Autres Normes

Autres normes abrogées

Charte de l'ambassadeur (7 avril 1461)

(abroge et remplace la charte de l'ambassadeur du 9 août 1458)


Code Militaire de l'Ost (20 février 1461)

(abroge et remplace le texte du mois d'août 1460 du Code Militaire de l'Ost)


Statuts de l'école supérieure des maréchaux d'Orléans (19 mai 1455)


La Charte du Juge


Statuts du Parlement d'Orléans (16 septembre 1459)

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Charte de l'Ecole des Elus (3 mai 1461)


Règlement intérieur de l'Université d'Orléans (7 novembre 1461)

(abroge et remplace le Règlement Intérieur de l'Université d'Orléans du 4 mai 1461)


Charte de l'Assistant(e) de Justice.


Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets Orléanais (1er juillet 1463 abroge la Charte du 15 mai 1463)

Ce texte remplace et abroge la précédente Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets en date du 15 mai 1463


Amendement ducal relatif à la Cavalerie

Nous, Valeria Gambiani de Valrose [ig Valeria023] Duchesse d'Orléans, représentant de sa Majesté Lanfeust de Troy, Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire
Que par cette présente annonçons une modification dans le corps de cavalerie dont voici le texte

De la cavalerie

Les nobles vénaux et de mérite devant répondre au ban, à l’appel de leur suzerain, le Roy de France, ou de son représentant régnant d'Orléans, il a été décidé la création d’un corps de Cavalerie dans lequel lesdits nobles mettront en pratique leur devoir d’Auxilium.

I - Composition
• La cavalerie est composée des nobles vénaux et de mérite.
• En cas de levée de ban, les nobles issus de mérite pourront intégrer les rangs de la Cavalerie à la demande de leur suzerain.
• Les époux de fieffés en Orléans, s'ils ne le sont pas eux-mêmes, pourront rejoindre les rangs de la Cavalerie après acceptation par le régnant.

II - De la Hiérarchie
• La Cavalerie est sous les ordres du régnant qui peut déléguer au capitaine royal ou au référent du ban royal.
• Il n’existe pas de grade militaire pour les membres de ce corps d’armée autre que les titres de noblesse.

III - De l’organisation
• Les nobles vénaux et de mérite, ainsi que leurs éventuels vassaux intégrés sont soumis à l’autorité du régnant ou aux personnes déléguées par lui .
• Tout acte de désobéissance, de désertion ou mettant en péril le corps de ladite Cavalerie ou de l'ost orléanais pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Les nobles seront jugés par le parlement orléanais et selon les modalités de celui-ci, relatives au procès d'un noble.

V - De la devise
• La devise de la Cavalerie Orléanaise est celle de l’Ost : « Fidèle à son Roy, L’Orléanais vaincra ! »

Fait à Orléans le 28ème de janvier de l'an de grasce 1464

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Valéria Gambiani de Valrose
Duchesse d'Orléans
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