Arretes De Patay Abroges

N°1 relatif à l'escroquerie pour vente de Peau à la mairie

Sous peine d’escroquerie, vous ne pouvez pas vendre à la mairie les peaux.

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N°2 relatif à l'escroquerie pour achat d'échelle à la mairie

Sous peine d’escroquerie, vous ne pouvez pas acheter à la mairie les grandes échelles à 40 écus sans autorisation du maire ou du responsable de verger.

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N°3 relatif à l'escroquerie par les marchands ambulants pour vente de peaux

Sous peine d'escroquerie, les petits marchands ambulants n'ont pas le droit de vendre de peaux et de laines sur le marché des joueurs et de la mairie.

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N°4 relatif à l'escroquerie par les marchands ambulants pour commerce sur le marché de la mairie

Sous peine d'escroquerie, les petits marchands ambulants n'ont pas le droit d'acheter et de vendre sur la marché de la mairie, ce dernier est exclusivement réservé aux Patichonnes et Patichons.

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N°5 relatif à la campagne de promotion des élevages dite "couteau à 1écu"

((8-1456-19))

Article 1 : DEFINITION
Est appelé "demandeur" les patichonnes et patichons répondant à l'un des critères suivants : - possédant un champs de blé, maïs ou légume en champs un ou deux et souhaitant passé à l'élevage ovin, porcin ou bovin ; - venant d'acquérir un premier ou un deuxième champs et choisissant l'élevage ovin, porcin ou bovin.

Article 2 : PRINCIPE
La Mairie de Patay met en place une campagne de promotion des élevages ovins, porcins et bovins. Dans les cadre de cette campagne est attribué : - 1 couteaux à 1 écu à chacun des 8 premiers demandeurs souhaitant passer à l'élevage ovin; - 1 couteau à 1 écu à chacun des 6 demandeurs souhaitant passer à l'élevage porcin ; - 1 couteau à 1 écu à chacun des 4 demandeurs souhaitant passer à l'élevage bovin.

Article 3 : DISPOSITIONS DIVERSES
Il est strictement interdit à toutes personnes d'acheter les couteaux à 1 écu mis en vente par la Mairie sans l'accord du Maire ou des personnes ayant la charge de la campagne de promotion. Il est strictement interdit aux bénéficiaires de couteau à 1 écus de vendre leur champs ou de changer leur élevage dans un délais de 30 jours suivant la date d'achat du couteau, sauf cas de force majeur. Tout contrevenant pourra être poursuivit pour escroquerie selon les lois en vigueurs en Orléanais.

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N°6 Arrêté municipal 6-1456-04-11 relatif à la distribution du pain du pauvre.

Article 1 : DEFINITION

Est mis en place, à Patay, la distribution de miche de pain à 5 écus pièce dans la taverne municipal "Comme chez soi".
La partie du coup d'achat situé entre 5écus et 6.60écus est financée par la Paroisse de Patay dans la limite des sommes lui étant allouées.

Article 2 : CONDITIONS

Ces miches de pain sont exclusivement réservées aux "pauvres". C'est-à-dire aux niveaux 0 et au personnes de tout niveau figurant sur la liste des personnes considérées comme "pauvre" par la Mairie.

Article 3 : LISTE DES PAUVRES

La liste des "pauvres" est créée et modifiée par le Maire ou la personne de son choix. Toutes personnes de niveau 1, 2 ou 3 peut demander à figurer sur cette liste si sa situation financière l'y oblige. Toutes demande doit être justifiée par des preuves de la situation financière du demandeur.
Toute modification de cette liste est réalisé par le Maire, ou la personne qu'il aura désigné, en accord avec le reste du Conseil municipal.

Article 4 : PEINES

Toutes personnes ne respectant pas cet arrêté pourra être poursuivit pour trouble à l'ordre public et sera susceptible de se voir adjoindre une amende de 5écus par pain acheté, en sus de la peine prévus par le duché.
Le montant de l'amende de 5écus sera reversé aux comptes de la Paroisse de Patay et pourra ainsi participer à financer les miches de pain des "pauvres".

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N° 7 Arrêté municipal 7-1456-03-13 relatif à la moralisation du marché patichon

Article 1 : PRINCIPE

Toutes personnes mettant en vente un produit à un prix supérieur de 13% au prix conseillé pour ce type de produits pourra être poursuivit pour escroquerie.

Article 2 : PEINES

Tout contrevenant s'expose à une peine conforme aux textes ducaux en vigueurs.

Article 3 : ARRANGEMENT AMIABLE

Reconnaissant que des prix supérieurs à ceux énoncés dans l'article 1 du présent arrêté peuvent être utilisés dans le cadre d'échange convenu entre personne, il sera fait recourt à un arrangement amiable avant procès.
Si lors d'un échange convenu l'objet de l'échange est intercepté par l'autorité en charge de surveiller le marché, les deux protagonistes devront se faire connaître auprès de celle-ci immédiatement en expliquant la teneur de l'échange.
Si, les explications tendent à prouver, de façon raisonnable, que les protagonistes sont de bonne fois, l'objet de la transaction sera restitué, au même prix et au plus vite, à l'acheteur.

