Gnafron Trahison Coupable 8 Nove 1458 Entente Avec La Bourgo

Procès ayant opposé Gnafron au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Sonia80200 de Malaréac
Procès instruit par : Sonia80200 de Malaréac

Accusé : Gnafron
Accusation : Trahison

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 5 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

En ce 17ème jours du mois de Juillet de l'an de grâce 1458, Messire Gnafron, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Gnafron, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet,
Le 22 mai 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Gnafron, a été repéré par Sonia80200, de garde avec les défenseurs civils. Cet assaillant n�était pas seul et faisait partie d�un groupe qui s�est aussi révolté.

  • Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://img709.imageshack.us/img709/7335/rvolet.jpg
Preuve 2 : Assignation

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Gnafron se leva et commença sa plaidoirie *

Bonjour, je suis trés surpris d'être accusé pour ce genre de fait, trahison … je n'ai jamais promis fidélité au BA. Je vais vous expliquer se qui s'est passé, j'étais en taverne avec 3 inconnus, forts sympathyque je l'avoue, je me rapelle qu'ils me payaient beaucoup à boire on s'amusaient bien, sa a durée pas mal de temps, une aprés midi voir plus, je commençais a avoir un sérieux coup de chaud, mais ont continuait à me payer des tournées, ma conscience me disait " Arrête, dans quoi tu t'est embarqué … sa va mal finir, tu le sait Gnafron ", mais j'étais emporté et déja pas mal atteinds pas l'alccol, puis un moment, je me rapelle,ma vision étais flou et trés limité, l'homme qui étais plutôt grand se leva vers moi, tous de suite l'ambiance s'étais refroidit, puis il me dit " tu bosse ? Viens donc t'amuser avec nous ", je ne travaillais chez personne et je les aient suivis, nous sommes arrivés devant la mairie de la ville, puis l'homme fit un bref dicours, comme quoi nous allions nous amuser mais surtout avoir aucune pitié et d'un coups les dizaines de présents se mit à attaqué la mairie, j'étais prit dans la foule, plutôt pas motivé par cette acte, je restais pratiquement immobile, regardait autour de moi quand une garde arriva et me tira dans un coin, elle n'eu aucun mal vu ma passivité à ce moment là, j'étais abassourdit et l'alcool faisait encore effet, je pense que c'étais pour sa que je suis ici aujourd'hui, sachez que je ne suis pas un pilleur, je n'ai jamais pillé de mairie, vérifié dans vos archive, vous verrez, j'ai été victime d'une machination et de ma naîveté, d'ailleurs la révolte a été un échec totale et j'en suis le premier content, je n'ai plus jamais revu ces 3 personnes … sa fait un moment tous de même cette journée.

  • Gnafro se retira et alla s'assoir *

Réquisitoire de l'accusation

Le procureur écouta la défense, se pincant les lèvres au file de sa plaidoirie, sourante comme jamais ayant entendu deja se genre d'excuse*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu. De votre plaidoirie qui est fort intéréssente au file de votre discours. Sachez que vous n'êtes pas le seul a présenté ce genre de défense devant des tribunaux, je ne peux que vous dire d'éviter les tavernes ainsi que les bières..

*Se tournant vers le Juge, détestant quand même son travaille par moment quand il s'agit de personne qu'elle conait *
Madame le Juge, je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 10 écus qui sera reverser à l'église.

Dernière plaidoirie de la défense

Gnafron se releva pour faire sa plaidoirie *

Je ne sais pas si cette ma defense a été déjà vu, je ne fréquente que très peu les tribunaux, ne vous en déplaise, je le répète, j'ai été victime d'un coup monté, oui j'aime la biére et les tavernes ? Est ce pour cela que je suis jugé ? Vous vous trompez d'accusé, ce n'est pas ma place ici, mais plutôt les personnes qui ont profité de moi. Voila, je ne mérite en aucun cas d'être jugé ici, dans votre duché, c'est plutôt au BA, ici je suis exemplaire pour les habitants de Patay.

  • Gnafron se rasseya *

Verdict de la Cour

  • Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.

Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Gnafron à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que l'accusé regrette son geste,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni

Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 5 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 08/11/1458

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