Charte de l'ambassadeur (17 novembre 1456)
Introduction :
L’ambassade est la représentation permanente d’un état auprès d’un État étranger ou d’un organisme international. Il s’agit donc d’une députation auprès d’un souverain ou d’un gouvernement étranger. Par extension, le terme ambassade désigne l’ensemble du personnel assurant cette mission. (Référence : Le Petit Robert)
L’ambassadeur est un envoyé d’État auprès d’un État étranger ou d’un organisme étranger. Il en est le représentant permanent et est chargé d’accomplir des missions qui lui sont attribuées et/ou de transmettre des messages. (Référence : le Petit Robert).
L’ambassade ne remplace en rien un duc/comte ou tout autre dirigeant d’état. Toutefois, il en est son représentant et il agit en son nom. Il est donc important que l’ambassade soit en parfaite harmonie avec son dirigeant d’État et que tous aient la même vision des procédures à suivre et la même position à prendre vis-à-vis d’une situation.
Rôles de l’ambassade :
L’ambassade joue plusieurs rôles qui ont un effet direct et/ou indirect sur l’économie, la politique et les lois de l’État. Son rôle le plus important est d’entretenir une bonne relation économique, politique et juridique avec les États étrangers.
I) Messager :
Il ne remplace pas le porte-parole puisqu’il s’occupe des messages touchant l’économie, la politique et les lois. De plus, les messages sont transmis à des personnes particulières et non pas au grand public.
II) Informateur :
Il transmet et prélève toutes informations pertinentes relatives à la situation générale des États concernées :
1. Guerre/paix
2. Epidémie (maladie infectieuse, infestation animale telles que sauterelles dans les champs ou rats dans les égouts)
3. Économie régionale stable/instable
4. Marché élevé/bas
5. Pénurie/surproduction de produits
6. Présence accrue de brigands et autres malfaiteurs
7. Taux de criminalité élevé/bas
8. Présence de partisans de nos ennemis (Bretons, Anglais)
9. Sécheresse, inondation et autres cataclysmes naturels
10. Nouveau conseil gouvernemental
11. Nouveau système politique
12. Changement dans les lois qui pourraient affectés les relations entre les États concernés
13. Présence accrue de la maréchaussée aux douanes et sur les routes
14. Ouverture/fermeture des douanes
15. Besoins particuliers en importation et exportation
16. Tout autre information jugée pertinente à savoir
III) Négociateur :
Cette partie est la plus intéressante et souvent la plus ardue parce qu’elle implique non seulement les ambassadeurs homologues mais également les dirigeants d’états. Ayant en main un portrait détaillé, les États concernés sont en mesure d’offrir ou de demander exactement le service dont il a besoin et d’en négocier les convenances communes.
Dans le même ordre d’idées, les divers traités sont ainsi négociés, signés, refusés ou brisés.
IV) Représentant :
L’ambassadeur représente notre duc, un noble orléanais, un membre du Haut Conseil orléanais, un membre du Conseil des Élus orléanais ou un maire orléanais lors d’événements officiels.
Lorsque l’une des personnes mentionnées ci-dessus ne peut se permettre de voyager ou est dans l’impossibilité de se rendre personnellement à un événement officiel, c’est à l’ambassadeur de le représenter à cet événement. Le but de cette présence à ces événements est d’entretenir les relations déjà en place ou de les améliorer. Ce sont là de bonnes occasions pour faire connaissance avec des personnes ressources qui élargissent nos relations. Cependant, l’ambassadeur ne se rendra à l’événement que sur demande de la personne qui doit se faire représenter. Voici les événements pouvant requérir la présence d’un ambassadeur :
1. Mariage de personnes importantes telles que duc/comte
ou tout autre dirigeant d’État étranger.
2. Enterrement de personnes importantes telle que duc/comte ou tout autre dirigeant d’État étranger.
3. Baptême de personnes importantes telle que duc/comte ou tout autre dirigeant d’État étranger ou de l’un de leurs enfants.
4. Fêtes et cérémonies religieuses et/ou nationale et/ou international dans l’État Étranger. Exemple : jeux olympiques
5. Autres événements spéciaux nationaux.
Exigences générales :
I) Lieu de résidence des ambassadeurs orléanais :
L'ambassadeur orléanais peut habiter un village situé en orléanais mais ce n’est pas obligatoire.
Cependant, l’ambassadeur d’Orléans ne résidant pas en Orléanais doit cependant être un ressortissant du territoire où il est affecté.
Les ambassadeurs peuvent, bien évidemment, voyager mais être loin de l’Orléanais n’empêche aucun ambassadeur de garder contact avec son chambellan ou avec les dirigeants de son territoire d’affectation et l’émettre
ses rapports ou d’accomplir toute autre tâche diplomatique pour son duché.
II) Assermentation :
1. Tout ambassadeur doit être assermenté.
2. Advenant l’attribution de plusieurs postes à l’ambassade, l’assermentation ne se fait qu’une seule fois, en gargote.
3. Advenant le cas où l’ambassadeur est relevé de ses fonctions pour des raisons d’absence non justifiée, son assermentation est annulée.
4. Texte à dire pour l’assermentation : «Moi, __, Ambassadeur D'Orléans, prête serment de toujours servir la cause du Duché Orléanais.
Je jure fidélité au conseil et à son Duc, promet de ne jamais trahir le secret des informations qui me sont confiées et fais serment de toujours représenter dignement l'Orléanais ou que cela soit.»
III) Qualités et Décorum :
1. Le titre porté par les ambassadeurs est : Excellence
2. Politesse et courtoisie sont de mise en tout temps.
3. Toutes les règles de bienséances doivent être respectées en tout temps
4. La qualité du français écrit doit être d’une bonne qualité et l’ambassadeur doit faire des efforts pour en améliorer ses qualités.
5. Être RP.
