Procès ayant opposé Cyriaque au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560
Accusé : Cyriaque
Accusation : Trouble à l'ordre public
Témoins de l'accusation : Néant
Témoins de la défense : Néant
Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 10 écus.
Minutes du procès
Acte d'accusation
An de grasce 1458 le 21 octobre
Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Cyriaque
Victime : Micael57*Melisende entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *
Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Micael a été violemment attaqué par deux personnes dans la soirée du 24 septembre. Il a déposé plainte auprès de la maréchaussée dès son arrivée à Patay où il a pu se reposer après l'agression qu'il a subi.
*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
http://img72.imageshack.us/img72/6905/capturerys.jpg
Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue
*Melisende se rassoit tranquillement*
Première plaidoirie de la défense
*Cyriaque se présente à la barre*
Madame le juge. Je ne comprends pas pourquoi je suis là devant vous à devoir m'expliquer sur quelque chose dont je suis accusé mais que je n'ai pas fait.
Certes, tout comme vous, je prends connaissance de la preuve que madame le procureur présente. Effectivement, je ne peux pas nier qu'une personne a été rackettée par le sieur Batle et moi-même, tout est écrit noir sur blanc. Mais là où je ne suis pas d'accord, c'est sur la victime. Moi, je puis vous assurer que je n'ai jamais racketté le sieur Micael57.
D'ailleurs, vous pouvez constater comme tout le monde que sur la preuve présentée, le nom de la victime n'apparaît nulle part (screen incomplet, ça peut être le screen de n'importe qui, rien ne dit qu'il concerne Micael57. Il aurait fallu que la page entière, avec le nom tout en haut écrit, soit présentée.)
Donc, moi au vu de la preuve présentée, je vous dit que la personne rackétée n'est pas le sieur Micael57 et que donc, sa plainte n'est pas valable. Il n'y a pas le nom de la victime sur la preuve, donc pour moi, pas de victime. Et pas de victime, pas d'accusé.
Réquisitoire de l'accusation
*Melisende s'approche de la barre.*
Madame la juge
Messire Cyriaque avoue avoir commis en compagnie d'un complice un délit de brigandage
De son aveu même il est donc coupable.
Il manifeste qu'il n'y a pas lieu d'avoir procès.
*se retournant vers le prévenu*
Croyez vous messire Cyriaque que lorsqu'un procès est lancé, la victime ne nous donne pas son nom ?
*puis revenant au juge*
Madame la juge, je me permets de rajouter au dossier la pièce suivante prouvant que messire Cyriaque a bien brigandé messire Micael57, le laissant dans l'impossibilité de continuer son voyage.
[quote] * Expéditeur : Micael57 de flandre
- Date d'envoi : 28/09/2010 - 23:45:56
- Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: plainte
- bonsoir voici la preuve de mon racket par batle et cyriaque
:
http://img72.imageshack.us/img72/6905/capturerys.jpg
(le lien pour le screen)
par contre comment cela vas il se passez car je n'ai plus assez d'argent pour continuer mon voyage je suis a patay qui n'est pas ma ville je vais donc devoir partir donc j'aimerais savoir comment cela va se passer
merci d'avance
micael[/quote]
Madame la juge, nous avons bien une victime,messire Micael57, un accusé, messire Cyriaque qui de surcroît reconnaît avoir commis un méfait en compagnie de son complice messire Batle.
En regard des faits, je vous demande donc de condamner messire Cyriaque à une peine de 3 jours de prison ferme assortie de 10 écus d'amende.
*Melisende retourne à sa place non sans avoir tendu la preuve au juge, et attend le verdict.*
Dernière plaidoirie de la défense
*Cyriaque s'approche à nouveau de la barre*
Madame le juge. Je me trouve devant vous car accusé d'avoir racketté le sieur Micael57 et pour rien d'autre.
Je conçois que la victime ait pu vous donner son nom. Mais je le répète, sur aucune des preuves apportées par l'accusation, il n'est mentionné que Micael57 en personne s'est fait rackété par batle et moi-même.
La preuve est claire, limpide, ce monsieur fournit un document nous accusant d'avoir racketté. Mais il n'y a auncun nom de victime sur ce document. Je persiste à dire que Micael57 vous a fourni un document ne le concernant pas. (Screen d'une autre personne). Et moi, je vous confirme que je ne l'ai jamais rackétté.
Vous ne pouvez pas me condamner sur les simples dires de Micael57.
Moi, je me suis déjà fait rackétté, j'ai déposé plainte et croyez-moi que ma preuve était irréfutable (le screen était complet, page entière et pas seulement un morceau de screen)
Vous vous devez d'admettre que la preuve fournie par l'accusation est insuffisante et ne pouvez donc pas entrer en voie de condamnation.
Verdict de la Cour
Après un long délibéré, la juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :
Messire Cyriaque,
Vu les textes de loi concernant la possession des biens d'autrui et le délit de brigandage,
Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,
Attendu que votre défense n'est pas convaincante et n'a pu mettre à mal les faits et arguments de l'accusation,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,
Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison et 10 écus d'amendes.
Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné.
La séance est levée.
Orléans, le 09 novembre de l'an de grasce 1458
Alienor
Juge de l'Orléanais
