Registre Du Conseil Des Elus

Décision du 22 octobre 1455 concernant les aides aux ecclésiastiques en formation:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Ladymarianna décide:
Sous présentation d'un dossier, le Duché évaluera chaque cas afin d'aider les niveaux 2 qui prendront la voie de l'église.


Décision du 22 octobre 1455 concernant la dîme:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Ladymarianna décide:
Chaque 1er jour du mois le Duché remettra à la personne représentant l'église de chaque village un montant de 100 écus afin que celle-ci puisse l'utiliser à aider les plus démunis.


Décision du 14 décembre 1455 concernant le greffier du Juge:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Fur de chéroy décide:
Le Juge peut, s'il le souhaite, nommer un greffier. Ce dernier aura pour mission d'aider le juge dans son travail. Son rôle est
exclusivement administratif, il ne dispose d'aucune prérogative en
matière judiciaire, ni d'aucune entrée au Conseil des Elus. Le Juge peut le révoquer à sa guise.


Décision du 14 décembre 1455 concernant le substitut du Procureur:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Fur de chéroy décide:
Le Procureur peut nommer s'il le souhaite un substitut. Ce dernier assiste le procureur dans la constitution des dossiers, et dans la
recherche d'informations sur les suspects. Son rôle est exclusivement
administratif, il ne dispose d'aucune entrée au Conseil des Elus. Le Procureur peut le révoquer à sa guise.


Décision du 29 décembre 1455 concernant le Journal Ducal:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Fur de Chéroy décide:
De créer un journal ducal sous l'impulsion du Conseil des Elus.

Il sera règlementé par les articles suivant:

Article 1: de l'objectif:
unir le duché, en cultivant une culture commune, et un plus grand partage de la vie vécue.

Article 2: de sa gestion:
Le Journal sera géré par son rédacteur en chef. Il décidera de manière autonome des articles et de la bonne gestion du journal

Arcticle 3: du Rédacteur en Chef:
Il sera nommé par le conseil des Elus, et sera sous l'autorité du Porte-Parole.
Il pourra etre révoqué par le Conseil des Elus pour non respect de ce texte.

Il sera autonome pour ses titres, mais devra rendre des comptes au PP par rapport à la diffamation et la calomnie.

Article 4: Du contenu:
Le journal comportera au moins les rubrique suivante:

  • Politique ducal
  • économie
  • Animation
  • Justice
  • en dehors du duché
  • potins
  • Célébrations (messes, mariage, baptème, funéraille..)

Article 5: des Auteurs:
Tous les orléanais pourront soumettre leur article à la rédaction. Néanmoins le Rédac'Chef pourra nommer quelques auteur pour des rubriques phares. Ce afin d'assurer le présence d'article à chaque parution.

Le auteur orléanais devront destiner clairement leur article à l'une des rubriques du journal

Article 6: De sa parution:
Le journal sera bibensuel
Il sera sur un blog a part (lien: La Voix de la Loire )
A chaque parution le Rédacteur en Chef publiera en bureau du PP (gargote et Halle) les titres du journal et le lien


Décision du 02 janvier 1456 concernant le pain pour les Mineurs:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Fur de chéroy décide:
Afin de motiver le travail dans nos mines, déclarons que la fidélité au travail sera récompenser à niveau de:
1 pain offert pour 4 jours consécutifs de travail à la mine
1 viande offerte pour 7 jours consécutifs de travail à la mine.

Les mineurs auront au représentant municipale du CaC, munis d'un justificatif de leurs paye, afin de recevoir leur du.


Décision du 03 janvier 1456 concernant le représentant municipal du Commerce Ducal:

Le Conseil des élus, représenté par le Gouverneur, Fur de chéroy décide:
Afin d'améliorer la situation économique et augmenter la fluidité des transactions, nous instaurons le poste de "représentant municipal du Commerce Ducal".

Cette fonction sera régit par les articles suivants:

Article 1: Du but:
Le représentant municipal du Commerce Ducal, sera un relai supplémentaire entre les mairie et le trésor. Sa fonction sera de répondre aux attentes et besoins des mairies et cas d'absence du CaC, ou simplement pour l'alléger.

Article 2: De ses obligations:
Le représentant municipal du Commerce Ducal, se devra de suivre les consignes et indications de prix, de quantités et de types de produits données par le CaC.

Article 3: De sa nomination:
En accord avec le CaC, les maires ont l'obligation de nommer le représentant municipal du Commerce Ducal.
Ce dernier pourra etre congédié sous décision du CaC.

Article 4: De ses fonctions:
A l'aide du mandat que le CaC lui aura attribué le représentant municipal du Commerce Ducal est habilité à traité les transactions suivantes:

  • les productions spécifiques de la villes (bois, poissons, fruit)(fournir les productions des autres villes et racheter la production spécifique)
  • Remonter au duché les productions courantes des habitants en surplus.
  • Fournir les produits de 1er nécessité (nourriture et matière première à la production alimentaire)
  • S'occuper des subsides attribuer aux mineurs fidèles, selon les règles de l'article de Loi "Pains pour les Mineurs"

Article 5: De ses limites:
Le représentant municipal du Commerce Ducal est attaché à la ville dans laquelle il a été nommé. Et habilité à agir uniquement dans cette ville, sauf cas particulier ordonné par le CaC.

Son seul et unique but est de pouvoir faire le travail d'achat et vente du CaC en son absence.
En aucun cas, le mandaté sera autorisé à racheter ou vendre des biens sur le marchés en dehors d'une transaction avec la mairie.

La Fonction de représentant municipal du Commerce Ducal ne peut pas etre cumulée avec la fonction de maire.

Article 6: Du non respect des articles précédents:
En cas de non respect des articles de cette loi le contrevenant sera sujet à démis de ses fonctions et éventuellement poursuivit pour trouble à l'ordre public, selon la gravité de ses actes


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