Procès ayant opposé Baboun au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Juge : Balthazar! Et Manulechti
Procès instruit par : Petrus59
Accusé : Baboun
Accusation : Trouble à l'ordre public
Témoins de l'accusation : Nabot
Témoins de la défense : Néant
Sanction prononcée par la Cour : une amende de 10 écus puis à s'acquitter de sa dette envers la ville de Patay sous 7 jours, sans quoi il sera immédiatement déférer a nouveau devant cette cours.
Minutes du procès
Acte d'accusation
L'an 1458, le trois mars
Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : baboun
Victime : villagede PatayMessire baboun, il m'a été rapporté que vous aviez acheté des miches de pain au pris de deux écus sur le marché patichon.
Or ceci est formellement proscrit par les textes de loi en vigueur à Patay.
Je rappelle pour information cet arrêté municipal :
" Il est interdit d'acheter :
- le pain à 2 et 5 écus.
- les légumes à 5 écus.
- la viande à 7 écus et dont le prix est inférieur à 17.20 écus.
- le blé dont le prix est inférieur à 11.50 écus.En cas d'infraction à ces dispositions, des poursuites devant le tribunal seront engagées. "
Vous avez été sommé par Dame Nabot au sujet de ces achats de miches de pains, apparemment sans réponse.
Vous êtes donc poursuivi devant ce Tribual pour trouble à l'ordre public.
Voici une preuve :
[img]http://www.servimg.com/image_links.php?i=39[/img]J'appelle Dame Nabot à témoigner, notamment quand à l'envoi de courrier.
Je laisserai ensuite la parole à la défense.
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
je n ai pas fait attention a mes messages.
Et je ne savais pas que c étais interdit d acheté de la nouriture a c est prix là.Je veux bien rembourser a Dame Nabot les 2 miches de pains que j avais acheté au marché.
Merci d avance pour votre indulgence et votre comprehension.
Baboun
Réquisitoire de l'accusation
Bon…
L'accusé n'est peut-etre pas un mauvais bougre…
Je veux bien faire preuve d'indulgence pour cette affaire.Voilà ma proposition, mais évidemment elle est ferme et sans appel :
Je donne un délai de 72h à Baboun pour prendre contact avec Dames Nabot et/ou dame .juju. (c'est à elle que vous avez acheté les miches de pain). Vous vous arrangerez entre vous pour régulariser la situation.
A DEFAUT d'arrangement dans un délai de 72h, je demanderais une peine d'amende de 20écus , ainsi qu'un jour de travaux forcés à la mine.
Dernière plaidoirie de la défensemerci.
je prends contact avec eux.merci encore et bonne soirée
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifesté.
L'accusation a appelé Nabot à la barre
Verdict de la Cour
*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
VU les dispositions légales définissant l'infraction à l'arrêté municipal en vigueur à Patay ;
ATTENDU QUE l'accusé a bel et bien commis un délit par rapport a ce dit arrêté municipal ;
ATTENDU QUE l'accusé a délibérément fait acte de mauvaise foi ;
PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Baboun et le CONDAMNONS à s'acquitter d'une amende de 10 écus puis à s'acquitter de sa dette envers la ville de Patay sous 7 jours, sans quoi il sera immédiatement déférer a nouveau devant cette cours.
«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »
Fait le 12 mars de l'an de Grâce 1458
Manulechti de Ryssel,
Juge d'Orléans.La Cour a prononcé,
L'audience est levée !