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Table of Contents
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Arrêté 1 : "Pain pour les mineurs assidus" du 23 mai 1455
-Toute personne qui aura travaillé 5 jours consécutifs dans la semaine à la mine se verra récompensée par la mairie d'un bonus de 5 écus.
-Toute personne qui aura travaillé 7 jours consécutifs dans la semaine à la mine se verra récompensée par la mairie d'un bonus de 8 écus.
-Il est évident que ces deux récompenses ne sont en aucun cas cumulatives.
-Pour se faire, il faut fournir une preuve au Tribun. Cette preuve sera une impression d'écran des événements indiquant le versement d'un salaire de 7.50 sur une période de 5 ou 7 jours consécutifs. Il suffit de lui envoyer un Courrier via le forum ici (n’oubliez pas de mettre en titre « Mineur »).
-Pour la prime de 5 écus : le versement de cette offre se fera de la manière suivante: Une fois la preuve envoyée, un "mineur assidu" se verra proposer un pain à 7.50 et il devra le mettre en vente à 12.50 écus, il sera racheté par la mairie ou par le conseiller municipal en charge.
-Pour la prime de 8 écus : le versement de cette offre se fera de la manière suivante: Une fois la preuve envoyée, un "mineur assidu" se verra proposer deux pains à 7.50 qu'il revendra à 11.50 écus, il sera racheté par la mairie ou par le conseiller municipal en charge
-Il est donc interdit a toute personne, n’ayant pas fourni au préalable la preuve de son assiduité à la mine, de vendre du pain a 12.50 écus ou à 11.50 écus.
Arrêté 2 : "Moins de peaux pour avoir la laine fraîche" (ABROGÉ)
A compter de ce jour et afin de palier au problème de surproduction de peau, les bergers devront passer à l’élevage 100 % laine.
- La production et la vente de peau que ce soit sur le marché ou par rachat automatique est interdite.
- Les pelotes pourront être rachetées sur le marché par qui en aura besoin … cependant le maire ou le conseiller au commerce dûment mandaté n'achéteront que les pelotes de laine dont le prix maximum sera de 14,5 écus pièce.
- La mairie mettra en vente sur son marché des pelotes à 12 écus pièce destinées uniquement à l'usage des tisserands non producteur de laine.
- Tout tisserand qui éléve des moutons et qui achétera de la laine à 12 écus sur le marché mairie sera poursuivi pour escroquerie (screens à l'appui).
- En cas de besoin, des peaux seront disponibles sur le marché mairie au prix de 16 écus pièce.
Arrêté municipal du 10 juillet 1456 sur la filière viande (abrogé)
Pour réguler les problèmes touchant la filière viande et qu’il y ait suffisamment de denrées pour les giennois
La mairie a décidé de réserver la vente des carcasses de cochons et de vaches aux seuls giennois qui en font la demande et signent un contrat avec la municipalité.
Ce contrat écrit comprends des obligations de tarifs et de revente exclusive à la mairie. Il constitue une mesure exceptionnelle qui prendra fin lorsque l’occupation du duché par les autorités bretonnes aura cessé et que le duché sera en mesure de fournir des animaux aux eleveurs orléanais.
Fait à Gien par le maire en exercice le jeudi 10 juillet de l'an de grâce 1456.
Alyosus de Patay
Arrêté municipal du 14 mai 1456 sur les prix maximums autorisés sur le marché de Gien.
Article 1. Afin de garantir à chaque giennois le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix maximums autorisés des marchandises de nécessité sur le marché de Gien .
Article 2. Toute personne qui vendrait des marchandises à un tarif supérieur aux prix maximums autorisés s'exposera à des sanctions pour escroquerie Ces sanctions iront de la contravention municipale par la maréchaussée aux poursuites en justice en cas de récidive ou de contestation.
Article 3. Un délai de 5 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximums définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.
Article 4. La mairie est autorisée à dépasser les prix maximums dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.
Article 5. La maréchaussée est autorisée à dépasser les prix maximums au titre des contraventions municipales.
Article 6. Les transactions entre habitants ou au titre de la banque giennoise sont autorisées sans déclaration préalable, sous réserve d'être conclues dans les 2 heures. Passé ce délai, et sans autorisation municipale spécifique elles seront considérées en infraction au présent arrêté.
