Autres Normes

Autres normes abrogées

Code Militaire de l'Ost (20 février 1461)

(abroge et remplace le texte du mois d'août 1460 du Code Militaire de l'Ost)


Statuts de l'école supérieure des maréchaux d'Orléans (19 mai 1455)


La Charte du Juge


Statuts du Parlement d'Orléans (16 septembre 1459)

>

Charte de l'Ecole des Elus (3 mai 1461)


Charte de l'Assistant(e) de Justice.


Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets Orléanais (1er juillet 1463 abroge la Charte du 15 mai 1463)

Ce texte remplace et abroge la précédente Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets en date du 15 mai 1463


Amendement ducal relatif à la Cavalerie

Nous, Valeria Gambiani de Valrose [ig Valeria023] Duchesse d'Orléans, représentant de sa Majesté Lanfeust de Troy, Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire
Que par cette présente annonçons une modification dans le corps de cavalerie dont voici le texte

De la cavalerie

Les nobles vénaux et de mérite devant répondre au ban, à l’appel de leur suzerain, le Roy de France, ou de son représentant régnant d'Orléans, il a été décidé la création d’un corps de Cavalerie dans lequel lesdits nobles mettront en pratique leur devoir d’Auxilium.

I - Composition
• La cavalerie est composée des nobles vénaux et de mérite.
• En cas de levée de ban, les nobles issus de mérite pourront intégrer les rangs de la Cavalerie à la demande de leur suzerain.
• Les époux de fieffés en Orléans, s'ils ne le sont pas eux-mêmes, pourront rejoindre les rangs de la Cavalerie après acceptation par le régnant.

II - De la Hiérarchie
• La Cavalerie est sous les ordres du régnant qui peut déléguer au capitaine royal ou au référent du ban royal.
• Il n’existe pas de grade militaire pour les membres de ce corps d’armée autre que les titres de noblesse.

III - De l’organisation
• Les nobles vénaux et de mérite, ainsi que leurs éventuels vassaux intégrés sont soumis à l’autorité du régnant ou aux personnes déléguées par lui .
• Tout acte de désobéissance, de désertion ou mettant en péril le corps de ladite Cavalerie ou de l'ost orléanais pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Les nobles seront jugés par le parlement orléanais et selon les modalités de celui-ci, relatives au procès d'un noble.

V - De la devise
• La devise de la Cavalerie Orléanaise est celle de l’Ost : « Fidèle à son Roy, L’Orléanais vaincra ! »

Fait à Orléans le 28ème de janvier de l'an de grasce 1464

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Valéria Gambiani de Valrose
Duchesse d'Orléans
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/731305Orlansjaune2.png[/img]


Règlement d’ordre intérieur de l’Université d’Orléans

(abroge et remplace le Règlement Intérieur de l'Université d'Orléans du 7 novembre 1461)

Après en avoir débattu et après avoir voté, la CdE déclare que ce règlement est d’application à l’Université d’Orléans

[b]Chapitre 1 : L'Université[/b]

Art 1.1

L'Université d'Orléans est une institution du Duché d'Orléans sous l'autorité de la Chambre des Elus. Cependant le fonctionnement est indépendant de toute emprise politique.

La Chambre des Elus est garante de cette indépendance.

L’Université d’Orléans a pour objectif fondamental la transmission des connaissances et la formation des érudits de tous horizons.

Art 1.2

Le règlement intérieur de l'Université d'Orléans est approuvé par la Chambre des Elus et fait partie intégrante des textes institutionnels du Duché.

Toute proposition de modification de ce règlement devra être soumise à la Chambre des Elus pour validation.

Les dispositions du présent règlement s’appliquent à toute personne présente au sein de l’Université, étudiants comme professeurs

[b]Chapitre 2 : Droits et Devoirs du Recteur[/b]

Art 2.1

La direction de l'Université est confiée à un Recteur.

En cas de démission ou de renvoi du Recteur, la CdE devra annoncer la vacance du poste clairement et de façon répétée. En l'absence de candidats pour ledit poste, un élu ducal assurera le remplacement jusqu’à la nomination d’un nouveau recteur.

Art 2.2

Les missions attribuées au Recteur sont les suivantes :

• assurer la bonne marche de l'Université en planifiant des cours variés répondant aux demandes des étudiants,
• ouvrir chaque jour les deux classes pour l'enseignement,
• maintenir à jour la liste des universitaires d'Orléans
• accompagner les universitaires dans leurs études en répondant à leurs questions,
• organiser la diffusion et faire progresser les connaissances au sein de l'Université,
• respecter et faire respecter le présent règlement,

[b]Chapitre 3 : Le Corps Professoral [/b]

Art 3.1

Les professeurs sont des érudits qui ont la charge d'enseigner, à l’appel du recteur, les connaissances qu’ils possèdent

Tout érudit pourra enseigner en s'inscrivant au Planning hebdomadaire.

Art 3.2

Les conditions requises pour enseigner sont :

- Être à jour de ses impôts conformément à la loi du 29 juin 1457
- Maitriser (100%) la connaissance, de même pour les cours de langues.
- Mise à jour des fiches des professeurs :

a) les érudits n'ayant pas acquis 100% de TOUTES LES connaissances dans la voie qu'ils suivent et désirant enseigner celles qui sont acquises, devront mettre à jour leur fiche tous les 15 jours.

b) Les érudits ayant atteint 100% des connaissances totales dans leur voie devront l'indiquer en paraphant l'intitulé : voie complète et seront dès lors dispensé d'une mise à jour régulière.

Art 3.3

Un professeur a le devoir de postuler en temps et en heure à l'Université pour assurer son cours, selon les instructions du Recteur.

Tout manquement pour assurer les cours sans avoir prévenu peut être l’objet d’un rappel ou d’une sanction imposée par le Recteur. Les sanctions seront un refus des cours pour une période donnée .

- Absence imprévue du professeur : simple rappel à l’ordre par courrier
En cas de récidive : rappel à l’ordre et avertissement sévère par courrier. Si cela ne suffit pas, interdiction d’enseigner pendant 2 semaines

- Absence du rapport du professeur dans les 72 heures : rappel par courrier
- Absence du rapport après une semaine : courrier d’avertissement sévère. Si cela ne suffit pas, interdiction d’enseigner pendant une semaine

Les sanctions seront appliquées sous un délai d'un mois, au delà, le Recteur ne pourra réprimander le professeur.

Afin d'éviter des périodes de retraite, le choix des semaines sera à la discrétion du Recteur.

La durée des semaines est continue ou non au bon vouloir du Recteur

[b]Chapitre 4 : Tarifs des cours[/b]

Le tarif des cours est déterminé par la CdE pour toutes les connaissances à 100 % toutes matières confondues. Il fait l’objet d’un décret.

[b]Chapitre 5 : Les Etudiants[/b]

Art 5.1

Un étudiant est un artisan qui peut déjà suivre des cours ou un érudit.

Art 5.2

Sauf indication explicite du Recteur, de la Chambre des Elus ou des textes du Duché d'Orléans, tout étudiant a le droit d'accéder aux cours qu'il souhaite.

[b]Chapitre 6 : La Bibliothèque [/b]

La bibliothèque de l'Université est ouverte à tous les érudits.
Les livres disponibles sont les suivants :
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
- "Éthique à Nicomaque : VIII - L'amitié - Aristote - Grec"
- "De providentia - Sénèque - Latin"
- "Poétique - Aristote - Grec"

[b]Chapitre 7 : Le Droit Ducal [/b]

La Chambre des Elus possède le droit de démettre le Recteur de ses fonctions pour faute grave, absences répétées ou irrespect flagrant de ce même règlement. Le Gouverneur doit informer de cet acte l'ensemble de l'Université et veiller à ce qu'un élu ducal intérimaire soit nommé dans l'immédiat afin de garantir la continuité des enseignements.

Fait à Orléans le 8 septembre 1465

Pour la Chambre des Elus

[URL=http://www.casimages.com/i/170728041819401632.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/28/170728041819401632.png[/img][/URL]

Gouverneur d’Orléans


[quote][hr=70][center][size=24][color=blue][b]CHARTE DES AMBASSADES ORLEANAISES[/b][/color][/size][/center][hr=70]

[rp][hr=30][center][size=20][color=green][b]Préambule[/b][/color][/size][/center][hr=30]
Les Ambassades Orléanaises constituent l'ensemble du corps diplomatique du Duché d'Orléans. Elles sont dirigées par le Chambellan d'Orléans et siègent à Orléans dans le Palais Ducal.[/rp]

[rp][hr=30][center][size=20][color=green][b]Rôles[/b][/color][/size][/center][hr=30]

Le rôle des Ambassades Orléanaises est multiple, telles que la représentation, l'information, la négociation de traités et la tenue de contrats de commerce.

[b]La représentation[/b] : En France comme à l'étranger les Ambassades Orléanaises ont le rôle de représenter le Duché d'Orléans et le Régnant d'Orléans lors de négociations, de cérémonies et autres événements auxquels le Régnant d'Orléans est convié, que ce dernier y soit présent ou non.

[b]L'information[/b] : Les Ambassades entretiennent le lien existant entre chaque province avec lequel le Duché d'Orléans est lié diplomatiquement. Ce lien prend la forme d'échanges d'informations pertinentes et autorisées entre le Duché d'Orléans et lesdictes provinces.