Pour éviter ce type de complication il reste préférable de prévenir l'autorité concerné lors des plus gros échanges.

Article 4 : ANNEXE

Les prix maximum calculés en fonction des prix conseillés actuels sont visible dans la première annexe du présent document.

ANNEXE 1 :

Produits Prix maximum
Blé 14,69
Farine 17,515
Pain 7,458
Bois 5,0285
Maïs 4,181
Cochon carcasse 17,515
Vache carcasse 33,9
Viande 20,34
Légume 11,865
Fruit 11,865
Lait 10,735
Poisson 20,34
couteaux 18,645
épée 245,21
Hache 195,49
Hache non aiguisée 167,24
Lame de hache 127,69
Seaux 51,98
Seaux n/c 33,335
Barque 127,4075
Coque 43,505
Couteaux 18,645
Échelle grande 84,185
Échelle petite 27,9675
Manche 11,074
Rame 27,9675
Fer 22,6
Pierre 15,82

Vêtements :
Bas 55,37
Braies 82,49
Bouclier 79,1
Ceinture 45,2
Chapeau 62,15
Chausses 31,1315
Chemise 136,73
Houppelande 289,28
Mantel 305,1
Bottes 96,05
Gilet 146,9
Cape 201,14
Col 82,49
Jupe 150,29
Robe 275,72
Tabard/Tablier 129,95
Bustier 146,9
Corde (servant notamment de ceinture) (H) 58,76
Foulard 55,37
Toque 62,15
Coiffe 89,27
Poulaines 79,1
Casque 196,62
Peaux 16,95
Laine 13,56

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N°2-3: Arrêté 2bis-1456-04-14 relatif au programme de promotion du verger.

En remplacement de l'arreté abrogé N°2-2 relatif à l'escroquerie pour achat d'échelle à la mairie.

Article 1 :

Dans le cadre du programme de promotion du verger de Patay, les articles suivant s'appliquent.

Article 2 :

Sous peine d'être poursuivit pour escroquerie, vous ne pouvez pas acheter à la Mairie des échelles à 40écus sans autorisation expresse du Maire ou du Responsable du verger de Patay.

Article 3 :

Il est strictement interdit d'acheter les fruits à 10.35 écus et moins, ceux-ci étant exclusivement réservés à la Mairie.
Toute personne, enfreignant cette règle pourra être poursuivit pour escroquerie.

Article 4 :

Toute personne faisant partie du programme de promotion du verger doit respecter les points suivants :
- Vendre tous les fruits cueillis à 10.35 écus ou moins ;
- Signaler à la maréchaussée tous fruits vendus à un villageois autre que ceux mandatés par la Mairie pour effectuer les rachats.
Toute personne, enfreignant ces règles pourra être poursuivit pour escroquerie.

Les participants sont incité à renseigner sur ce site (http://lesroyaumes.kendor.org/welcome.php?menuP=acc) les cases explorées sur le verger, de façon sérieuse.

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03-1456 : Arrêté du 14 Décembre 1456 relatif au prix minimum sur le marché

ARRÊTÉ MUNICIPAL du 14 décembre 1456
Prix minimum autorisés sur le marché de Patay.

Article 1. Que tous sachent que le présent arrêté est provisoire. La mairie s'accorde le droit de l'annuler lorsqu'elle jugera la situation et la stabilité du marché de Patay rétablie.

Article 2. Afin de garantir à chaque Patichons le niveau de vie qu'il lui revient, le présent arrêté définit les prix minimum établis des marchandises de nécessité sur le marché Patichons .

Article 3. Toute personne qui vendra des marchandises à un tarif inférieur de ces prix minimum s'exposera à des sanctions pour escroquerie.

Article 4. Un délai de 2 jours sera accordé à publication de cet arrêté pour mettre les prix en conformité avec les tarifs maximum définis. Passé ce délai, la maréchaussée lancera les procédures de poursuites des contrevenants.

Article 5. La mairie est autorisée à vendre a des prix minimum dans le cadre des transactions commerciales qu'elle conduit.

Article 6. La seule vente en dessous des prix mini et la vente en rachat automatique ou vente directe sur le marché pour la mairie avec accord du maire .

Article 7. Seul le maire peut autoriser un échange ne respectant pas la grille établie sur le marché et en prescrit la durée. Sans autorisation tous les échanges de ce type seront considérés comme infraction en vertu de cet arrêté.

Grille des prix minimum à respecter OBLIGATOIREMENT sur les marchandises suivantes.
Blé: 12.50
Mais: 3,60 ecus
Légumes: 10 ecus
Fruit : 10 ecus
Cochon: 15.00 ecus
Vache: 30.00 ecus
Pelote: 12.00 ecus
Peaux: 15.00 ecus
Farine: 15.50 ecus
Pain: 6,50 ecus
Lait: 9.50 ecus
Poisson: 18.00 ecus
Viande: 18.00 ecus

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Fait à Patay ce 14 décembre 1456

Angecassis , Maire de Patay

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12.1458 Arrêté municipal du 20 décembre 1458 relatif à la prime aux mineurs.

