Procès ayant opposé Elisel au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Juge : Balthazar!
Procès instruit par : Xalta
Accusé : Elisel
Accusation : Trouble à l'ordre public
Témoins de l'accusation : Pétrus59
Témoins de la défense : Néant
Sanction prononcée par la Cour :
Minutes du procès
Acte d'accusation
PARENTHESE HRP : PROCES INTENTE PAR PETRUS59, PROCUREUR EN TITRE. PAR SOUCI DE NEUTRALITE DES POURSUITES, XALTA SERA PROCUREUR POUR LE DOSSIER. PAR SOUCI TECHNIQUE, PETRUS59 REPORTE LES PROPOS DE XALTA ICI
--------Xalta arrive avec le dossier en main, première fois qu'elle se retrouve procureur, elle a planché longuement pour venir présenter son dossier, elle salue le juge, puis l'assemblée, elle prend une grande inspiration et commence :
Le 2 Mars de l'an de grâce 1458
Procureur désigné pour la présente affaire : Xalta
Juge : Balthazar!
Accusé : Elisel (chambellan)
Victime : Petrus59 (procureur en titre)Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour présenter un dossier dans lequel Elisel, actuel chambellan, s'est rendue auteur de diffamation envers notre procureur en titre, Messire Petrus59.Celui-ci ayant candidaté à une formation d'ambassadeur, s'est en effet vu opposer un refus pour le moins catégorique, dont les propos fondent la présente action en diffamation contre Elisel.
Je vous joins la réponse faîte par Elisel à Pétrus, lui signifiant son refus, qui lui n'appelle pour sa part aucune contestation, mais surtout les motifs calomnieux et diffamants qui lui sont faits.
Voici donc les preuves :
[img]http://www.casimages.com/img.php?i=100302124810150211.jpg[/img]
Les propos diffamants sont multiples, mais je citerai notamment :
"Ensuite, s'il faut rajouter quelque chose à la raison précédente, suffisante en soi, nous avons pu constater au cours des mois différents comportements, qui ne nous donnent pas envie de te donner un poste d'ambassadeur : sorcellerie qui te permet je ne sais comment de lire dans les pensées des gens; plusieurs fois où tu as affirmé des choses avant même de les vérifier, affirmations se révélant fausses… ; fréquentation qui peut être très irrégulière des institutions dans lesquelles tu es impliqué…
Je cherche des gens sur lesquels je peux m'appuyer, et qui sauront faire leur travail sans être obligé de vérifier tout le temps s'il est bien fait". (…)Selon notre grand coutumier , constitue un trouble à l'ordre public :
-Toute personne usant de diffamation
Bien évidemment, j'appelle Petrus59 à témoigner.
De même à la demande du plaignant, je demande le témoignage du duc Lexhor d'Amahir.
Enfin je laisserai bien évidemment la parole à la défense et à ses témoins.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Petrus59 à la barre
Voici son témoignage
Monsieur le Juge,
Vous n'êtes pas sans savoir que le procès que j'ai intenté ici fait grand bruit dans le duché.
Le chancellier lui-même est intervenu pour faire part de ce que, selon lui, ce procès ne pourrait avoir lieu ici. Pur quel motif ? Parce que l'accusée serait noble. Et qu'une noble ne pourrait être jugée que par ses pairs. C'est ce que dit l'article 10 dela charte du Duché.Certes, pourquoi pas, après tout…
Mais…
Qu'est ce que les "pairs" ? Qui sont-ils ? Qui est "pair" parmi les nobles ? Qui ne l'est pas ? Tous les nobles le sont-ils ? Quelle autorité forment-ils ? Quels sont les pouvoirs judiciaires de cette autorité ? Quelle est sa légitimité ? Sous quelle forme se réunit-elle ? Quelle est la procédure d'un tel (éventuel) procès ?
Là, Monsieur le Juge, c'est le silence intégral, le vide total, le zéro complet…
Alors , Monsieur le Juge, je le dis ici devant cette cour, pour assurer moi-même ma défense. Ce que j'en pense, c'est que tout est fait, avant tout, pour éviter qu'un gueux issu du peuple puisse oser s'en prendre à un noble, ou prétendu ou assimilé comme tel.
