Casim Escroquerie 19 Mai 1458

__Procès ayant opposé Casim au Duché d'Orléans (Domaine Royal) __

Juge : Non disponible
Procès instruit par : Non disponible et Aurae

Accusé : Casim
Accusation : Escroquerie

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Relaxé

Minutes du procès

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous nous trouvons en ce jour au tribunal pour traiter de faits punissables commis par Casim, qui se fait passer pour le prétendu curé d'Orléans. Cet homme n'est en fait qu'un vil manipulateur, trompant ses ouailles par de vils subterfuges alors que ceux-ci lui accordent une confiance aveugle.

Pour avoir goûté à son vin de messe, nous pouvons vous assurer que cette vinasse est coupée avec de l'eau, véritable sacrilège, vous en conviendrez.

Nous accusons donc Casim d'escroquerie.
Que justice soit rendue!

Acte d'accusation établi le 08 mai de l'an de grâce 1458, par Sa Seigneurie, Procureur d'Orleans.

Première plaidoirie de la défense

non mais et quoi encore !!!

c'est quoi ce bordel !!!!

c'est une honte de méprendre comme ceci un curé

Réquisitoire de l'accusation

*Les brigands virés à coups de pompes du château, Aurae se dépêcha de faire les réquisitoires pour que ces faux procès soient mis aux oubliettes au plus vite*

Monsieur le Juge,

Devant cette honteuse tromperie, je demande purement et simplement la relaxe du Père Casim.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.
Avant de prendre toute décision concernant le cas du prévenu, j'indique que l' acte d'accusation sur lequel je dois statuer aujourd'hui, ne repose sur aucun fondement juridique.

En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l'attention d'un juge qui n'avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les élus et tombant sous le coup de la loi du duché.

Ainsi, considérant l'illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l'acte d'accusation n'a aucune valeur juridique.

En conséquence, aucune charge n'est retenue contre le prévenu.

Messire Casim, vous êtes relaxé.

Orléans, le 19 mai de l'an de grasce 1458

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