Article 7. Prix maximums autorisés sur le marché de Gien :
Barque -> 117.50
Bas -> 51.00
Blé -> 13.00
Bois -> 5.00
Bottes -> 85.00 *
Bouclier -> 70.00 *
Braies -> 77.00
Bustier -> 130.00 *
Cape -> 182.00 *
Carcasse C -> 15.50
Carcasse V -> 31.00
Casque -> 165,00 *
Ceinture -> 40.00
Chapeau -> 55.00
Chausses -> 27.50
Chemise -> 129.00
Coiffe -> 81.00 *
Col -> 77.00 *
Coque -> 38.50
Corde -> 53.00 *
Couteau -> 16.50
Echelle P-> 24.75
Echelle G -> 74.50
Epée -> 217.00 *
Farine -> 15.50
Fer -> 20.00
Foulard -> 51.00 *
Fruit -> 10.50
Fût -> 14,75
Gilet -> 130.00 *
Hache -> 170.00 *
Houppelande ->274,00 *
Jupe -> 137.00 *
Laine -> 13.00
Lait -> 9.50
Légume -> 11.00
Maïs -> 3.75
Manche -> 9.80
Mantel -> 280.00 *
Pain -> 6.60
Peau -> 15.00
Poisson -> 18.50
Poulaines -> 70.00 *
Rame -> 24.50
Robe -> 256.00 *
Seau -> 46.00
Seau NC -> 29.50
Tabard - Tablier -> 115.00 *
Toque -> 55.00 *
Viande -> 18,00
(*) Pour les marchandises de luxe ou non indispensables marquées par une * , le prix indiqué est le prix maximum conseillé et non le prix maximum autorisé.
Arrêté municipal du 8 août de l'an de grâce 1456 modifiant le prix maximum des fruits
Aujourdhui 8 aout 1456, le conseil municipal a pris la décision de rehausser le prix maximum des fruits afin de l'aligner sur les prix des villes comportant un verger et de tenir compte des couts d'importation de cette denrée. Le conseil a estimé que les fruits restent un luxe pour les villageois. Le prix maximum des fruits passe ainsi de 10.50 écus à 11 écus.
Cette hausse prendra effet dès ce jour pour la durée du mandat. Cet arrêté est reconductible tacitement sauf par décision souveraine du conseil municipal de la ville.
Fait par le maire en exercice, Alyosus de Patay.
Décret : Collaboration pêcheurs-Mairie (abrogé le 16 novembre 1456)
Etant donné la création de l'Association des Pêcheurs de Gien (APG),
Etant donné que la Mairie passe des contrats avec les pêcheurs de l’APG,
Etant donné les modalités de ces contrats,
La Mairie de Gien annonce, par la présente, que :
- Les barques vendues au prix de 85.01 écus sont réservées aux pêcheurs de l’APG
- Les poissons vendus à 18.15 écus sont réservés à la Mairie pour satisfaire les contrats passés
Des contrôles seront effectués afin de s’assurer que les quotas de poisson seront honorés par les membres de l’APG.
Les membres de l’APG sont invités par la Mairie à transmettre l’identité des éventuels acheteurs ne respectant pas les modalités du présent décret.
Tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.
Arrêté municipal du 18 août 1456 concernant le pain pour les mineurs (suspendu en date du 29 octobre 1456)
Pendant la suspension du décret du 4 avril 1456 qui stipulait que la prime aux mineurs était accordée par le duché, le conseil municipal de Gien a décidé de maintenir une récompense et d’en assurer le paiement car il est essentiel que le travail à la carrière soit récompensé.
Toutefois, cette récompense est simplifiée à 1 pain pour 5 jours de travail consécutifs à la carrière.
Les mineurs doivent toujours se présenter auprès du maire munis d’un justificatif de leurs salaires afin de recevoir leur dû.
Fait à Gien, le 18 du mois d’août 1456
Alyosus
Maire de Gien.
Giennoises, Giennois ,
Afin de permettre une hausse du pouvoir d'achat, le conseil municipal en assemblée délibérante a décidé d'abroger la grille de salaire et de mettre en place une nouvelle grille qui se décline ainsi:
GRILLE DES SALAIRES :
----—-
Caractéristiques………Salaire minimum à observer
0-5 …………………….16 écus
6 à 13 …………………18 écus
14 à 19 ……………….20 écus.
