Hatchepsout Top Coupable 10 Decembre 1458

Procès ayant opposé Hatchepsout au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Hatchepsout
Accusation : Trouble à l’Ordre Public

Témoins de l'accusation : Dams.
Témoins de l'accusation : Luckyluciano

Témoins de la défense : Luckyluciano

Sanction prononcée par la Cour : 1 jours de prison ferme et une amende de 50 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de grasce 1458 le 18 octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Hatchepsout
Victime : Dams. de Point

*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous.
Dame Hatchepsout en compagnie des mêmes complices a racketté messire Dams. le laissant affaibli, sans aucun écu sur lui et sans rien pour se nourrir.
Je tiens à vous informer que cette personne est une multi récidiviste de méfaits divers, dont entre autre un racket qui a eu lieu hier dimanche 17 octobre 1458.

*Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie*

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Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*melisende écoute avec attention la plaidoirie de la défense, réfléchit quelques secondes avant de se diriger à la barre*
Madame la juge,
La défense nous présente des preuves supplémentaires ; je me serais attendue à ce qu’elle nous présente une preuve concernant la prévenue démontrant qu’elle n’avait point croisé messire Dams. cette nuit là. Or elle nous noie sous un flot de paroles concernant la victime et en rien ne conteste la culpabilité de la prévenue.
Il est donc bien admis par la défense que la personne qu’il représente est coupable.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Dams.à la barre

Voici son témoignage :

Dams arriva au tribunal tenant dans ses bras sa fille Faustine agée de 9 mois.
Le jeune homme boitait encore suite à une attaque suivie de vol.
Il se présenta à la barre, salua la cour et jetta un regard noir sur les trois personnes entourées de gardes.

Madame le juge,

Dans la nuit du 17 au 18 octobre de cette année, alors que je voyageais sur le chemin entre Patay et Blois, en compagnie de ma fille ici présente, nous nous sommes faits attaquer lachement et voler par 1 homme et deux femmes, sous une pluie de coups .
Je reconnais formelement mes agresseurs, comme etant les trois personnes placées entre vos gardes.
Ma fille n'est pas bléssée fort heureusement, mais je le suis et encore en etat de faiblesse.
la dame la plus avancée, que vous me présentez comme se nommant Hatchepsout m' a donné des coups de bouclier dans les jambes avant de fouiller mes poches et de me voler.
Que justice soit rendue !

Le jeune homme regagna le banc des victimes.

La défense a appelé Luckyluciano à la barre

Voici son témoignage :

Dame le juge, Dame le procureur,

Je crains que ma dernière plaidoirie et le courrier que j'ai présenté n'aient été mal interprétés voir totalement incompris. Je ne prétends pas que ma cliente est une enfant de choeur, mais d'après ce courrier nous la jugeons ici pour un mauvais délit. A priori il aurait eu lieu sur une autre personne qui elle n'a pas porté plainte.

Ce qui voudrait dire que vostre client cherche juste à se faire de l'argent sur l'affaire d'un autre. Alors comment réagir? Qui croire? Mon témoin? Vostre client? Pourquoi ne croirait-on pas le courrier de mon témoin qui est une preuve tout aussi recevable que le témoignage de vostre client?

Pour être clair, ma cliente n'est pas victime du délit dont elle est accusée envers messire Dams. Peut-être est-elle victime d'un délit envers quelqu'un d'autre, mais pour la juger, il faudrait que ce soit cette personnes qui porte plainte!

Je vous remercie de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Luckyluciano à la barre

Voici son témoignage :

Madame le juge, madame le procureur,

Je suis LuckyLuciano, avocat, et je défend l’accusé.

J’ai été troublé en écoutant le récit de messire Dams.
Encore plus troublé lorsque j’ai reçu ce courrier que je vous demande de lire.
http://img5.imageshack.us/img5/6279/usurpateur.jpg
Je comprend mieux comment il peut se présenter en pleine forme devant nous alors qu’il dit avoir été roué de coups de bouclier et de bâton dans les jambes, avec une hache placée sous la gorge, et je comprend mieux aussi ce miracle qui fait qu’aujourd’hui sa petite fille n’a aucune égratignure.
Je comprend mieux aussi pourquoi pour la première foi de ma vie une présumée victime de racket ne fait pas allusion au montant de la bourse dérobée, l’explication est claire, l’attaque qu’il dit avoir subit n’a jamais existé.
Ou plutôt l’a-t-il vécu par procuration, cela part d’un bon sentiment certes, un étranger lui raconte sa mésaventure, messire Dams, lui le soldant ne peut accepter que l’on laisse un crime impunie et monte une supercherie qui vise a faire condamner des présumés brigands.
Nous voila donc avec deux témoignages qui s’opposent, parole contre parole, sans que l’on puisse dire avec certitude qui est la véritable victime. Et sans victime point de crime, sans crime point de procès, pour toute ces raisons, parce que la pièce apportée au dossier d’instruction ne laisse apparaitre aucun nom de victime et qu’il est donc techniquement impossible de l’attribuer, qu’il n’est fait état nulle part du montant du larcin, parce que messire Dams a cru reconnaitre l’accusé dans la salle alors que celui-ci n’est pas présent, parce qu’aucune description de l’agresseur ni aucun témoignage ne peut appuyer sa version, qu’une enfant de neuf mois ne porte aucune séquelle de l’attaque, et qu’un témoin dénonce l’arnaque montée par messire Dams, je vous demande de bien vouloir prononcer la relaxe de l�accusé.

Je vous remercie de m’avoir écouté.

Verdict de la Cour

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :

Dame Hachtepsout,

Vu les textes de loi concernant le brigandage,

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que votre victime vous a décris à la maréchaussée et formellement reconnu

Attendu que votre défense n’a pas permis de lever un doute quand à votre méfait

Attendu que le prévenu a été reconnu par un témoin lors de son attaque envers la victime et sa fille

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage,

Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 1 jours de prison ferme et une amende de 50 écus.

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener le condamné.

La séance est levée.

*Alienor tape avec son maillet sur le lutrin *

Orléans, le 10 décembre de l'an de grasce 1458

Alienor

Juge de l'Orléanais

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