Cobrasnake 1 Esclavagisme Coupable 7 Mai 1458

Procès ayant opposé Cobrasnake au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Manulechti
Procès instruit par : Alienor28

Accusé : Cobrasnake
Accusation : Esclavagisme

Témoins de l'accusation : Aurae

Témoins de la défense : Gnompom

Témoins de la défense : Petrus59

Sanction prononcée par la Cour : 50 écus ainsi que 6 jours de travail à la mine.

Minutes du procès

Acte d'accusation

L' an 1458 le 21 avril,

Procureur : Alienor28
Juge : Manulechti
Accusé : Cobrasnake
Victime : Blois

Monsieur le juge

C'est avec vigueur que je viens défendre ce dossier devant vous. Cet homme Cobrasnake de Blois s'autorise envers et contre tous à embaucher des personnes à 12 écus par jour. Après un premier courrier auquel il n'a pas daigné répondre, un rappel lui a été envoyé comme le stipule la loi. A ce rappel il est devenu virulent voire menaçant à l'encontre du Lieutenant des Maréchaux Messire Aurae de la Herpinière malgré les tentatives de ce dernier pour régler ce délit d'esclavagisme à l'amiable.

Voici les preuves votre honneur plus qu'éloquentes !

voici les textes
06-1456 : Loi du 31 mai 1456 sur le règlement amiable des délits financiers par la maréchaussée.


Article 9. En cas de refus de règlement amiable par le contrevenant, l�affaire sera portée en justice et son absence de coopération sera prise en compte en cas de condamnation.


01-1458 : Loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires.

Messire Cobrasnake sachez que nul n'est au dessus des lois !!

Monsieur le juge,
je demande que cet homme soit poursuivi pour esclavagisme.

Messire Cobrasnake qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

J'ai déjà précisé que ce n'était pas de l'esclavage mais une erreur de ma part en cliquant trop rapidement, je suis depuis très longtemps à Blois et je n'ai jamais troublé l'ordre, je n'accepte pas d'être traité comme un escroc et je m'insurge contre le comportement du Lieutenant des Maréchaux Messire Aurae de la Herpinière !
Le problème avec ce genre d'invidu est qu'ils en profitent dès qu'on leur donne un petit pourvoir, certains courbent l'échine, pas moi, JAMAIS !

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge

Cet homme nous dit qu'il n'accepte pas d'être traité en escroc alors que nous n'avons a aucun moment proférer de tels propos à son encontre. Cela prouve son entêtement à ne rien vouloir entendre quand il s'agit de reconnaitre son erreur. Erreur, vite oubliée s'il avait répondu au courriers de la maréchaussée lui demandant de payer une amende. Mais cet homme s'entête et se pose devant nous tous en victime.

Messire Cobrasnake nous faisons tous des erreurs un jour. Tachez dorénavant de reconnaitre les choses et de payer vos amendes au lieu de vous emporter contre la maréchaussée qui ne fait que son travail.

Monsieur le juge, je requiers 40 écus d'amende et 6 jours de travail à la mine.

Dernière plaidoirie de la défense

En m'appelant "Pauvre homme", il démontre là son mépris pour les autres et son attitude hautaine et orgueilleuse !!

La défense a appelé Petrus59 à la barre

La défense a appelé Gnompom à la barre

L'accusation a appelé Aurae à la barre

*Aurae s'avança à la barre, le dossier ouvert dans sa main*

Madame le procureur, Messire Juge,

Je me suis efforcé depuis le début de la procédure à redonner la raison à ce pauvre homme et cela malgré les menaces et les mensonges proférés. J'ai eu beau lui montrer que l'erreur est humaine, qu'il pouvait rapidement se rattraper… Rien n'y a fait même après mes courriers de rappel qui allongèrent grandement la durée de la procédure.
A présent, il faut que justice soit rendu ne serait que pour l'honneur de la personne lésée.

Je ne réagirais pas au propos diffamatoire de l'accusé, ce ne serait que lui apporter du crédit. Je pense que la peine est amplement justifié. Merci de m'avoir écouté.

*Le Lieutenant des maréchaux se retira et attendit le verdict du juge*

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le Juge, après avoir écouté le Procureur ainsi que l'accusé allait rendre son verdict*

Messire Cobrasnake levé-vous!

Attendu que vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme selon la loi du 01-1458 : Loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires.

Attendu que vous n'avez pas consenti à vous arranger à l'amiable avec le lieutenant des Maréchaux.

Nous Ricardinho, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 50 écus ainsi que 6 jours de travail à la mine.
Vous devrez présenter cette preuve à la maréchaussée de Blois.

Je vous conseil Messire de modérer vos propos en parlant aux différents acteurs de la maréchaussée.

Gardes, vous pouvez emmenez le condamné.

Fait le 07 Mai de l'an de Grâce 1458

Ricardinho,
Juge d'Orléans

L'audience est levée !

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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