Bourgogne

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Basilique Saint-André


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Traité d'entente, d'amitié et de coopération annulé et remplacé le 29 juin 1459 par le traité d'amitié et d'entente militaire et commerciale


Traité portant sur le statut des ambassadeurs annulé et remplacé le 29 juin 1458 par le traité sur le statut des représentants officiels


Bourgogne et Orléanais : Traité sur le statut des représentants officiels

Le présent traité lie le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans. Il annule et remplace le traité entre le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans portant sur le statut des ambassadeurs de Bourgogne et d'Orléans, signé le 17 du juillet 1455.

Préambule :
Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel d’une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation avec l’autre partie.

  • Les représentants officiels sont définis comme suit :
    Tout ambassadeur rattaché à l'une ou l'autre province signataire, et signalé selon les termes de l’Art. 1.
    Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.
  • L'immunité à laquelle aura droit tout représentant officiel d'une des parties signataire est le privilège selon lequel les personnes suscitées ne peuvent être poursuivies.

Article 1 : Des conditions d'accueil
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs devront avoir officiellement annoncé leur venue au sein de l’ambassade qui les accueille et celle-ci devra avoir donné son accord.
Les dirigeants d'Orléans et de Bourgogne se réservent le droit de publication de listes d’indésirables empêchant l'arrivée d'un quelconque représentant officiel sur leurs terres.

Article 2 : De l'immunité
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
L'immunité d'un représentant peut être levée par le dirigeant de sa province d'origine.

Article 3 : De la liberté de circuler
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci.

Article 4 : De la sécurité des représentants
Le dirigeant et le conseil accueillant ont le devoir de protéger et de porter assistance aux représentants de leur homologue.
Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Celui-ci aura alors une semaine pour quitter le territoire du duché visité.

Article 5 : Des dispositions finales
Une province voulant se retirer du présent traité devra préalablement le notifier par écrit.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une des parties.

Pour le Duché de Bourgogne, à Dijon, le vingt-troisième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII,
SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne.

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Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,

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Pour le Duché d'Orléans, à Orléans, le vingt-neuvième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII

Bourguignon de Sorel
Duc d'Orléans
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Elisel d'Andéol
Chambellan d'Orléans
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Kéridil de Villefort
Ambassadeur orléanais en Bourgogne


Traité de coopération judiciaire annulé et remplacé le 31 décembre 1458


Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché d'Orléans au Duché de Bourgogne

Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.

Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

Pour le Duché d'Orléans, fait le 31 Décembre 1458.

Sa Grasce Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans
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Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Chambellan d'Orléans
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Son Excellence Aiguemarine, Ambassadrice d'Orléans auprès de la Bourgogne
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Pour le Duché de Bourgogne, fait le 31 décembre 1458.

Sa Grasce Angélyque De La Mirandole, Duchesse de Bourgogne
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Son Excellence Della de Volvent d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne.
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Sa Grandeur Julien de Lancastre, Vice-Chambellan de Bourgogne pour la Zone dicte de la Première Couronne, Comte de Corfou, Baron de Soave.
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Son Excellence Bataste, Ambassadeur de Bourgogne auprès de l'Orléanais


Traité d'amitié et d'entente militaire et commerciale entre le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans.

Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
Livre des Vertus, l'Exode.

Dans leur grande sagesse, les Régnants, Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne et Aurae, Duc d'Orléans ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples d'Orléans et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Préambule :
Le présent traité amende et remplace le traité d'entente, d'amitié, et de coopération entre la Bourgogne et l'Orléans, signé le 6 juin 1454, par LordMadjicSeb et Coluche, respectivement Duc d'Orléans et Duc de Bourgogne

Article 1 : De l'amitié et de la paix
Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article 2 : De l'entente commerciale
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent s'efforcer de l'aider.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article 3 : De l'entente militaire
La Bourgogne et l'Orléans, reconnaissant l'amitié entre leurs deux provinces, s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques. Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre.

La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires,dans la mesure ou cela ne nuit pas à la sécurité propre de l'un desdits Duché signataire. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages

La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent, par ce traité, à soutenir militairement, dans la mesure des possibilités, l’autre duché à sa demande. Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article 4 : Des clauses du traité
Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Ratifié le 29 juin 1459 au château d‘Orléans.

Pour la Bourgogne,

Sa Grâce Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne.
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Baronne Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
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Arutha de Gisors-Breuil, Baron de Falaise,
Ambassadeur bourguignon en Orléans.
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Angelyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais
Vice Chambellan de Bourgogne
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Pour Orléans,

Aurae, Duc d'Orléans
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Avec pour témoin Liloute, chambellan d‘Orléans
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Aiguemarine, ambassadrice d’Orléans en Bourgogne.
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