Ce qui ressort de tout ça, c'est qu'on veut m'empêcher de faire passer la justice contre une prétendue noble qui, ça ,ça ne semble même pas faire l'ombre d'un doute, s'est rendue auteur de diffamation contre moi.
Il n'échappe à personne que les propos sont diffamants et que le délit est constitué. Non, ça, tout le monde le sait. Mais comme il devait être intolérable d'envisager faire machine arrière, on fait maintenant tout pour bloquer le procès. Mais cet unique argument, massue, j'en conviens, ne tient pas la comparaison d'une réflexion sérieuse. Cette réflexion, j'en suis convaincu et m'en fait le relais. Mais, si ça peut vous rassurer ou vous convaincre, elle émane de bien plus haut que moi. Car bien sur, j'ai consulté en hauts lieux des spécialistes du droit.
Et là, forcément, votre responsabilité est grande. Vous pourriez, que dis-je, vous devez, faire évoluer la coutume. Cet article d'une justice rendue par leurs pairs pour les nobles est complètement infondé et ne repose sur rien. Vous ne pouvez que vous en rendre compte. Vous devez oser le reconnaître en jugeant cette affaire en ce tribunal.
Il s'agit sans doute d'un fait unique dans la justice. Vous avez l'occasion de marquer l'histoire de notre duché. Rien ne fonde cet article 10 brandi contre moi, il ne repose sur rien ! Il ne s'agit que d'une phrase, point. Rien ne l'entoure, rien ne l'accompagne. C'est tout simplement un vide.
Ce procès peut être un évènement sans précédent, le point de départ d'une nouvelle justice. Monsieur le juge , vous avez les cartes entre les mains. Les nobles ne sont pas au-dessus des lois. Il n'y a qu'eux qui le disent.
Ne pensez pas que ceci soit le fruit de mon imagination ou de raisonnements personnels. Si mon témoignage s'est fait attendre, c'est bien que j'ai étudié le sujet et sollicité divers avis, parfois d'éminences judiciaires. Je ne suis qu'un modeste procureur ducal, mais bien plus haut que moi, ce procès est très suivi.
Concernant les faits eux-mêmes, Dame Xalta, qui avait, à juste titre évidemment, pris ma place de procureur lors de l'acte d'accusation , a fort bien présenté l'affaire. Vous avez eu communication des propos tenus à mon encontre. A n'en pas douter , ils constituent au titre du grand coutumier des diffamations. S'agissant de l'attitude d'un chambellan, qui plus est à l'encontre d'un procureur, qu'elle connait et identifie, je ne peux que demander une sanction exemplaire, qui ne saurait selon moi être inférieure à sa destitution de ses droits et fonctions, avec évidemment inscription au casier judiciaire. Bien entendu, j'exigerai également des excuses publiques. Je n'attaque ici que les propos diffamants tenus à mon encontre, je n'attaque pas la décision de me refuser à une formation d'ambassadeur. Je ne me fais aucun doute quant au fait que le chambellan n'a pas pris cette décision de son propre chef et que ses propos lui ont été inspirés par l'une ou l'autre personne. Néanmoins, c'est elle qui les a tenus. Je n'attaquerai donc qu'elle.
Monsieur le Juge, une dernière fois : l'infraction n'emporte aucune discussion; elle est constituée. Il n'appartient qu'à vous de mettre un terme à ce privilège totalement gratuit et sur aucun fondement que s'accordent les nobles. Ils n'ont pas, en l'état de notre droit, à être jugés par autre que vous, puisqu'aucun organe nobiliaire n'a de pouvoirs judiciaires écrits et définis comme tels. Ils se sont bien protégés, mais n'ont rien légiféré pour légitimer la procédure qu'ils veulent imposer.
On voudrait me faire taire et étouffer dans l'oeuf tout précédent à l'encontre d'un noble, c'est ça la vérité ! Bien entendu, vous comprendrez que je ne puisse citer personne, ma propre sécurité serait rapidement en danger…
Ce procès est une grande étape, Monsieur le Juge, une grande étape !
Verdict de la Cour
