Autres Normes

Autres normes abrogées

Charte de l'ambassadeur (7 avril 1461)

(abroge et remplace la charte de l'ambassadeur du 9 août 1458)


Code Militaire de l'Ost (20 février 1461)

(abroge et remplace le texte du mois d'août 1460 du Code Militaire de l'Ost)


Statuts de l'école supérieure des maréchaux d'Orléans (19 mai 1455)


La Charte du Juge


Statuts du Parlement d'Orléans (16 septembre 1459)

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Charte de l'Ecole des Elus (3 mai 1461)


Charte de l'Assistant(e) de Justice.


Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets Orléanais (1er juillet 1463 abroge la Charte du 15 mai 1463)

Ce texte remplace et abroge la précédente Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets en date du 15 mai 1463


Amendement ducal relatif à la Cavalerie

Nous, Valeria Gambiani de Valrose [ig Valeria023] Duchesse d'Orléans, représentant de sa Majesté Lanfeust de Troy, Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire
Que par cette présente annonçons une modification dans le corps de cavalerie dont voici le texte

De la cavalerie

Les nobles vénaux et de mérite devant répondre au ban, à l’appel de leur suzerain, le Roy de France, ou de son représentant régnant d'Orléans, il a été décidé la création d’un corps de Cavalerie dans lequel lesdits nobles mettront en pratique leur devoir d’Auxilium.

I - Composition
• La cavalerie est composée des nobles vénaux et de mérite.
• En cas de levée de ban, les nobles issus de mérite pourront intégrer les rangs de la Cavalerie à la demande de leur suzerain.
• Les époux de fieffés en Orléans, s'ils ne le sont pas eux-mêmes, pourront rejoindre les rangs de la Cavalerie après acceptation par le régnant.

II - De la Hiérarchie
• La Cavalerie est sous les ordres du régnant qui peut déléguer au capitaine royal ou au référent du ban royal.
• Il n’existe pas de grade militaire pour les membres de ce corps d’armée autre que les titres de noblesse.

III - De l’organisation
• Les nobles vénaux et de mérite, ainsi que leurs éventuels vassaux intégrés sont soumis à l’autorité du régnant ou aux personnes déléguées par lui .
• Tout acte de désobéissance, de désertion ou mettant en péril le corps de ladite Cavalerie ou de l'ost orléanais pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Les nobles seront jugés par le parlement orléanais et selon les modalités de celui-ci, relatives au procès d'un noble.

V - De la devise
• La devise de la Cavalerie Orléanaise est celle de l’Ost : « Fidèle à son Roy, L’Orléanais vaincra ! »

Fait à Orléans le 28ème de janvier de l'an de grasce 1464

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Valéria Gambiani de Valrose
Duchesse d'Orléans
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Règlement d’ordre intérieur de l’Université d’Orléans

(abroge et remplace le Règlement Intérieur de l'Université d'Orléans du 7 novembre 1461)

Après en avoir débattu et après avoir voté, la CdE déclare que ce règlement est d’application à l’Université d’Orléans

[b]Chapitre 1 : L'Université[/b]

Art 1.1

L'Université d'Orléans est une institution du Duché d'Orléans sous l'autorité de la Chambre des Elus. Cependant le fonctionnement est indépendant de toute emprise politique.

La Chambre des Elus est garante de cette indépendance.

L’Université d’Orléans a pour objectif fondamental la transmission des connaissances et la formation des érudits de tous horizons.

Art 1.2

Le règlement intérieur de l'Université d'Orléans est approuvé par la Chambre des Elus et fait partie intégrante des textes institutionnels du Duché.

Toute proposition de modification de ce règlement devra être soumise à la Chambre des Elus pour validation.

Les dispositions du présent règlement s’appliquent à toute personne présente au sein de l’Université, étudiants comme professeurs

[b]Chapitre 2 : Droits et Devoirs du Recteur[/b]

Art 2.1

La direction de l'Université est confiée à un Recteur.