6. Ne pas mélanger le RP avec le HRP.
7. Éviter les commentaires HRP.
8. Si une intervention HRP est nécessaire, le mettre à part avec la mention HRP ou ( ) pour bien définir la position de l’intervention.
IV) Fréquences des rapports :
Un rapport doit être effectué sur une base relativement régulière, en fonction des événements qui surviennent dans l’État d’affectation ou des discussions. Un minimum d’un rapport par mois est exigé. Dépasser ce délai sans l’avis d’une absence prolongé ou sans l’autorisation du Chambellan, amène un avertissement.
V) Présence et absence de l’ambassade :
1. L’ambassadeur doit marquer, tous les deux jours, sa présence dans les fiches de présence mises à disposition dans la Salle de réunion des ambassadeurs orléanais.
2. Si un ambassadeur part en retraite, il doit le signaler dans la section réservée à cet effet et signalé son retour dans le même endroit. Cette procédure est là pour que le chambellan puisse attribuer un remplaçant et que les négociations en cours ne soient pas coupés ni retardés.
3. Si un ambassadeur s’absente plus de quatre semaines sans l’avoir préalablement signalé, il est automatiquement relevé de ses fonctions.
4. Un ambassadeur qui a été relevé de ses fonctions pour des raisons d’absence non justifiée ne peut revenir travailler à l’ambassade pour une période de trois mois. S’il revient, il devra à nouveau procéder à son assermentation.
VI) Destitution :
1. Toute personne accusée de l’une ou l’autre des points suivant sera destituée par le Chambellan ou le Duc :
— A. Traîtrise au duché
— B. Manquement à son rôle et ses tâches
— C. Absence prolongée sans avertir son supérieur
— D. Manquements à la fréquence des rapports ainsi qu’aux qualités et décorum de cette présente charte.
Hiérarchie de l’ambassade :
Duc et Haut Conseil
Chambellan
Vice Chambellan
Délégué territorial
Ambassadeur
Ambassadeur novice
Description de tâche de chacun des postes :
I) Duc et Haut Conseil
Le duc est le plus haut placé dans la hiérarchie orléanaise. Sa nomination, son rôle, ses droits et ses devoirs, ainsi que ceux du Haut Conseil, sont décrits dans la charte Orléanaise.
Toutefois, les rôles du duc et du HC concernant l’ambassade sont repris dans cette présente charte.
Droits
1. Approuver ou refuser :
— La nomination d’un nouvel ambassadeur
— La proposition d’un traité
— Les demandes particulières d’un État étranger
2. Il peut rencontrer lui-même les délégués étrangers et faire acte de présence partout dans l’ambassade.
Devoirs
3. Nominer le Chambellan
4. Communiquer au Chambellan ses directives à suivre concernant des situations particulières.
II) Chambellan (choisi par le duc)
1. Le Chambellan est le plus haut placé dans la hiérarchie de l’ambassade.
2. Il est nominé par le duc
3. Il a accès au Haut Conseil
4. Pour être nominé, il doit avoir une expérience pertinente dans la diplomatie
5. Comme c’est un poste nominé, il peut le garder jusqu’à ce que :
— Il décide de démissionner
— Meurt
— Est relevé de ses tâches par le duc pour trahison, manquement à son rôle, absence prolongée sans motivation
6. Son rôle relève directement du Duc
Interdictions
7. Il ne peut figurer sur une liste électoral, ni siéger dans le conseil des élus, ni occuper un autre poste au sein du HC.
8. Il ne peut être maire et faire partie du conseil municipal
Devoirs
9. Il accueil les nouveaux candidats à un poste et discute avec eux de la possibilité d’obtenir une affectation.
10. Il propose au duc les nouveaux candidats avec un État ou un territoire d’affectation
11. Avec l’accord du duc, il donne la nomination des nouveaux ambassadeurs et leur affectation
12. Il s’occupe de la formation théorique des ambassadeurs novices.
13. Il communique à ses subordonnés toutes informations pertinentes et les directives venant du duc.
14. Il tient ses subordonnés au courant des détails pertinents concernant la situation politique, économique et législative du duché vis-à-vis certaines situations particulières qui pourraient affecter les relations ou la conclusion d’un traité avec un État étranger.
15. Il entretient une relation de complicité avec son Vice Chambellan par des échanges et des discussions en privé et par mésange aussi régulière
que nécessaire.
16. Il tient la liste des postes vacants à jour.
17. Il tient la liste des gens ayant une clé à jour afin d’ouvrir et de fermer les portes à qui de droit.
18. Il modère la partie ambassade du forum
19. Il retire les postes aux ambassadeurs manquants à l’une ou l’autre des clauses de cette présente charte.
20. Il soutient, encourage et conseille ses subordonnés
III) Vice Chambellan (choisi par le conseil des élus)
1. Le Vice Chambellan est le deuxième plus haut placé dans la hiérarchie de l’ambassade.
2. Il est nominé lors des élections ducales.
3. Pour être nominé, il doit, de préférence, avoir une expérience pertinente dans la diplomatie, figurer sur une liste électorale pendant les ducales et réussir à se faire élire au poste de Vice Chambellan
4. Comme c’est un poste dépendant des élections, celui-ci peut :
— Perdre son poste lors des élections ducales
— Garder son poste s’il réussi à le sauvegarder en participant et en gagnant sa place lors des élections ducales
— Le poste est accessible à tous ceux qui le convoitent lors des élections ducales. Cependant, une expérience pertinente dans la diplomatie est préférable.
— Si le Vice Chambellan qui son poste avant la fin du mandat électoral, celui-ci est remplacé en fonction des lois au sujet des remplacements des membres du conseil des élus.
