Modza Top 17 Novembre 1458

Procès ayant opposé Modza au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Modza
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Wolfi30

Témoins de la défense : Wolfi30

Sanction prononcée par la Cour : Relaxé

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de Grasce 1458 le 29 octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Modza
Victime : Patay
Top révolte

  • Melisende entre avec un dossier sous le bras. Elle s'approche de la barre *

Madame la juge

Je viens devant vous pour une triste affaire de révolte. Les miliciens ont reconnu un homme tentant de prendre la mairie dans la nuit du 25 au 26 octobre de l'an de grace 1458. Il s'en est fallu du courage des défenseurs pour repousser l'attaque et mater les révoltés.

voici la preuve Madame la juge et elle semble accablante

  • Melisende tend la preuve au juge afin qu'elle les regarde*

Citer:
26-10-2010 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Modza parmi les assaillants.

Messire Modza en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Melisende se rassoit, et attend la plaidoirie de la défense *

Première plaidoirie de la défense

Oui c'est vrai c'est bien moi et même
je l'ai déjà fait il y a même pas une semaine.
Et je recommence aujourd'hui même !!!

Réquisitoire de l'accusation

*Melisende après avoir écouté la plaidoirie du prévenu s'approche à la barre*

Madame la juge, vous venez vous même de l'entendre, je cite le prévenu "Oui c'est vrai c'est bien moi et même
je l'ai déjà fait il y a même pas une semaine.
Et je recommence aujourd'hui même !!!*
Que puis-je rajouter ?
Non seulement il avoue son délit, mais de plus se rit du tribunal, se rit de la ville de Patay.
En l'occurence, madame la juge, je requière à l'encontre du prévenu, une peine de prison de 3 jours ferme, assortie d'une peine de travaux forcés de 5 jours à la mine sous le contrôle du prévôt.

*Melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Wolfi30 à la barre

Voici son témoignage :

La défense a appelé Wolfi30 à la barre

Voici son témoignage :

Verdict de la Cour

*Alienor entre dans le tribunal après un long délibéré, s'assoit et regarde l'assistance *

Messire Modza,

Vu les textes de loi concernant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais et plus particulièrement de la ville de Patay,

Attendu qu'il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que l'accusation a prouvé votre délit

Attendu que la révolte que vous avez organisée, n'était pas autorisée par le duché,

Attendu également que l'acte de révolte non autorisée est particulièrement grave et peut entraîner des conséquences dommageables pour nos institutions et nos villes,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu cependant que le prévenu a été déclaré mort et que nous ne pouvons juger une personne décédée

Nous, Alienor28, juge d'Orléans, déclarons ce dossier sans suite

Jugement rendu le 17 novembre de l'an de grasce 1458

La séance est levée

*Alienor tape avec son marteau sur le bureau*

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