Berry

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Ambassade Berrichonne


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Traité d'entente annulé par le Berry en avril 1457

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Information diplomatique du Duché de Berry :

Le conseil ducal berrichon dans sa noble mission de conduire la politique diplomatique du Duché et d’approuver les traités à approuvé les traités suivants :

- Traité d’amitié avec le Comté de Languedoc : Afin de consacrer l’amitié ancienne qui lie le Duché de Berry et le Comté de Languedoc, n’oublions pas les languedociens qui étaient venus en Berry lors de la guerre contre la Touraine et l’Auvergne, ni l’aide du Berry suite au pillage du Languedoc l’année dernière par des brigands, sur proposition du Languedoc, un traité d’amitié a été signé.

- Traité de Piriac : Le Duc de Berry et le Duc de Bretagne, fort de leur vieille amitié, ont souhaité unir leurs deux provinces, et ainsi officialiser l’amitié ancienne qui unit le Berry et la Bretagne depuis des années. Le conseil ducal berrichon a donc approuvé un traité d’alliance militaire entre les deux provinces, dans lequel les deux signataires se promettent un soutient mutuel en cas d’agression par un tiers.

- De la dénonciation du traité d’alliance militaire entre le Berry et l’Orléanais : Le conseil ducal berrichon a estimé que l’alliance n’avait plus aucun intérêt d’être maintenue. En effet, lors du conflit qui a opposé la Touraine et le Bourbonais Auvergne au Berry, le Duc d’Orléanais a refusé toute aide au Berry, que ce soit militaire, économique ou diplomatique et a interdit le départ de volontaire vers le Berry. Alors que lorsqu’Orléans était occupé par les armées bretonnes, le Berry a envoyé une vingtaine de soldats aider à la reprise d’Orléans, dont le coût financier que le Domaine Royal c’était engagé à supporter, n’a été qu’en très faible parti rembourser, presque un an après. Ainsi, une alliance qui n’est qu’au profit d’une province et n’est respectée que par une seule province étant inutile, le conseil ducal berrichon a décidé de dénoncer le traité d’alliance unissant les deux provinces.

Cependant, le Duc de Berry souhaite maintenir des relations de bons voisinages avec le Duché d’Orléanais, comme cela a toujours été le cas.

- Enfin, la diplomatie berrichonne recrute encore et toujours des berrichons désireux de servir leur Duché et les encourage à venir se présenter à la chancellerie.

Fait à Bourges, le 21 avril de l'an de Pâques 1457,

Thomas de Clérel,
Duc de Dun-le-Roy et Chancelier de Berry.
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TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS D'ORLEANS ET DU BERRY

Article 1 :
L'ambassade du Duché d'Orléans n'est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché d'Orléans.
L'ambassade du Berry en Orléans n'est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Berry.

Article 2-1 :
L'ambassadeur du duché d'Orléans dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Berry.
L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Orléans.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Orléans au Berry, le Conseil du duché d'Orléans peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Berry, sur les terres du Berry.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry dans le duché d'Orléans, le Conseil du Berry peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Orléans sur les terres Orléanaises.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Orléans en Berry commettrait une faute grave, le Berry se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Orléanais rattaché au Berry.
Dans le cas où l’ambassadeur du Berry en Orléans commettrait une faute grave, le Duché Orléanais se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Berry rattaché à Orléans.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3 :
En cas de nécessité imminente, le Duc du duché d'Orléans peut exiger le départ de l'ambassade du Berry. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d'Orléans.
En cas de nécessité imminente, le Berry peut exiger le départ de l'ambassade Orléanaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry.

Article 4 :
Le duché d'Orléans autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.
Le Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Orléans.

Article 5 :
Le duché d'Orléans s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendra caduque si le Berry signe un traité du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.
Le présent traité deviendra caduque si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.

Signé à Bourges, le 21 de l'an de grâce 1457.

Pour le Berry :

Sa Grasce George le Poilu, Duc de Berry,
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Sa Grasce Thomas de Clérel, Duc de Dun-le-Roy et Capitaine & Chancelier de Berry.
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Signé au Château d'Orléans, le 23 juin de l'an 1457.

Au nom du Duché d'Orléans :
Sa Grasce Mike d'Andéol [Mikeandeol], Duc d'Orléans

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Avec pour témoin :
- Son Excellence Chadada d'Andéol(Chadada), Chambellan d'Orléans
- Son Excellence Jmorelle, Ambassadeur Orléanais pour le Berry

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