Afin de conforter le niveau de remplissage des mines, la mairie accordera jusqu'à nouvel ordre, une prime aux mineurs selon les termes suivants :

Une prime sera versée aux mineurs travaillant :
- 3 jours de suite : 1 pain offert
- 5 jours de suite : 1 légumes offert ou un fruit offert
- 7 jours de suite : 1 poisson offert ou une viande offert
Chaque mineur ayant travaillé suffisamment de temps contactera le maire de Patay par missive (IG) en lui fournissant la preuve de ses jours de travail à la mine (screens des évènements), afin de toucher la prime méritée.

La mairie se réserve un délais de 4 jours pour répondre aux demandes, le temps de valider et de se procurer les biens.

A Patay , le 20 décembre 1458.
Leanore
Bourgmestre de Patay

Validé par le gouverneur Islington de la Neustrie le 22 décembre 1458

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01-1456 : Arrêté du 14 Avril 1456 relatif au programme de promotion du verger.

En remplacement de l'arreté abrogé N°2-2 relatif à l'escroquerie pour achat d'échelle à la mairie.

Article 1 :

Dans le cadre du programme de promotion du verger de Patay, les articles suivant s'appliquent.

Article 2 :

Sous peine d'être poursuivit pour escroquerie, vous ne pouvez pas acheter à la Mairie des échelles à 40écus sans autorisation expresse du Maire ou du Responsable du verger de Patay.

Article 3 :

Toute personne faisant partie du programme de promotion du verger doit
vendre tous les fruits cueillis à 10.35 écus ou moins.

Les participants sont incité à renseigner sur ce site (http://lesroyaumes.kendor.org/welcome.php?menuP=acc) les cases explorées sur le verger, de façon sérieuse.

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02-1456 : Arrêté du 9 Novembre 1456 relatif à l'interdiction de pain réservé

Article 1 :DEFINITION
Il est interdit d'acheter le pain vendu 2 écus sur le marché Patichon, celui-ci est réservé pour les transactions administratives ducales et municipales.

Il en va de même pour le pain à 5 écus qui est réservé et vendu par la tribun aux nouveaux .

Article 2 : PEINE

Toutes personnes ne respectant pas cet arrêté pourra être poursuivit pour trouble à l'ordre public et sera susceptible de se voir adjoindre une amende de 5 écus par pain acheté, en sus de la peine prévus par le duché.

Angecassis
Le 09/11/1456

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01-1462 Arrêté municipal du 1er décembre 1462 relatif à la protection du marché

Article 1 : De la nature et des quantité des marchandises achetables.

Sont exempts de l'application de cet article du présent arrêté :
- les instances ducales orléanaises, dans le respect mutuel qui se doit d'exister entre la mairie et celles-ci ;
- toute personne ayant obtenu une dérogation écrite de la main du maire, dans la limite des conditions données dans la dérogation ;
- s'il s'agit d'une achat privé d'un particulier à un autre, avec l'accord des 2 participants.

Alinéa A : Sont strictement réservées aux artisans de la ville de Patay, et qui en ont l'utilité dans leur échoppe, les marchandises suivantes :
- Carcasses de vaches et de cochons, pour un maximum de 5 par jour et de 10 par jour respectivement ;
- Minerai de Fer, pour un maximum de 2 par jour ;
- Peau, pour un maximum d'achat de 5 par jour ;
- Pelotes de laine, pour un maximum d'achat de 8 par jour ;
- Sac de blé, pour un maximum de 10 par jour ;
- Sac de farine, pour un maximum de 12 par jour ;
- Stères de bois, pour un maximum de 6 par jour.

Alinéa B : Toutes personnes, Patichonne ou non, pourra acheter des marchandises sur le marché tant que l'achat ne dépasse pas journalièrement les quantités suivantes pour les marchandises sous-citées :
- 2 pains
- 3 maïs (les éleveurs Patichon peuvent en acheter jusqu'à 10 par jour)
- 2 viandes
- 2 poissons
- 2 fruits
- 2 légumes

Article 2 : Des mesures en temps de crise

En cas d'événements inhabituels, le maire peut déclarer l'état de crise. Les mesures prises dans ces circonstances prédominent sur le présent arrêté jusqu'à la fin de l'état de crise annoncé par le maire.
Comme prévu dans la loi 03-1457 article-5, les arrêtés publiés lors de l'état de crise ("urgence avérée") seront applicables dès leur publication, et seront soumis à ratification ultérieurement.

Article 3 : Des poursuites judiciaires

En cas de non respect de l'un des articles de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique.
Chaque infraction à l'un des articles de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

Fayct à Patay,
Le Premier jour de Décembre 1462,

Avec l'aval du conseil municipal,

Alric.de.back.a.sab, Bourgmestre de Patay,[/b]

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[b]Le Gouverneur,[/b]
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