Gien 2 Top Coupable 14 Novembre 1458

Procès ayant opposé Gien au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Gien
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Jeanguy

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 100 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de Grasce 1458 le 27 octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Gien
Victime :Gien

  • Melisende entre avec un dossier sous le bras. Elle s'approche de la barre *

Madame la juge

Je viens devant vous pour une triste affaire de révolte. Les miliciens ont reconnu un homme tentant de prendre la mairie dans la nuit du 26 au 27 octobre de l'an de grâce 1458. Il s'en est fallu du courage des défenseurs pour repousser l'attaque et mater les révoltés.

voici les preuves Madame la juge et elles semblent accablantes

  • Melisende tend les preuves au juge afin qu'elle les regarde*

[quote="jeanguy"][quote]27-10-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gien parmi les assaillants.[/quote]

http://www.casimages.com/img.php?i=101027012744748265.jpg

[/quote]

Messire Gien, en tentant de prendre une mairie vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public selon les lois qui nous régissent

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.
*Melisende, s'en retourne s'assoir, attendant la plaidoirie du prévenu *

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
Je souhaite tout d'abord vous présenter mes excuses…
La journée d'hier a été très dur pour moi , étant sous l'emprise d'alcool , j'ai donc décider de venir vous rendre une petite visite en mairie!!! Tout cela est sans consequence, alors pourquoi ne pas allez boire un verre en tav!!
Au plaisir

(Pour un peu plus de hrp, en voulant me dépécher pour postuler au poste de milicien à la mairie , j'ai cliquez sur "désobeissance" , c'est pourquoi , mon personnage a attaqué la mairie. Je m'en excuse. Merci)

Réquisitoire de l'accusation

*Melisende après avoir écouté la plaidoirie du prévenu avance à la barre*

Madame la juge

Messire Gien trouve prétexte dans l'alcool le fait qu'il se soit révolté contre la mairie.
Laissez moi sourire. je cite le prévenu " rendre une petite visite ". Est-ce de rendre une petite visite que de forcer la porte de la mairie en pleine nuit ?
Si nous écoutions messire Gien, je suis certaine qu'il serait capable de prétendre que lors d'un ancien trouble à l'ordre public, en l'occurence un brigandage commis en janvier 1458, pour lequel il a été reconnu coupable,il l' aurait commis sous l'emprise de l'alcool…
Je ne pourrai que lui conseiller dorénavant de ne consommer que de la tisane !
Non madame la juge, ne soyons pas dupes ! Bien que le prévenu se repentisse de cette révolte à l'encontre de la mairie, nous ne pouvons le laisser impuni.
C'est pourquoi madame la juge, je requière à l'encontre de messire Gien, une amende de 20 écus assortie de 3 jours de travaux forcés à la mine sous le contrôle du prévôt.

*Melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

Eh bien dame Melisende,
L'alcool m'a poussé à faire un acte punissable.
Je me soumettrais à la sentence que vous souhaitez me faire connaitre.
De toute maniere, je travaille presque tout les jours à la mine … Cela ne changera donc pas de mes habitudes…

Au plaisir
de ne pas vous revoir.

L'accusation a appelé Jeanguy à la barre

Voici son témoignage :

Jeanguy se présenta à la barre pour venir témoigner.

Il s'approcha salua l'assemblée, puis commença son témoignage.

Madame le Juge,

Ayant la fonction Sergent de Maréchaussée, je suis passé au bureau des offres d'emploi tard dans la

soirée et je me suis aperçu qu'il restait une offre de suiveur de Maréchaussée de libre.
étant Conseiller défense et Meneur de Maréchaux, je ne connais que trop bien le rôle des suiveurs et

j'ai donc postulé à l'offre pour que notre défense soit complète et c'est comme cela que je me suis

retrouvé en défense.

Lors d'une ronde le messire Gien, ici présent, est venu dans un drôle d'état il est vrai, nous alpaguer

à tour de rôle, tentant d'entrer en force à la mairie.
Nous l'avons repoussé gentiment en premier lieu avant de devoir employer la force afin qu'il ne tente

rien de nouveau et il me semble que cet homme n'en est pas à sa première tentative…
Je vous remet copie des preuves des autres miliciens.

http://www.casimages.com/img.php?i=101028014228930104.jpg

Verdict de la Cour

*Alienor entre dans le tribunal après un long délibéré, s'assoit et regarde l'assistance *

Messire Gien,

Vu les textes de loi concernant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais et plus particulièrement de la ville de Gien,

Attendu qu'il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que le témoin de l'accusation cités à la barre dont la parole et l'honnêteté ne seraient être mises en doute, n'a fait que conforter la position de l'accusation,

Attendu que le témoignage de Messire Jeanguy démontre l'implication du prévenu dans la commission du délit

Attendu que la révolte que vous avez organisée, n'était pas autorisée par le duché,

Attendu également que l'acte de révolte non autorisée est particulièrement grave et peut entraîner des conséquences dommageables pour nos institutions et nos villes,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Prévôt vous vérifierez que la peine est exécutée

Gardes emmenez le condamné;

Jugement rendu le 14 novembre de l'an de grasce 1458

La séance est levée

*Alienor tape avec son marteau sur le bureau*

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