Dianecheroy Top 17 Novembre 1458

Procès ayant opposé Dianecheroy au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Dianecheroy
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Relaxé

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de grasce 1458 le 17 octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Dianecheroy
Victime : 1234amandine

*Melisende entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Dianecheroy a racketté 1234amandine et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu sur elle et sans force.

*Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie*

http://img10.hostingpics.net/pics/93159 … racket.png

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s'en retourne à sa place attendant de voir la prévenue venir à la barre *

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*Melisende s'approche de la barre.*
Madame la juge
Je remarque que dame Dianecheroy brille par son absence et je vous avoue que je m'y attendais
En effet, quoi de plus naturel pour une dame osant brigander dans notre duché, délestant une pauvre victime, la laissant sans le moindre écu en poche et l'affaiblissant, pourrait-elle avoir l'audace de se présenter ici. Car oser s'attaquer aux gens au détour d'un chemin fait preuve de peu de courage !
Cela ne m'étonne donc pas madame la juge et c'est pourquoi je vous demande de condamner la prévenue à une peine de prison d'un jour ferme.
*Melisende retourne à sa place et attend le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict de la Cour

Après un long délibéré, la juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :

Dame Dianecheroy,

Vu les textes de loi concernant la possession des biens d'autrui et le délit de brigandage,

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se déplacer dans cette enceinte démontrant ainsi son dédain pour notre justice, ce qui constituant un élément aggravant,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,

Attendu cependant que la prévenue a été déclarée morte et que nous ne pouvons juger une personne décédée

Nous, Alienor28, juge d'Orléans, déclarons sans suite ce dossier.

La séance est levée.

Orléans, le 17 novembre de l'an de grasce 1458

Alienor
Juge de l'Orléanais

Unless otherwise stated, the content of this page is licensed under Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 License