Cette nouvelle grille entre en vigueur aujourdhui, 24 juillet 1456.
Que chacun en prenne connaissance car nul n'est sensé ignoré la loi.
Fait le 24 juillet 1456 par le maire en exercice.
Alyosus de Patay.
Arrêté du 14 juillet 1456 concernant la grille des salaires
Giennoises, Giennois ,
Afin de permettre une hausse du pouvoir d'achat, le conseil municipal en assemblée délibérante a décidé d'abroger la grille de salaire et de mettre en place une nouvelle grille qui se décline ainsi:
GRILLE DES SALAIRES :
----—-
Caractéristiques………Salaire minimum à observer
0-5 …………………….16 écus
6 à 13 …………………18 écus
14 à 19 ……………….20 écus.
Cette nouvelle grille entre en vigueur aujourdhui, 24 juillet 1456.
Que chacun en prenne connaissance car nul n'est sensé ignoré la loi.
Fait le 24 juillet 1456 par le maire en exercice.
Alyosus de Patay.
06-1456 : Arrêté du 28 décembre 1456 sur la vente d'armes
Afin qu'elles ne tombent pas dans de mauvaises mains, la vente d'armes (épées et boucliers) sans autorisation préalable de la mairie est interdite.
La demande d'autorisation d'un forgeron ou d'un tisserand adressée au maire doit préciser le nom de l'acquéreur envisagé.
Tout contrevenant sera passible de trouble à l'ordre public.
Fait à Gien, le 28 décembre 1456.
Balthazar ! Maire de Gien
Décret : Armes en taverne, Beurp… Houlà… Gné pas potib!!
Etant donné que la municipalité de Gien se doit d’être garante de la sécurité de ses concitoyens,
Etant donné que la bière coule à flots dans les tavernes giennoises,
Etant donné que l’alcool et les armes ne font pas bon ménage,
La mairie de Gien, par la présente, instaure l’interdiction formelle de posséder une quelconque arme en taverne, et ce, afin d’éviter les troubles et maintenir une humeur chaleureuse et bon enfant dans nos établissements.
Epée et bière ne faisant pas bon ménage…rangez vos armes et jouez de votre charme !
Décret: Les Marchands Ambulants à Gien.
Les Marchands Ambulants sont tenus de se présenter à la Mairie pour prendre connaissance des marchandises autorisées à la vente ou à l’achat, ainsi que des prix à pratiquer.
Toute personne non orléanaise sera considérée comme Marchand Ambulant si :
- elle vend des produits sur le marché giennois (hormis les poissons que l'on peut pêcher en séjournant à Gien) ,
- elle achète un ou des produits qui ne sont pas des denrées alimentaires,
- elle achète plus d'un produit alimentaire par jour,
Seuls les Marchands autorisés par la Mairie pourront prétendre à de plus grosses quantités aux prix négociés.
Les Marchands doivent s'acquitter d'une taxe de 100 écus pour être autorisés à vendre sur le marché de Gien, en achetant un sac de maïs à 104 écus sur le marché.
La Mairie peut moduler le montant de cette taxe en fonction de son intérêt pour les produits proposés par le Marchand.
Les Marchands qui ont un accord avec la Mairie dans le cadre d'échanges commerciaux sont dispensés de cette taxe.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
02-1456 : Arrêté municipal du 30 juillet de l'an de grâce 1456 protégeant la filière textile
Afin de permettre aux tisserands du duché de travailler convenablement, et parce que les peaux et la laine sont des matières rares, tout achat de laine ou de peaux* par les non tisserands ou non orléanais est désormais interdite.
*pour les forgerons, des dérogations pourront être acceptées si la demande est motivée.
Le maire en exercice
Alyosus de Patay.
03-1456 : Arrêté municipal du 14 août de l'an de grâce 1456 concernant l'achat de carcasses
Compte tenu du nombre insuffisant d'eleveurs de cochons et de vache et parce que la viande constitue une denrée de première necessité, la mairie a décidé de réserver l'achat des carcasses de cochons et de vaches aux seuls bouchers giennois. Tout autre acheteur pourra être poursuivi devant les tribunaux.Cette mesure prend effet ce jour et durera tout le temps de l'insuffisance constatée d'eleveurs sur le territoire de Gien.