5. Son supérieur direct est le Chambellan
Interdictions
6. Il ne peut occuper un poste au Haut Conseil, mais siège au conseil des élus.
Devoirs
7. Il remplace le Chambellan lors de ses absences
8. Il ne prend aucune décision sans l’accord du Chambellan
9. Il communique à ses subordonnés toutes informations pertinentes et les directives venant du Chambellan.
10. Il tient ses subordonnés au courant des détails pertinents concernant la situation politique, économique et législative du duché vis-à-vis certaines situations particulières qui pourraient affecter les relations ou la conclusion d’un traité avec un État étranger.
11. Il entretient une relation de complicité avec le Chambellan par des échanges et des discussions en privé et par mésange aussi régulière que nécessaire.
12. Il aide à la production écrite des traités et les transmet au Chambellan 13. Il tient la liste des traités ainsi que la bibliothèque à jour.
14. Il prend en note les absences et les suggestions des ambassadeurs dans les postes appropriés et les signales au Chambellan
15. Il soutient, encourage et conseille ses subordonnés
Droits
16. Il peut discuter des situations inter duchés/comtés et des propositions de traités avec les membres du conseil des élus pour avoir une vision complète de la situation et prendre une décision éclairée sur le sujet en question
17. Il peut faire des annonces publiques et/ou privées à ses subordonnés
IV) Délégué territorial (choisi par le chambellan)
1. Est un poste respectable, qui requiert quelques responsabilités supplémentaires
2. Le délégué territorial s’occupe d’une région déterminée regroupant plusieurs ambassades
3. Avec l’accord du duc, il est nominé par le Chambellan
Devoirs
4. Il s’assure que les ambassadeurs émettent leurs rapports régulièrement
5. Il fait le premier avertissement dans les cas où les ambassadeurs ont omis d’émettre au moins un rapport en l’espace de quatre semaines.
6. Il averti le Chambellan lorsqu’un ambassadeur doit être relevé des ses fonctions après une trop longue période d’inactivité.
7. Il est le premier à intervenir auprès de ses subordonnés afin de les encourager, les guider et conseiller dans leurs tâches
8. Il s’occupe de la formation pratique des ambassadeurs novices qui se trouvent dans son territoire.
9. Il comble tous les postes vacants dans son duché/comté jusqu’à ce qu’un ambassadeur comble la place
Droits
10. Il peut consulter le Chambellan et le Vice Chambellan toutes les fois où le besoin de fait sentir. Il ne prend aucune décision sans être certain que le Chambellan et le Vice Chambellan sont en accord avec le geste ou les paroles qu’il dit à ses ambassadeurs.
11. Il peut discuter avec le Chambellan et le Vice Chambellan de la nomination d’un ambassadeur novice au poste d’ambassadeur
V) Ambassadeur :
1. Voir les sections suivantes : «Introduction», «Rôle de l’ambassade» et «exigences générales». Ces sections expliquent en détail toutes les tâches des ambassadeurs.
2. L’ambassadeur est aux premières lignes de l’ambassade. C’est «l’homme de terrain» qui voit tout, il entend tout, il ne dit que ce qu’il a le pouvoir de dire et il est partout où il doit être.
3. Il a le rôle le plus important de l’ambassade car, par ses actions, ses paroles et rapports, la vie politique, économique et juridique de notre duché est directement influencée.
Devoirs
4. Lorsqu’un ambassadeur obtient une nouvelle affectation, il doit aller se présenter à l’ambassade de l’État où il est affecté et se présenter à son homologue dans les plus brefs délais.
5. Il accueille son homologue ou tout autre représentant de l’État où il est affecté qui se trouvent dans notre château, sur notre gargote ou dans la halle de son village. Il recommandé qu’il se déplace dans le village de notre duché pour l’accueillir correctement.
6. Il accompagne son homologue dans la salle de repos et de restauration si celui-ci s’y trouve.
Droits
7. Il utilise différents moyens pour obtenir les informations dont il a besoin :
envoie des mp à des personnes clefs (son homologue, juge, Cac…), discute par mésange, peut se rendre IG dans l’État où il est affecté pour parler
aux gens en taverne, etc.
8. Il peut cumuler plusieurs postes à l’ambassade.
VI) Ambassadeur novice :
1. Voir les sections suivantes : «Introduction», «Rôles de l’ambassade», «Exigences générales» et «Ambassadeur».
Devoirs
2. Il suit avec sérieux sa formation pratique et sa formation théorique.
Formations des ambassadeurs
Il y a deux types de formations, la formation théorique et la formation pratique. Les deux formations sont obligatoires et se font en parallèle.
Le candidat aux ambassades orléanaises devient, au début de sa formation, ambassadeur novice.
A la fin de celle-ci et s'il en est jugé digne, le novice prêtera serment en gargote et deviendra ambassadeur d'Orléans, se voyant ainsi confier une province de rattachement.
Côté théorique : l'école des novices
C'est là que l'on vérifiera les connaissances du novice sur le fonctionnement
institutionnel du duché d'Orléans, sur le fonctionnement interne des ambassades orléanaises, etc.
Cette formation est assurée par le Chambellan ou par le Vice-Chambellan.
I. Fonctionnement institutionnel du duché d'Orléans
Le novice devra lire la Charte orléanaise et ensuite savoir, dans un texte bref, expliquer les différents niveaux de pouvoirs en Orléans.
II. Fonctionnement interne des ambassades d'Orléans
Le Novice devra lire la présente Charte des ambassades et ensuite savoir dire quelles seront ses tâches ainsi que quelles sont les tâches de ses supérieurs.
III. Titres
Le novice devra être capable d'utiliser le prédicat honorifique adéquat pour s'adresser à son interlocuteur, que ce dernier soit Comte, Duc, diplomate, homme d'Eglise, etc.
IV. Traités
1. Le novice devra connaître les grandes catégories de traités : traité de coopération judiciaire, de statut des ambassadeurs, etc.
