Blois

Arrêtés de Blois Abrogés

La médaille du mérite blésois

I) De la médaille

La médaille du mérite blésois a été instituée en avril 1456 par le maire KevindesFlandres. Elle vise à récompenser le mérite des Blésois s'étant illustrés par leur investissement particulier pour la ville.

Il s'agit d'une plaque représentant les armes de Blois, les animaux et l'écu central émaillés, et gravée de la devise de la ville : "Sois droit Blésois, que Blois ne ploie".
Elle est suspendue par un anneau à un ruban aux couleurs de la ville, soit or, sable et et azur.
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Elle comprend trois rangs :
- Le bronze peut être remis sans fait particulier par le maire après accord du Conseil Municipal.
- L'argent récompense une personne pour un fait sortant de l'ordinaire ou pour un service rendu à la ville durant une courte période.
- L'or récompense une personne pour ses hauts faits ou pour de multiples services rendus à la ville sur une longue période.

II) De l’attribution

La médaille est attribuée à une personne habitant à Blois, après proposition de son nom au Maire en place, qui étudiera chaque cas avec son Conseil Municipal. Un vote statuera sur chaque cas, et tout refus sera motivé.
Une cérémonie officialisera la remise de médaille. Elle sera présidée par le Maire ou un membre du Conseil Municipal, accompagné d'une des Rosières de Blois.
Le nom des récipiendaires sera inscrit dans un registre, disponible à la vue de tous à la mairie.

III) Des conditions d'obtention

Toute personne reconnue coupable de Trahison ou Haute trahison envers le duché est inéligible à cette récompense. Si elle avait précédemment reçu une décoration, elle la perd immédiatement.
Toute personne sous le coup d’une inéligibilité au sein du duché est d’office inéligible à cette distinction pour une durée équivalente.
La médaille ne pourra être attribuée à une personne qui n'est pas à jour de ses impôts.

Toute personne usurpant cette dicte décoration, est passible de poursuite pour trouble à l’Ordre public et est déclarée inéligible à vie pour cette distinction.

Acté afin que cela ne soit plus perdu,
Le dix-huit d'août mil-quatre-cent-soixante-et-un,
Par Elisel d'Andéol, Maire de Blois
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Dame de Rozières et de Montbeaufranc
Gouverneur d'Orléans
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Arrêté du 26 décembre 1462 : Prime aux pêcheurs (abroge l'arrêté du 18 septembre 1461 : Prime aux pêcheurs)

Afin de réguler la population piscicole de notre lac qui devient trop poissonneux, une prime sera versée aux pêcheurs qui vendront régulièrement leur labeur à la mairie à 16 écus HT ou moins :

- 3 poissons d'affilée : 4 écus

Elle n'est pas applicable en même temps que le contrat "pêche", tel que défini dans l'arrêté du 26 décembre 1462.

Chaque pêcheur contactera le maire de Blois ou son conseiller à la pêche en lui fournissant la preuve des ventes (screens des événements), afin de toucher la prime méritée.

A Blois, le 26 décembre 1462.

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[b]Shantaram,
Maire de Blois[/b]

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[b]Gouverneur d'Orléans[/b]

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Arrêté du 25 mai 1463 sur le Commerce

(Cet arrêté abroge et remplace l'Arrêté du 18 décembre 1459 pour la protection du marché)

[b]1.) MARCHÉ ET COMMERCE BLÉSOIS[/b]

En vertu de l'édit de la Reyne en date du 7 mai 1463.
Nous rappelons que la liberté d’achat et de vente est de rigueur à Blois. Ce droit de commercer librement est accordé à toute personne dont la présence est régulière.

Toutefois, la déstabilisation économique et la spéculation, ainsi que leurs tentatives, sont formellement proscrites, et conduisent inévitablement à des poursuites judiciaires.

En conséquence, la mairie de Blois décrète qu'en vue de protéger son marché et ses habitants, et en complément des lois ducales sur la protection des marchés, tout manquement aux règles suivantes pourra être considéré comme déstabilisation économique :

[b]1.1• LES ACHATS A PRIX SPÉCIAUX.[/b]

Pour le bois, les pains, les poissons, les viandes, les fruits et légumes, la Mairie reste prioritaire pour leur achat au prix minimal sans pour autant l'interdire aux particuliers.

[b]1.2• LES ACHATS EN QUANTITÉ[/b]

Dans le souci de ne point déstabiliser le marché blésois, il est conseillé à tous, pour les denrées ci-dessous, de limiter au maximum ses achats quotidiens aux quantités suivantes :

- 7 pains
- 7 maïs (les éleveurs blésois peuvent en acheter jusqu'à 20 par jour)
- 2 viandes
- 2 poissons
- 2 fruits
- 2 légumes

En cas d'achat par un particulier de denrées à prix spéciaux ou de denrées au delà des quantités conseillées, le maire se réserve le droit de vérifier si le marché a été déstabilisé et pourra porter l'affaire devant le tribunal si le recours gracieux auprès de l'acheteur n'a pas abouti.

[b]Faict le 26 mai 1463 à Blois[/b]

[b]Signé et Scellé par Ursus de Valbois, duc d'Orléans,[/b]
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[b]Shantaram de Clansac, gouverneur d'Orléans.[/b]
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[b]Dotyy de Manchecourt, maire de Blois[/b]

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Arrêté du 26 février 1464 (abrogation de l'arrêté du 26 décembre 1462 sur le contrat de pêche)

A tous les Blésois et aux visiteurs de notre bonne ville,
Au Gouverneur d'Orléans,

Par souci de simplification législative, moi, Elisel d'Andéol, maire légitime de Blois, abroge l'arrêté municipal du 26 décembre 1462 concernant le contrat de pêche, en raison de sa non-application.

Rédigé à Blois, ce 26ème jour de février 1464

Elisel d'Andéol
Maire de Blois

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Arrêté du 12 avril 1464 : Impôts fonciers municipaux blésois

Le décret ducal 01-1464, fixant le montant et les modalités de perception des impôts, prévoit que les municipalités peuvent modifier le montant de leur part d'impôts fonciers directement imputable aux habitants.

En foi de quoi, la mairie de Blois fixe désormais le montant de ses impôts fonciers municipaux à 2 écus par champ et par échoppe, qui s'ajouteront à la part ducale définie dans le décret sus-cité.
La répartition entre impôts ducaux et municipaux sera modifiée en conséquence.

Rédigé à Blois, ce 12ème jour d'avril 1464.

Elisel d'Andéol,
Maire de Blois
522210sceauBloisjaun.pngSoumis à approbation de la CdE,
Validé à Orléans le 12 avril 1464
par le Gouverneur
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