En cas de démission ou de renvoi du Recteur, la CdE devra annoncer la vacance du poste clairement et de façon répétée. En l'absence de candidats pour ledit, un élu ducal assurera le remplacement jusqu’à la nomination d’un nouveau recteur.

Art 2.2

Les missions attribuées au Recteur sont les suivantes :

• assurer la bonne marche de l'Université en planifiant des cours variés répondant aux demandes des étudiants,
• ouvrir chaque jour les deux classes pour l'enseignement,
• maintenir à jour la liste des universitaires d'Orléans
• accompagner les universitaires dans leurs études en répondant à leurs questions,
• organiser la diffusion et faire progresser les connaissances au sein de l'Université,
• respecter et faire respecter le présent règlement,

[b]Chapitre 3 : Le Corps Professoral [/b]

Art 3.1

Les professeurs sont des érudits qui ont la charge d'enseigner, à l’appel du recteur, les connaissances qu’ils possèdent

Tout érudit pourra enseigner en s'inscrivant au Planning hebdomadaire.

Art 3.2

Les conditions requises pour enseigner sont :

- Être à jour de ses impôts conformément à la loi du 29 juin 1457
- Maitriser (100%) la connaissance, de même pour les cours de langues.
- Mise à jour des fiches des professeurs :

a) les érudits n'ayant pas acquis 100% de TOUTES LES connaissances dans la voie qu'ils suivent et désirant enseigner celles qui sont acquises, devront mettre à jour leur fiche tous les 15 jours.

b) Les érudits ayant atteint 100% des connaissances totales dans leur voie devront l'indiquer en paraphant l'intitulé : voie complète et seront dès lors dispensé d'une mise à jour régulière.

Art 3.3

Un professeur a le devoir de postuler en temps et en heure à l'Université pour assurer son cours, selon les instructions du Recteur.

Tout manquement pour assurer les cours sans avoir prévenu peut être l’objet d’un rappel ou d’une sanction imposée par le Recteur. Les sanctions seront un refus des cours pour une période donnée .

- Absence imprévue du professeur : simple rappel à l’ordre par courrier
En cas de récidive : rappel à l’ordre et avertissement sévère par courrier. Si cela ne suffit pas, interdiction d’enseigner pendant 2 semaines

- Absence du rapport du professeur dans les 72 heures : rappel par courrier
- Absence du rapport après une semaine : courrier d’avertissement sévère. Si cela ne suffit pas, interdiction d’enseigner pendant une semaine

Les sanctions seront appliquées sous un délai d'un mois, au delà, le Recteur ne pourra réprimander le professeur.

Afin d'éviter des périodes de retraite, le choix des semaines sera à la discrétion du Recteur.

La durée des semaines est continue ou non au bon vouloir du Recteur

[b]Chapitre 4 : Tarifs des cours[/b]

Le tarif des cours est déterminé par la CdE pour toutes les connaissances à 100 % toutes matières confondues. Il fait l’objet d’un décret.

[b]Chapitre 5 : Les Etudiants[/b]

Art 5.1

Un étudiant est un artisan qui peut déjà suivre des cours ou un érudit.

Art 5.2

Sauf indication explicite du Recteur, de la Chambre des Elus ou des textes du Duché d'Orléans, tout étudiant a le droit d'accéder aux cours qu'il souhaite.

[b]Chapitre 6 : La Bibliothèque [/b]

La bibliothèque de l'Université est ouverte à tous les érudits.
Les livres disponibles sont les suivants :
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
- "Éthique à Nicomaque : VIII - L'amitié - Aristote - Grec"
- "De providentia - Sénèque - Latin"
- "Poétique - Aristote - Grec"

[b]Chapitre 7 : Le Droit Ducal [/b]

La Chambre des Elus possède le droit de démettre le Recteur de ses fonctions pour faute grave, absences répétées ou irrespect flagrant de ce même règlement. Le Gouverneur doit informer de cet acte l'ensemble de l'Université et veiller à ce qu'un élu ducal intérimaire soit nommé dans l'immédiat afin de garantir la continuité des enseignements.

Fait à Orléans le 8 septembre 1465

Pour la Chambre des Elus

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Gouverneur d’Orléans

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