Procès ayant opposé Elias1710 à la municipalité de Gien
Juge : Balthazar!
Procès instruit par : Petrus59
Accusé : Elias1710
Accusation : Trouble à l'ordre public
Témoins de l'accusation : Néant
Témoins de la défense : Néant
Sanction prononcée par la Cour : 695 écus d'amende et 10 jours de prison
Minutes du procès
Acte d'accusation
Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,
Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!Accusé : Elias1710
Victime : Emeline de Valmont Corléone
Témoin : JulientrompetteMonsieur le Juge,
Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands
avec pour complice le sieur Nik, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .Bien que s'étant courageusement défendue, Elias1710 a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.
La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.
Voici les différentes preuves :
[img]http://img198.imageshack.us/img198/8026/screenagressiondeemelyn.png[/img]
Les faits parlent d'eux-mêmes.
Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :
Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.Je laisse la parole à la défense.
Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict de la Cour
Messire Elias1710,
Attendus les faits qui vous sont reprochés.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 695 écus d'amende et 10 jours de prison.
Gardes ! Emmenez le condamné.
Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans