rosemont,
Maire de Gien.

A Orléans, le vingt troisième jour de juin l'an de grace MCDLXI
Pour la chambre des Elus,

Alienor de la Neustrie, Dame de Montbeaufranc
Gouverneur d'Orléans


Arrêté 05-1461 : Les Marchands Ambulants et la déstabilisation du marché

A. sur les Marchands Ambulants à Gien

Les Marchands Ambulants non-orléanais sont tenus de se présenter à la Mairie pour prendre connaissance des marchandises autorisées à la vente ou à l’achat, ainsi que des prix à pratiquer.

Toute personne non orléanaise sera considérée comme Marchand Ambulant si :
- elle vend des produits sur le marché giennois (hormis les poissons que
l'on peut pêcher en séjournant à Gien) ,
- elle achète un ou des produits qui ne sont pas des denrées alimentaires,
- elle achète plus que sa consommation de nourriture journalière par jour,
Seuls les Marchands autorisés par la Mairie pourront
prétendre à de plus grosses quantités aux prix négociés.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

B .Lutte contre la déstabilisation économique du marché de Gien

en complément de l’article ducal suivant :

Article 6 du décret du 29 juin 1457:
Tout Orléanais désireux, à titre personnel, de vendre en grande quantité des marchandises, autre que sa propre production, sur un marché autre que celui de sa ville de résidence devra prendre contact de façon officielle avec la municipalité concernée afin d'éviter d'en déstabiliser le marché.

Le conseil municipal arrête ceci:

Art. 1: Tout Giennois voulant vendre ou acheter en quantité sur le marché de Gien devra prendre contact de façon officielle avec la municipalité afin d’éviter de déstabiliser le marché.
Est considéré comme achat massif :
- plus de 5 jours de nourriture
- plus de 10 denrées servant aux cultures (maïs, carcasses, blé)
Art.2:Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive faite par les Giennois sans demande officielle à la mairie et qui provoquerait la déstabilisation du marché, sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Fait à Gien, le 17 juillet 1461
le maire,
Hécat De Rosemont.

Alienor de la Neustrie, dame de Montbeaufranc
Gouverneur d'Orléans , pour la chambre des élus


Arrêté 01-1463 du 13 juin 1463 sur le Commerce

(Cet arrêté abroge et remplace l'Arrêté 05-1461 : Les Marchands Ambulants et la déstabilisation du marché)

1.) MARCHÉ ET COMMERCE GIENNOIS

En vertu de l'édit de la Reyne en date du 7 mai 1463.
Nous rappelons que la liberté d’achat et de vente est de rigueur à Gien. Ce droit de commercer librement est accordé à toute personne dont la présence est régulière.

Toutefois, la déstabilisation économique et la spéculation, ainsi que leurs tentatives, sont formellement proscrites, et conduisent inévitablement à des poursuites judiciaires.

En conséquence, la mairie de Gien décrète qu'en vue de protéger son marché et ses habitants, et en complément des lois ducales sur la protection des marchés, tout manquement aux règles suivantes pourra être considéré comme déstabilisation économique :

1.1• LES ACHATS A PRIX SPÉCIAUX.

Pour le bois, les pains, les poissons, les viandes, les fruits et légumes, la Mairie reste prioritaire pour leur achat au prix minimal sans pour autant l'interdire aux particuliers.

1.2• LES ACHATS EN QUANTITÉ

Dans le souci de ne point déstabiliser le marché Giennois, il est conseillé à tous, pour les denrées ci-dessous, de limiter au maximum ses achats quotidiens aux quantités suivantes :

- 2 pains
- 3 maïs (les éleveurs Giennois peuvent en acheter selon le nombre d'élevage possédé de 5 (pour 1) à 10 (pour 2) par jour)
- 2 viandes
- 2 poissons
- 2 fruits
- 2 légumes

En cas d'achat par un particulier de denrées à prix spéciaux ou de denrées au delà des quantités conseillées, le maire se réserve le droit de vérifier si le marché a été déstabilisé et pourra porter l'affaire devant le tribunal si le recours gracieux auprès de l'acheteur n'a pas abouti.

Fait à Gien, le 13 juin 1463
par le maire
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2015/01/04/150104040212561545.png[/img]

[b]Signé et Scellé par Ursus de Valbois, duc d'Orléans,[/b]
[img]http://img401.imageshack.us/img401/9412/1lw.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Orleans/sceauducorleansjaune.png[/img]

[b]Shantaram de Clansac, gouverneur d'Orléans.[/b]
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