Procès ayant opposé Eleonorah au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Juge : Manulechti
Procès instruit par : petrus59
Accusé : Eleonorah
Accusation : Trouble à l'ordre public
Témoins de l'accusation : Néant
Témoins de la défense : Néant
Sanction prononcée par la Cour : une amende de 20 écus
Minutes du procès
Acte d'accusation
L'an 1458, le 27 mars
Procureur : petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : eleonorah
Victime : duchéMonsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..Il concerne cette fois Dame Eleonorah. Tout récemment, celle-ci a en effet emménagé dans le beau village de Montargis. Elle était jusque là domiliée à Joinville , dans le duché de Bourgogne.
Dame Eleonorah: vous avez été contactée par nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.
Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..
Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.
Je rapelle également les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asileVous êtes par conséquent poursuivie devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.
Je laisse la parole à la défense.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Eleonorah levez-vous !Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 20 écus.
Vous avez à la date de votre fin de peine 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.
Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.
Gardes ! Emmenez le condamné
«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »
Fait le 08 avril de l'an de Grâce 1458
Manulechti de Ryssel,
Juge d'Orléans.La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