2. Le novice devra connaître les traités signés entre le Duché d'Orléans et sa futur province de rattachement.
Côté pratique : suivi d'un parrain
Simultanément à sa formation théorique, le novice devra suivre le Délégué territorial en charge de sa future province de rattachement. Ce dernier devra le former et l'emmener avec lui dans ses déplacements diplomatiques. Il devra également répondre aux questions du novice et lui communiquer tout ce qu'il juge nécessaire.
En cas d'indisponibilité du Délégué territorial, la formation sera confiée à un autre Délégué territorial ou à un ambassadeur jugé compétant pour cette tâche.
Répartitions des territoires :
I) Domaine Royal (DR) : Alençon, Champagne, Maine, Normandie, Orléans
II) France Orientale : Artois, Bourbonnais-Auvergne (BA), Bourgogne, Flandre, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné (LD).
III) France Occidentale : Anjou, Berry, Bretagne, Limousin-La-Marche (LM), Périgord-Angoumois (PA), Poitou, Touraine.
IV) France Méridionale : Armagnac et Comminges, Béarn, Gascogne, Guyenne, Rouergue, Toulouse.
V) SERG : Franche-Comté (FC), Lorraine, Provence, Savoie, Helvétie
VI) Royaume d’Angleterre
VII) Royaume Germanique et de Hollande
VIII) Royaume de Bulgarie, Pologne et Grec
IX) Royaume du Portugal, d’Aragon et d’Italie
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Code Militaire de l'Ost (27 janvier 1457)
L’Ost du duché d’Orléans se place au sein des armées royales des domaines royaux de sa majesté le Roy de France. Il a pour nom celui de « Faucons orléanais » et pour devise « l’Orléanais vaincra fidèle à son roy ».
De sa constitution
L’Ost d’Orléans est composé des soldats et des réservistes. Les recrues y sont admises une fois leur entraînement terminé et validé par l’État-Major.
De la mobilisation
Il existe trois niveaux de mobilisation de l’Ost définis comme tels :
Le repos : Tous les soldats se doivent d’attendre 18h afin de pouvoir vaquer a leurs occupations civiles.
L’alerte : Tous les soldats se doivent d’attendre 20h30 afin de pouvoir vaquer à leurs occupations civiles. L’Etat Major est dès lors dans l’obligation de communiquer sur la situation nécessitent le passage à ce niveau.
La mobilisation : tous les soldats se doivent d’attendre 20h30 avant de pouvoir vaquer à leurs occupations civiles. Les Grands Faucons se doivent dès lors de sonner le rassemblement. (envoie de missive à leurs soldats sur le forum de l’Ost) et l’Etat major est une nouvelle fois dans l’obligation de communiquer sur les événements.
Ces niveaux d’alertes sont applicables a tout ou parti de l’Ost et ce a tout moment.
De la transmission des ordres
La transmission des ordres se fait dans le sens hiérarchique du Capitaine Royal jusqu’au Faucon de seconde classe par l’intermédiaire des officiers et sous-officiers.
Tout Faucon doit obéir à son supérieur. En cas de doute sur un ordre, un Faucon est en droit d'aller demander une confirmation auprès d'un autre gradé de la ligne de commandement..
Par le présent code ou par ordre du Capitaine Royal, certains domaines sont laissés directement aux officiers et sous-officiers qui pourront dans ce cas donner des ordres de leur propre initiative.
Les ordres d'attaque de mairies ou de châteaux ne peuvent être transmis que par des officiers.
De la hiérarchie
Officiers
- Le Capitaine Royal (anciennement Le Lieutenant-Général)
Il est le chef militaire de l'armée d'Orléans, sous les ordres du Duc et de la Connétablie de france. Il est chargé du maintien opérationnel des troupes et de les mener au combat. Il coordonne les actions, met en place les projets destinés à l'amélioration et à l'évolution de l'Ost et veille à sa bonne organisation.
Le Capitaine Royal est un officier royal : il a pour rôle de transmettre les ordres du Haut-Conseil militaire de l'Ost royal et d’agréer les armées formées en Orléans
Le Capitaine Royal ne doit postuler à aucune responsabilité politique qu’elle soit Ducale ou locale.
Pendant 4 jours à compter de l'annonce officielle de la démission, les candidats se feront connaître. Le délai pourra être allongé par le Grand-Maître des Faucons.
Les postulants devront se porter candidat en envoyant par missive un texte actant explicitement de leur volonté de se porter candidat auquel sera joint un texte de présentation qui sera présenté à la caserne une fois l'élection ouverte. La missive sera adressée au Grand-Maître des Faucons ou par défaut à tout membre de l'Etat-Major.
Le destinataire de la candidature se devra de présenter la lettre à l'Etat-Major.
L'Etat-Major peut refuser après vote d'enregistrer des candidatures émanant de soldats n'ayant pas atteint le grade d'officier.
L'Etat-Major supprimera les passages du texte du candidat diffamant, insultant, usurpant des titres, fonctions ou décorations non reçues, ou ayant trait à un autre sujet que le candidat.
Les suppressions seront notifiées et justifiées auprès du candidat.
L'Etat-Major validera chacune des candidatures comme conformes aux règles exposées ci-dessus.
Une fois la phase de candidature close et toutes les candidatures validées ou invalidées, s'ouvrira la phase du vote.
La phase du vote dure 4 jours et pourra être allongée par le Grand-Maître des Faucons.
Le vote se fera de préférence à voix haute mais chacun aura la liberté de s'exprimer secrètement.
Une fois la phase du vote close, les deux candidats, ou plus en cas d'égalité, ayants obtenus le plus de voix seront départagés par vote à bras levé au sein de l'Etat-Major. Un candidat membre de l'Etat-Major ne pourra voter.
Le scrutin ne pourra durer plus de trois jours. Les non-votants seront considérés comme abstentionnaires.
En cas d'égalité, le Grand-Maître des Faucons départagera s'il n'est pas lui-même candidat, auquel cas sera pris en compte le vote de l'ensemble de la caserne. En cas de nouvelle égalité, le Capitaine Royal démissionnaire, non démis, départagera, et en dernier recourt le duc.
