Aspi Top Coupable Traite De Maathis 31 Aout 1458

Procès ayant opposé Aspi. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Islington
Procès instruit par :

Accusé : Aspi.

Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ? une amende de 30 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Dame Aspi. , vous comparaissez ce jour sept août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Auxanne.

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du cinq au six juillet de cette même année, entre Cosne et Tonnerre.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 20 écus.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Aspi. , je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderai à Dame Auxane de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

*Aspi. avait été surprise d'avoir reçu un courrier lui affirmant qu'elle avait commis un trouble à l'ordre publique en ce duché, aussi elle avait décidé d'aller voir de quoi on l'accusait précisément.

*Elle se leva à la fin de la plaidoirie du procureur et prit la parole.

Madame le procureur, Monsieur le juge,

je me présente devant vous surprise de me voir accusé dans le duché d'Orléans d'un acte qui a priori aurait eu lieu dans le duché de bourgogne d'après ce que vous me dites. Je me demande comment un duché auquel je n'ai rien fait puisque je me suis déclarée en arrivant et que j'ai même coopéré avec autorités dans ce village même peut me mettre en accusation comme cela.

Je ne reconnais pas la dame qui m'accuse, toutefois je dois reconnaître qu'il m'est arrivé de brigander pour ma propre survie. Je me demande d'ailleurs comment elle même peut reconnaitre quelqu'un qui l'aurait dérobé la nuit… les nuits sont noires et je suppose que la personne qui l'a brigandé devait être couverte.

J'aimerais donc savoir pourquoi vous m'accusez moi et comment cette dame, vous m'excuserez je ne me rappelle plus le nom que vous m'avez donné, a pu désigner formellement mon nom.

Je pense ici que c'est la parole de mon accusatrice contre la mienne. Et j'attends de voir quelles preuves vous allez présenter avant de réclamer un non lieu pour plusieurs choses qui me semblent vraiment pas cohérentes dans ce dossier.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Aspi. retourne s'assoir en attendant la suite

Réquisitoire de l'accusation

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur écoutait attentivement la défense de l'accusée*

Bonjour, alors tout d'abord, sachez que la coopération judiciaire existe et que ce n'est nullement à vous de rechigner votre mise en accusation en Orléans pour un fait passé en Bourgogne.

Ensuite, vous affirmé avoir déjà brigandé pour votre propre survie mais sachez qu'en aucun cas, cela ne vous laisse le droit de le faire. Le brigandage est sévèrement puni et bien que vous prétendez ne pas reconnaitre la dame en question, c'est à dire dame Auxane, vous n'êtes pas ici pour rien, c'est bien qu'elle vous a vu et qu'elle a porté plainte. Quant à votre nom, il suffit qu'elle l'ai entendu car vous savez, les voleurs finissent toujours par être démasqués!

Etant donné que le coupable nie les faits mais qu'il reconnait avoir déjà brigandé, je demande une amende de 40 écus, correspondant au montant dérobé multiplié par deux, ainsi qu'une peine de prison de deux jours pour lui faire passé l'envie de brigander!

*Ethel salua puis alla se rasseoir*

Dernière plaidoirie de la défense

*Aspi. écoutait le procureur sans sourciller. Quand son tour fut venu elle se leva et prit la parole*

Messire le juge, Messire le procureur,

je n'ai jamais dit que le brigandage était quelque chose de bien et mon Dieu, jamais vous ne m'entendrez le dire.
Je vous entends bien lorsque vous dites que la dame en question m'a vu, mais vous n'avez aucun témoin si ce n'est sa parole. J'aurais aimé voir une preuve au moins… Effectivement a priori elle a pu entendre mon nom quelque part puisqu'elle a porté plainte contre moi. Mais il n'est pas compliqué d'entendre des noms et de vouloir se faire rembourser à tout prix.

J'aurais aimé connaître sa version de l'histoire à elle. Qu'elle me dise en me regardant à quel moment elle a pu me voir et comment cela s'est passé.
Je suis debout devant vous en attente de me faire juger. Je suis partie et revenue sans jamais fuir … ce que j'espère ici c'est une justice basée sur les faits et non pas des supputations.

Je finirai, Messire le procureur, sur un mot de votre part. Je n'aime pas que vous m'appeliez "le coupable" avant même que je sois jugée! Je crois qu'actuellement, "l'accusée" me sierrait mieux…

Je vous remercie de votre attention.

*Aspi. se rassoit en attendant le verdict du juge.*

Verdict de la Cour

Encore un procès pour brigandage ??
Nos routes seraient-elles aussi peu sûres ?

Bon, examinons donc ce dossier…

Nous avons la parole d'une personne contre une autre. Certes….

Reprenons l'article de notre Codex Bourguignon:

Citation:
Art. 521-2 � Du mode de preuve admis lors des instructions
Les seuls * modes de preuve admis sont, par force probante décroissante :
- les documents officiels
- les témoignages des personnes assermentées
- les écrits et les témoignages oraux.

Est défini comme document officiel tout acte où a été apposé un sceau par son légitime usager ou tout acte rédigé par une personne assermentée.

L'accusée demande un jugement sur des faits. Très bien.

Fait N°1: la victime a été brigandée.

Ici, nous avons bien un témoignage de la victime.

Ceci rentre donc bien dans les modes de preuve admissibles.

Donc fait N°2: nous avons une preuve de l'accusation, et aucune preuve de la défense allant à l'encontre de cette preuve.

Par ailleurs, comme le souligne le Procureur, nous avons une accusée qui admet s'adonner au brigandage .

Fait N°3: l'accusée commet des brigandages.

L'accusée a cependant raison concernant les termes "la coupable", quelques peu excessifs, ou du moins légèrement anticipés.

Comme 1 + 1 égale 2 jusqu'à preuve du contraire, preuve non fournie ici, je déclare l'accusée coupable selon les faits exposés.

Eu égard à la demande un peu zélée du Procureur, moi, Geulederat, Juge de Bourgogne ce jour 31/08/1458, condamne l'accusée, devenue coupable, à 30 écus d'amende et 1j de prison.

J'ai dit !

Gardes, évacuez cette personne !

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