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Décret du 3 Novembre 1455 fermeture provisoire des frontières (abrogé)
En mesure préventive, le Conseil Orléanais annonce la fermeture des frontières Orléanaises pour une période indéterminée à compter de ce 3ieme jour du mois de Novembre de l’an quatorze cent cinquante cinq.
Sont uniquement concernées: les frontières Ouest avec la Touraine. Des dérogations peuvent être octroyées sur demande aux autorités compétentes.
Tout contrevenant s’expose à des peines exemplaires. Il sera mis en accusation et ramené à la frontière.
Décret du 02 janvier 1456 concernant le pain pour les Mineurs: (abrogé)
Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Fur de chéroy décide:
Afin de motiver le travail dans nos mines, déclarons que la fidélité au travail sera récompenser à niveau de:
1 pain offert pour 4 jours consécutifs de travail à la mine
1 viande offerte pour 7 jours consécutifs de travail à la mine.
Les mineurs auront au représentant municipale du CaC, munis d'un justificatif de leurs paye, afin de recevoir leur du.
** ** Le 4 du mois d'avril 1456 Le Conseil des Élus représenté par le Gouverneur Isadam a voté l'abrogation de cette Loi .
Décret du 23 Juillet 1456 sur les marchandises interdites d'exportations.
Le Gouverneur Dame Valeria053, assisté du Commissaire au Commerce Mikeandeol, décrète, en accord avec la majorité du Conseil des Élus, les marchandises suivantes comme étant interdites à l'export :
- Blé
- Maïs
- Fer
- Pierre
Signé à Orléans, le 31 juillet 1456
Valeria053, Gouverneur Orléanais
Décret du XXX août 1456 sur la nouvelle répartition des impôts.
Ce décret suspend pour une durée de deux mois, renouvelable une fois, la précédente loi du 5 mars 1456 sur la répartition des impôts.
Le Conseil des Elus,
Vu la situation financière du duché,
Vu les débats ayant eu lieu au sein du Conseil
Décrète :
A partir de la levée d'impôts du 1 septembre et pour 4 levées d'impôts consécutives, la répartition des sommes récoltées se fera comme suit :
- 5écus par champs et échoppe pour le Duché ;
- 1écus par champs et échoppe pour les Mairies.
Le prélèvement total restant, pour les habitants, de 6écus par champs et par échoppe.
Ce décret pourra être reconduit pour 4 levées d'impôts supplémentaires sur décision du Conseil des Elus.
Orleanaisement votre
valéria Gambiani de valrose
gouverneur d'orleans
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07-1456 : Décret du 5 novembre 1456 relatif à la modification du décret du 29 août 1456 sur la nouvelle répartition des impôts et la loi loi du 5 mars 1456 sur la répartition des impôts.
Le Gouverneur, après débat au sein du Conseil des Élus et donc avec les maires,
DECRETE
Le décret du 29 août 1456 sur la nouvelle répartition des impôts est arrivé à terme après deux mois, comme convenu. Il a été décidé de ne pas le prolonger.
La répartition des impôts redevient donc normal, à savoir 4 écus pour le duché et 2 écus pour la ville.
Le duché restant dans une situation plus que précaire, d'autres solutions ont été envisagées pour continuer à reconstruire ensemble l'Orléanais.
Fait à Orléans, le 8 novembre 1456
Idric, Gouverneur Orléanais