La nomination sera effective dès la clôture du vote ou le départage et annoncée officiellement à la caserne, à la Chambre des Elus, à la Chambre de la Noblesse et au peuple Orléannais.
Le Duc, avec accord du Gouverneur, peut mettre en place une procédure de destitution à l'encontre du Capitaine Royal.
- Le Grand-Maître des Faucons
Le Grand-Maître des Faucons seconde le Capitaine Royal et le supplée en cas d’absence. Il exerce de plus la vacance du pouvoir en cas de démission ou de destitution du Capitaine Royal. Il possède également le titre de Maîtres des Faucons d'Orléans.
- Les Maîtres des Faucons de l'Est et de l'Ouest
Les Maîtres des Faucons coordonnent les actions des deux fortins sous leur autorité et remplacent les Grands Faucons en cas d’absence de l’un d’entre eux.
- Les Grands Faucons patichon/blésois/giennois/montargeois/orléanais
Les Grands Faucons sont responsables de l’effectif d’une ville. Ils sont chargés de veiller à la présence des soldats sous leur responsabilité et sont habilités à leur donner des permissions. Ils peuvent proposer la rétrogradation ou la promotion d’un de leurs soldats à l’État-Major
Sous-officiers
- Les Premiers Faucons
Ils dirigent une lance et s’assurent de l’obéissance des soldats la composant. Ils doivent toujours avoir une lance de 5 personnes créée avec les soldats de leur lance. Ils sont chargés du recrutement dans leur ville.
- Les Premiers Faucons Adjoints
Ils remplacent les premiers Faucons en cas d’absence de ceux-ci et les aident au recrutement
Soldats du rang
- Les Faucons de première classe
- Les Faucons de deuxième classe
Des promotions
En cas de vacances d'un poste, ou d'exemplarité d'un soldat, le Capitaine Royal, suite à une étude de dossier par l'Etat Major peut promouvoir tout Faucon.
De même, une dégradation peut être annoncé par le Capitaine Royal
Postes liés à la logistique
- Le Connétable
Il est chargé de la logistique de la caserne. Il gère l’économie de la caserne et son armement. Par ailleurs il se charge de valider la formation des recrues. Il fait parti de la Chambre des Elus et est désigné par le Gouverneur. Toutefois il est possible au Connétable de donner sa démission motivée au Capitaine Royal et au Gouverneur. elle devra être accéptée par les deux afin d'être validée.
- L’Intendant
Il seconde le Connétable et le supplée en cas de vacance du poste ou lors des changements de conseil. Il est chargé de la continuité des tâches de gestion.
Il est nommé par le Capitaine royal après étude faite à l'Etat major.
- Le responsable du Corps Médical
Il a pour responsabilité de gérer les équipes médicales lors des interventions de l'Ost.
Il est nommé par le Capitaine royal après étude faite à l'Etat major.
De l’État-Major
L’État-Major est constitué de deux groupes distincts : l’État-Major restreint et l’État-Major élargi.
L’État-Major restreint est constitué de droit du Duc, du Capitaine Royal, du Grand Maître des Faucons, des deux Maîtres des Faucons et d'un représentant de la Noblesse Orléanaise.
L’État-Major élargi est constitué du connétable, de deux représentants de la Noblesse Orléanaise, du Maréchal de France, de l’Intendant, du Lieutenant de l'Arrière Ban et des responsables des différentes activités. Le Capitaine Royal peut y adjoindre n’importe quel officier de son choix après consultation de l’État-Major.
L’État-Major restreint a le droit de vote aux questions posées.
L’État-Major élargi et restreint ont droit de participer aux débats et d’ouvrir de nouvelles suggestions.
Les membres de l’État-Major restreint appartiennent à ce groupe du fait de leur grade et ne peuvent donc en être exclus que par dégradation.
Toutefois l’État-Major restreint peut lors d’un vote demander l’exclusion temporaire ou définitive de l’un de ses membres, à l’exception du Capitaine Royal qui possède de plus un droit de veto sur une telle décision. Cette décision devra être approuvée à la majorité absolue, c’est à dire à 50% plus une voix. De même, le Capitaine Royal peut exclure un membre de l’État-major élargi, de par sa possibilité de donner et reprendre les différentes responsabilités.
L’État-Major discute de la conduite de l’Ost d’Orléans, et ses membres peuvent transmettre les ordres qui y seront décidés aux soldats. Toutefois les membres de l’État-Major s’engagent à respecter le secret des débats et à ne révéler à quiconque leur contenu.
De plus, l’État-Major peut par vote empêcher le recrutement d’une personne lors de la présentation de la demande de celle-ci.
En cas d’égalité lors d’un scrutin, la voix du Capitaine Royal prévaudra.
Des cumuls
Afin d'assurer la bonne marche de l'Ost et des différentes composantes de la sécurité Ducale ou Royale, il a été décidé :
Que le Connétable ne peut cumuler avec toute autre fonction au sein de l'Ost durant son mandat. Un intérimaire sera alors nommé pour le remplacer le cas échéant;
Qu'il est impossible de cumuler les postes de : responsable d'Arrière Ban et/ou responsable du Corps Médical et/ou Intendant;
Qu'il est impossible d'appartenir à l'Ost et à un Ordre Royal;
Qu'il est impossible d'appartenir à l'Ost et à une Compagnie Franche ou Nobiliaire;
Qu'il est impossible de faire parti du service actif de l'Ost et de la Prévôté. Il est autorisé cependant qu'un membre de l'Arrière Ban soit membre actif de la Prévôté et inversement.
Des Premiers Faucons
Le fondement de l’armée est ses lances menées par le Premier Faucon. Chaque Lance portera le nom de son Premier Faucon.