[b]La négociation de traités: Les Ambassades Orléanaises peuvent mener et conclure différents traités diplomatiques dans le cadre fixé par la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2308861Grande Charte du Royaume de France[/url] (Section 1 ; Sous-section 3).
Toute proposition de traité menée par un Ambassadeur doit être soumise à l'approbation du Chambellan. Le cas échéant, ce dernier aura la charge de transmettre ledit traité à l'institution royale afin que celle-ci donne son aval.
Une fois ledit traité accepté par l'institution royale en charge de sa vérification, le Duc d'Orléans signera ledit traité pour validation définitive

[b]La tenue de contrats commerciaux: Enfin, dans le cadre d'échanges commerciaux contractés entre la Chambre des Elus Orléanaise avec une tierce province, les Ambassades peuvent aider à assurer le partie logistique des contrats commerciaux en assurant elles-mêmes le transfert des marchandises ou en accompagnant la personne en charge de le faire.[/rp

[rp][hr=30][center][size=20][color=green][b]Organisation des Ambassades[/b][/color][/size][/center][hr=30]

Les Ambassades Orléanaises se composent a minima :
[list][*]d'un [b]Chambellan[/b] ayant la charge d'assurer le fonctionnement des Ambassades dans leur ensemble et que seul le Duc d'Orléans peut nommer et destituer.
[*]d'[b]Ambassadeursà qui sont confiés une ou plusieurs provinces.[/list

Le Chambellan d'Orléans est libre de créer toute fonction qu'il juge utile au bon fonctionnement des Ambassades Orléanaises. De même, il est libre de supprimer tout poste qu'il juge inutile. La répartition des territoires est organisée par le Chambellan, ce dernier étant libre de changer cette organisation dans un but d'amélioration du fonctionnement des Ambassades.
Cependant l'organisation des Ambassades et la répartition des territoires devra, a minima et en tout temps, être à jour et affichée au sein des Ambassades et aux yeux de tous.

Le Duc d'Orléans est libre d'aller et venir dans les Ambassades, de participer ou non aux discussions, dans le cadre d'un bon fonctionnement des Ambassades.[/rp]

[rp][hr=30][center][size=20][color=green][b]Candidatures, Nominations et Destitutions[/b][/color][/size][/center][hr=30]

Toute candidature à une fonction dans les Ambassades Orléanaises doit être transmise au Chambellan qui analysera la dicte candidature en vue de son acceptation ou de son refus. L'acceptation ou le refus d'une candidature est soumise à l'approbation du Duc d'Orléans, son silence valant pour avis favorable à la décision prise par le Chambellan.

A toute nomination d'un nouveau membre des Ambassades Orléanaises doit suivre une assermentation privée ou publique de celui-ci, auquel participera a minima le Chambellan et les autres Ambassadeurs.

A cette assermentation, le nouvel Ambassadeur déclamera le serment suivant :
«Moi, xxx, Ambassadeur D'Orléans, prête serment de toujours servir la cause du Duché Orléanais.
Je jure fidélité au Duc d'Orléans et à son Chambellan, promets de ne jamais trahir le secret des informations qui me sont confiées et fais serment de toujours représenter dignement l'Orléanais où que cela soit.»
A l'issue du serment, le nouvel Ambassadeur se verra confier sa charge par le Chambellan et devra signer la présente Charte, reconnaissant ainsi les obligations qui seront alors siennes.

Tout manquement aux obligations d'un membres des Ambassades ou tout condamnation d'un membre des Ambassades pouvant porter atteinte à celles-ci pourra conduire à la destitution dudit membre sur simple décision du Chambellan ou du Duc d'Orléans.

En cas de vacance du poste de Chambellan, la direction des Ambassades échoit naturellement au Duc Régnant.[/rp]

[rp][hr=30][center][size=20][color=green][b]Obligations des membres des Ambassades Orléanaises[/b][/color][/size][/center][hr=30]

Tout membre des Ambassades Orléanaises :
[list][*]doit soit habiter dans le Duché d'Orléans, soit être un ressortissant d'un territoire auquel il est affecté.
[*]doit participer régulièrement aux discussions se déroulant aux Ambassades ou pour le moins manifester sa présence dans le cas où il n'a aucun avis à présenter.
[*]doit présenter un rapport régulier, a minima mensuel, de la situation politique, économique et diplomatique de tout territoire dont il a la charge.
[*]doit régulièrement, tous les mois a minima, visiter ou contacter les Ambassades de tout territoire dont il a charge.
[*]doit annoncer aux Ambassades ou directement au Chambellan tout période d'absence prolongée.
[*]est libre de voyager où bon lui semble au sein des territoires allié de la Couronne de France tant qu'il n'oublie point qu'il est représentant de ces ambassades et qu'il peut lui être demandé certaines tâches quelque soit sa localisation.[/list]

En sus, le Chambellan d'Orléans :
[list][*]doit s'assurer du bon fonctionnement des Ambassades
[*]doit passer régulièrement dans les institutions diplomatiques royales
[*]doit s'assurer de la tenue d'un registre des traités en cours et de l'accessibilité de ces derniers au sein des Ambassades.
[/list][/rp]

Charte proposée par les Ambassades Orléanaises,
Remaniée puis validée par la Grande Chambre,
Ratifiée par le Duc d'Orléans,

En date du vingt septième jour du mois de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante six,

A Orléans,

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[img]https://nsm09.casimages.com/img/2018/06/03//18060304530623827815743612.png[/img][/center]
[/quote]

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