Autres Normes Abrogees

Charte de l'ambassadeur (9 août 1458) - Remplacée le 7 avril 1461


Règlement intérieur de l'Université (remplacé le 4 mai 1461)


Règlement intérieur de l'université d'Orléans du 4 mai 1461 (remplacé le 7 novembre 1461)

(abroge et remplace le Règlement d'Ordre Intérieur de l'Université d'Orléans du 12 juillet 1457)


Organisation de la Prévôté et des Douanes (24 mars 1459, remplacée par celle du 20 février 1461)


Code Militaire de l'Ost (août 1460)

(abroge et remplace le texte du 27 janvier 1457 du Code Militaire de l'Ost)


Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets Orléanais (20 février 1461, abroge la Charte du 24 mars 1459)


Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets Orléanais (15 mai 1463, abroge la Charte du 20 février 1461)

Ce texte remplace et abroge la précédente Charte de la Prévôté, des Douanes et des Services Secrets orléanais datée du 20 février 1461


Règlement intérieur de l'Université d'Orléans (7 novembre 1461)

(abroge et remplace le Règlement Intérieur de l'Université d'Orléans du 4 mai 1461)

Unless otherwise stated, the content of this page is licensed under Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 License