Le Premier Faucon devra maintenir constamment créée une lance (ou groupe d’armes) de 5 à 8 personnes et veillera à ce que ses hommes y soient en permanence.
Tout soldat qui quitterait accidentellement la lance devra y rentrer dès qu’il pourra. Les soldats pourront quitter le groupe pour prendre un emploi de maréchal ou pour voyager dans le duché après avoir reçu une autorisation. Ils devront dans tous les cas avertir leur Premier Faucon.
En cas de voyage, le soldat pourra rejoindre la lance d’un autre fortin.
Si le Premier Faucon pour les mêmes raisons doit partir de la lance, il laissera à son Premier Faucon Adjoint le soin de créer un groupe. À son retour, le groupe sera reformé sous son commandement.
Le Premier Faucon est le maître de sa lance. Il peut en exclure un soldat avec l’autorisation du Capitaine Royal et doit chercher à compléter son groupe en recrutant dans son village. Il est donc également chargé de la propagande.
Les transferts de soldats entre lances sont laissés à la liberté des Premiers Faucons en fonction des circonstances comme le déplacement d’un soldat d’une ville à une autre.
Les officiers créeront une lance ou viendront compléter les lances non remplies.
Des recrues
Pour atteindre le stade de recrue, l’aspirant soldat devra se présenter à la caserne, envoyer une lettre de motivation (IG) à un officier de l’ost et prêter serment.
À ce moment, l’Etat-major décidera de l'accepter ou non en tant que recrue.
La recrue se doit de se présenter à la formation et d’obéir à son formateur.
Le formateur est désigné par le Capitaine Royal, et à toute latitude pour former les recrues.
La non-obéissance à son formateur, ou tout autre comportement jugé contraire à la morale de l’armée, ainsi qu’une absence prolongée à sa formation sans motivation peut entraîner la perte du statut de recrue.
Une fois que la formation est jugée terminée par le formateur, la recrue devra se soumettre à un dernier test consistant en une série de trois questions posées par le capitaine royal ou en son absence par tout officier autre que le formateur. Celui-ci validera la formation de la recrue.
À ce moment la recrue deviendra un soldat à part entière de l’Ost d’Orléans et sera incorporée à un fortin et à une lance qu'il devra intégrer IG. Il devra de plus choisir une arme (infanterie, archerie ou corps médical)
De la noblesse
La noblesse a vocation à défendre le duché par les armes et ne pourra s'avilir dans des grades inférieurs, peu digne de leur honneur
Ainsi la noblesse d'Orléans comptera dans les effectifs de l'Ost suivant leur promesse d'auxilium faite durant leur allégeance.
La Noblesse formera le corps de la cavalerie qui ne pourra être composé que de noble possédant fief.
La cavalerie est directement sous les ordres du Capitaine Royal.
En cas de besoin l'Etat-major pourra mettre les nobles composants la cavalerie au service d'officiers ou au contraire leur donner le commandement d'une troupe.
De la Garde Ducale
Aux ordres du Duc d'Orléans la Garde Ducale est historiquement la troupe d'Elite de l'Ost.
Elle protège et veille sur le Duc ainsi que sur les représentants du peuple et des institutions politiques Orléanaises dans leurs déplacements officiels.
Elle sera également mise à contribution afin d'assurer la sécurité lors d'évènements officiels tels le couronnement d'un nouveau Duc, une visite officielle ou toute autre cérémonie nécessitant la présence de la Garde.
De l'Arrière-Ban
L'Arrière-Ban est constitué d'orléanais volontaires, communément appelés réservistes, pour des missions de protection intérieure ou de soutien à l'Ost d'Orléans.
Le recrutement se fait de la même manière que pour l’Ost, seule la formation diffère par une orientation plus tournée vers l’Arrière-Ban et les missions que celui-ci pourrait avoir à effectuer.
Les soldats de l’Arrière-Ban se doivent de venir prendre connaissance de leurs ordres tous les jours.
Les grades de l’Arrière-Ban sont ceux de Premier Faucon Adjoint et de Premier Faucon.
Le responsable de l’Arrière-Ban porte le grade de Grand Faucon dans le cadre de ses fonctions.
Afin de ne pas les confondre avec les membres de l'Ost l'Arrière Ban voit ses insignes arborer une bordure rouge
Le responsable de l’Arrière-Ban est chargé de veiller à la présence de ses hommes, de leur obéissance aux ordres donnés.
Le responsable de l’Arrière-ban est nommé et révoqué par le Capitaine Royal.
Les grades de l'Ost et de l'Arrière-Ban sont indépendants. En cas de passage de l’un à l’autre, le grade pourra ne pas être reconduit.
Le passage de l’Ost à l’Arrière-Ban peut se faire sans autres formalités que demande au Capitaine Royal.
Le passage de l’Arrière-Ban à l’Ost doit se faire avec un complément de formation militaire.
Des récompenses
En cas d’actions méritoires, les soldats peuvent se voir attribuer des récompenses sous formes de médailles. L’Ost d’Orléans possède une médaille militaire dotée de 3 rangs : la médaille de bronze, d'argent et d'or. Un soldat méritant se verra d’abord attribuer la médaille de bronze, puis pour d’autres actes la médaille d'argent et enfin la médaille d’or.
Les participations à des opérations militaires pourront être récompensées si l’État-Major le décide par des médailles commémoratives.
L’État-major peut aussi décerner la médaille du mérite des Faucons d'Orléans quand il le désire.
De la Cour Martiale
La Cour Martiale est composée de l’État-Major restreint et est la seule à pouvoir juger un militaire dans le cadre de ses fonctions. Le Grand-Maître des Faucons en est le président.
Le Premier Faucon est autorisé à donner un avertissement à un membre de sa lance après en avoir référer à son Grand Faucon. Le Grand Faucon peut infliger un blâme à l'un des soldats de son fortin après en avoir référé au Maître Faucon.