Fait par le maire en exercice, Alyosus de Patay.
04-1456 : Arrêté municipal du 30 octobre 1456 concernant le pain pour les mineurs
après décision du Conseil municipal
Etant donné la situation financière de la mairie
l'Arrêté municipal du 18 août 1456 concernant le pain pour les mineurs est suspendu pour une durée indéterminée
Fait à Gien, le 30 octobre 1456
Oxosolenn
Mairesse de Gien.
05-1456 : Arrêté du 16 novembre 1456 - Pain pour les pauvres.
La mairie vend dans sa taverne (Le repaire de la mère tricard) des miches de pains à 6,55 au profit des seuls vagabonds giennois de niveau 0.
Tout contrevenant se verra poursuivis par la maréchaussée.
Fait à Gien, le 16 novembre 1456.
Balthazar! Maire de Gien.
Décret: Protection du bois pour les artisans giennois.
Le bois est une matière première protégée, car nécessaire aux artisans giennois.
- La mairie rachète tout le bois mis en vente à un prix inférieur ou égal à 4.40 écus.
- La mairie vend le bois à 4.45 écus au profit des seuls artisans giennois qui en ont besoin pour leur activité.
- Seuls les boulangers, forgerons et charpentiers giennois sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Gien. Tout contrevenant sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.
- Toute vente de bois à plus de 5 écus sera passible de poursuites pour escroquerie.
02-1457 Arrêté du 23 avril 1457.
En vue de la situation économique actuelle et de la surproduction générale qui touche le royaume, il est demandé à chaque personne orléanaise d'obtenir une autorisation en mairie avant de vendre des marchandises importées des villes extérieures, orléanaises ou non.
En cas de non obtention de cette autorisation, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque type de produit mis en vente illégalement, au même titre que pour le non-respect à l'Article XXV du Grand Coutumier.
Mysteriane, maire à cette date.
01-1457 :du 9 janvier 1457 sur la grille des salaires.
Afin d'améliorer l'incitation du travail à la mine et de compenser la baisse des prix pour les producteurs les moins nantis, la grille des salaires de la ville de Gien est modifiée comme suit :
Caractéristiques………Salaire minimum à observer
0-1 ……………………….15 écus
2 à 13 …………………..18 écus
14 à 19 …………………20 écus.
Cet arrêté annule et remplace l'arrêté du 24 juillet 1456 concernant la grille des salaires.
Fait à Gien, le 9 janvier 1457.
Balthazar ! Maire de Gien
Arrêté 02.1457 sur les Marchands Ambulants à Gien
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Les Marchands Ambulants non-orléanais sont tenus de se présenter à la Mairie pour prendre connaissance des marchandises autorisées à la vente ou à l’achat, ainsi que des prix à pratiquer.
Toute personne non orléanaise sera considérée comme Marchand Ambulant si :
- elle vend des produits sur le marché giennois (hormis les poissons que l'on peut pêcher en séjournant à Gien) ,
- elle achète un ou des produits qui ne sont pas des denrées alimentaires,
- elle achète plus d'un produit alimentaire par jour,
Seuls les Marchands autorisés par la Mairie pourront prétendre à de plus grosses quantités aux prix négociés.
Les Marchands doivent s'acquitter d'une taxe de 100 écus pour être autorisés à vendre sur le marché de Gien, en achetant un sac de maïs à 104 écus sur le marché.
La Mairie peut moduler le montant de cette taxe en fonction de son intérêt pour les produits proposés par le Marchand.
Les Marchands qui ont un accord avec la Mairie dans le cadre d'échanges commerciaux sont dispensés de cette taxe.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Fait à Gien, le 31 mai 1457.
Xalta, Maire de Gien
Arrêté 04-1457 sur le prix de la laine (abrogé le 25 septembre 1457 par Hecat, maire de Gien)
Au vu de l’effort demandé aux éleveurs de moutons en cette période, soit de produire plus de laine que de peaux, il est décidé que le prix de vente conseillé est à ce jour, et à titre provisoire, de 12 écus, en place de 11.10 écus.
Fait à Gien le 28 juillet 1457
Cadom
Maire de Gien
