Caelianne Top Coupable 30 Mars 1458

Procès ayant opposé Caelianne au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : manulechti
Procès instruit par : petrus59

Accusé : Caelianne
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

L'an 1458, le 22 mars

Procureur : petrus59
Juge : manulechti
Accusé : caelianne
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Dame Caelianne. Cellz-ci est domicilié en Bourgogne, à Dijon pour être exact. Selon les informations portées à ma connaissance, elle circule dans MOntargis depuis déjà plusieurs jours.

Dame Caelianne, vous avez été rendue destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivie en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.

Je laisse maintenant la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Aucune présence de l'accusé pour sa défense …

Pas de circonstances atténuantes…

Je requiers une amende de 20écus et un délai de 72h pour régulariser sa situation sur nos terres ou les quitter

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Caelianne levez-vous !

Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez la condamnée

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d'Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

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