L'avertissement :
• Langage vulgaire ou grossier
• Tutoiement envers un supérieur
• Bannière non autorisée ou fantaisiste
• Non réponse à convocation
• Ordre mal exécuté
Le blâme :
• Toutes les fautes ayant déjà donné lieu à un avertissement si récidive.
• Ordre très mal exécuté
• Rapport mensonger
• Complicité de faute militaire
• Comportement nuisant à l'image de l'armée
La prison RP :
• Récidive après un blâme
• Refus d'obéissance en temps de paix
• Désertion en temps de paix
• Évasion de prison
• Indiscipline notoire
• Appel à la contestation en groupe
• Usurpation de grade, d'identité, de décorations.
L'amende IG :
• Détournement de marchandises ou armement militaire
• Corruption avec les civils.
La prison IG :
• Destruction volontaire de matériel militaire
• Rébellion, complot, sédition.
• Insultes graves envers un supérieur
• Espionnage
• Trahison
• Désertion en temps de guerre
La Cour peut également demander le renvoi du soldat.
Lors de son passage devant la Cour Martiale, le soldat peut se faire aider par son Premier Faucon. Un Maître Faucon tiendra alors le rôle de procureur. Cependant le Capitaine Royal peut choisir un autre procureur en cas de liens familiaux, de vassalité, d'amitié ou d'inimitié fort notoires entre le procureur et l'accusé.
L’accusé qui se voit renvoyé dans le cadre de faits ayant entraîné des préjudices à des civils se verra ensuite traduit devant la Cour de Justice du duché. Il ne pourra cependant pas subir deux peines (militaires et civiles) pour les même faits, sauf si la peine militaire rendue est le simple renvoi.
Statuts de l'école supérieure des maréchaux d'Orléans (19 mai 1455)
> L'Ecole Supérieures des Maréchaux d'Orléans, appelée ci-après ESMO a été fondée dans le cadre des Royaumes Renaissants et ne saurait être utilisée à d'autres fins.
>
> Le Conseil Ducal d'Orléans est le fondateur de cette école. L'ESMO a été créée pour permettre une formation optimale de tous les acteurs de la Maréchaussée Orléanaise.
> Ce système de formation rendant performant les différentes Maréchaussées du duché d'Orléans doit aboutir à une harmonisation des méthodes de travail et permettre une réelle synergie de travail entre tous les acteurs de la Maréchaussée Orléanaise et garantir la formation continue de ceux-ci.
>
> L'ESMO a pour but principal la formation des sous-officiers et des officiers de polices, des douaniers et des groupes de défense armés dépendant de la prévôté d'Orléans. Le prévôt sera donc le responsable principale de cette école et de surcroît le représentant officiel du Conseil d'Orléans au sein de cette dernière.
>
> Cette formation est obligatoire pour tout nouveau postulant désirant devenir agent de la Maréchaussée, des douanes ou des groupes de défenses armés.
>
>
> organisation :
>
> Le Conseil Ducal a un pouvoir de décision total sur tout ce qui y est enseigné et sur tout ce qui pourrait amener une incidence sur le bon fonctionnement de cette école.
> Le Conseil Ducal, par le biais de son représentant direct, à savoir le prévôt, sera en contact permanent et vérifiera avant toute publication le contenu des textes et des cours proposés ainsi que les réponses aux éventuelles questions.
> L'ESMO est une institution ducale, seuls les éléments autorisés par le Conseil d'Orléans y auront accès.
>
>
> fonctionnement :
>
> Tout agent de la Maréchaussée quel qu'il soit doit suivre les cours de l'ESMO ainsi que les mises à jour qui y seront dispensées. Le Conseil Ducal se réserve le droit de faire passer un test à tout acteur de la Maréchaussée déjà en fonction ou prétendant à une nomination.
>
> -les instructeurs:
>
> Ces derniers sont définis par le conseil et ont compétence pour répondre aux éventuelles questions. Ils devront, sous la direction du Prévôt, vérifier l'exactitude des cours et préparer, si nécessaire, les mises à jour. Ils sont nommés une fois seulement et non pas à chaque renouvellement de conseil. Ce poste est donc pourvu pour une durée indéterminée. Il est toutefois possible pour l'instructeur de démissionner ou au Prévôt de le destituer. En cas de renvoi pour trouble, le Conseil se réserve le droit de poursuivre l'intéressé par devant la Cour de justice.
>
>
> Instruction :
>
> En fonction de la réalité du terrain, l'ESMO formera les hommes de la Maréchaussée sur les points suivants :
>
> -Fonctionnement de la prévôté
> -Rôle et tâches du Lieutenant de la Maréchaussée
> -Rôle et tâches du Sergent de la Maréchaussée
> -Comment conduire un dossier et suivre son instruction
> -Comment déposer une plainte
> -Lutter contre les organisations criminelles, le brigandage, la spéculation, l'esclavagisme.
> -Comment récolter des preuves
> -Formation des douaniers par ville
> -Formation des meneurs de Maréchaux
>
> Le Conseil Ducal se réserve le droit d'ajouter ou supprimer une matière. Les acteurs concernés par ces éventuelles modifications devront suivre les cours de mise à jour.
>
>
> formation continue :
>
> Tous les acteurs actuels de la Maréchaussée devront suivre les cours dispensés pour leur matière, cela dans le but de garantir une uniformité dans les méthodes de travail.
>
>
> Bibliothèque :
>
> Une bibliothèque des lois sera mise à disposition dans laquelle se trouvera le grand Coutumier Orléanais ainsi que les décrets Ducaux et Municipaux. Le Conseil se réserve le droit de compléter les ouvrages de la bibliothèque par d'autres écrits.
Règlement intérieur de l'université d'Orléans (12 juillet 1457)
UNIVERSITE D'ORLEANS
Préambule
L'Université d'Orléans a pour objectif fondamental l'élaboration et la transmission des connaissances des érudits du Duché de l'Orléanais, et des invités.
Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s'appliquer à toute personne présente, à quel que titre que ce soit, au sein de l'Université : étudiants, professeurs, invités, personnes de passage…
Chapitre 1 : L'Université
Art 1.1
L'Université d'Orléans est une institution du Duché de l'Orléanais sous l'autorité de la Chambre des Elus.
Mais le fonctionnement est indépendant de toute emprise politique.
La Chambre des Elus est garante de cette indépendance.
Le rôle de l'Université est de former les érudits d'Orléans.
Art 1.2
Ce règlement intérieur de l'Université d'Orléans est approuvé par la Chambre des Elus et fait partie intégrante des textes institutionnels du Duché.
Toute proposition de modification de ce règlement devra être soumise à la Chambre des Elus pour validation.
Chapitre 2 : Droits et Devoirs du Recteur
Art 2.1
La direction de l'Université est confiée à un Recteur.
Le Recteur est un universitaire désigné par la Chambre des Elus et cette nomination est officialisée par le Gouverneur du Duché, pour une période d'un mois renouvelable par tacite reconduction.
En cas de démission ou du renvoi du Recteur, un Doyen assurera provisoirement ce rôle en attendant la nomination du nouveau Recteur par Chambre des Elus.
Art 2.2
Les missions attribuées au Recteur sont les suivantes :
• assurer la bonne marche de l'université en planifiant des cours variés répondant aux demandes des étudiants,
• permettre à chacun des étudiants de suivre le cours désiré en planifiant les mêmes cours à au moins deux tranches horaires différentes sur la semaine.
• ouvrir chaque jour les deux classes pour l'enseignement,
• maintenir à jour la liste des universitaires d'Orléans et leur garantir un accès libre à l'Université,
• accompagner les universitaires dans leurs études en répondant à leurs questions,
• organiser la diffusion et faire progresser les connaissances au sein de l'Université,
• respecter et faire respecter le présent règlement,
• nommer les Doyens.
Chapitre 3 : Les Doyens
Art 3.1
Le Recteur en poste devra nommer des Doyens afin de le seconder dans ses fonctions.
Selon les besoins et exigences du Recteur, les Doyens devront s'acquitter de leurs tâches dans les disciplines qui leur seront attribuées.
En tout temps, le Recteur peut modifier le conseil des doyens ou encore procéder à un remplacement de l'un d'entre eux.
Chapitre 4 : Le Corps Professoral
Art 4.1
Les professeurs sont des érudits qui ont la charge d'enseigner, suite à l'appel du recteur, les connaissances demandées ;
Tout érudit pourra enseigner en s'inscrivant au Planning hebdomadaire.
Art 4.2
Pour toutes connaissances, sauf la connaissance des langues, un professeur doit posséder une maîtrise parfaite de la connaissance.
L'enseignement de la connaissance d'une langue ne peut se faire que si le professeur possède un minimum de 95% d'avancement. Le recteur est en droit d'exiger, suivant son besoin, une meilleure maîtrise pour cet enseignement.
Art 4.3
Un professeur a le devoir de postuler en temps et en heure à l'université pour assurer son cours, selon les instructions du recteur. Tout manquement, sans avoir prévenu au moins la veille, peut être sanctionné par le Recteur.
Art 4.4
Les sanctions prises dans ce cas par le Recteur peuvent selon les cas aller de l'interdiction d'enseigner sur une période allant d'une semaine à un mois si récidive.
Chapitre 5 : Tarifs des cours
Art 5.1
Le tarif des cours est de 13 écus maximun pour toutes les connaissances à 100 % de la voie de la Science de l'Etat, la Maçonnerie ainsi que les Langues.
Nous noterons les différences suivantes :
pour les langues : Connaissances de 95% à 99% : 12 écus
pour l'armée : 11 écus
pour la médecine : 11 écus
pour la Morale et de l'Ontothéologie : 11 écus
Chapitre 6 : Les Etudiants
Art 6.1
Un étudiant est un artisan qui peut déjà suivre des cours ou un érudit.
Seuls les érudits peuvent bénéficier de l'accès au forum de l'université, sauf dérogations exceptionnelles du Recteur.
Art 6.2
Sauf indication explicite du Recteur, de la Chambre des Elus ou des textes du Duché d'Orléans, tout étudiant a le droit d'accéder aux cours qu'il souhaite.
Art 6.3
Un étudiant a le devoir de toujours privilégier l'apprentissage dans la voie qu'il a choisi.
Chapitre 7 : La Bibliothèque
Art 7.1
La bibliothèque de l'Université est ouverte à tous les érudits.
Les livres disponibles sont les suivants :
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
- "Éthique à Nicomaque : VIII - L'amitié - Aristote - Grec"
- "De providentia - Sénèque - Latin"
- "Poétique - Aristote - Grec"
Chapitre 8 : Le Droit Ducal
Art 8.1
La Chambre des Elus possède le droit de démettre le Recteur de ses fonctions pour faute grave, absences répétées ou irrespect flagrant de ce même règlement. Le Gouverneur doit informer de cet acte l'ensemble de l'Université et veiller à ce qu'un Doyen soit nommé intérimaire dans l'immédiat afin de garantir la continuité des enseignements.
La Charte du Juge
Préambule
Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.
La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).
Principes généraux qui régissent la bonne justice
Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de paire avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.
Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les limites de cette charte.
Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.
Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.
Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.
Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.
Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.
Contrôle des peines applicables
Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.
Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.
Les peines de mort:
Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.
Les peines Rp (pilori, tortures etc. ) :
Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.
Les bannissements:
Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.
Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.
Le silence de la loi
Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).
Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères.
La question préjudicielle
La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi que l'infirmation de ce verdict.
Les "vrais-faux" délits
Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice réelle. Ces délits sont:
- les insultes et autres dérapages verbaux
- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui
