Knockando 2 Top Coupable 15 Novembre 1458

Procès ayant opposé Knockando au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Knockando
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours et ' une amende de 1 écu.

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de Grasce 1458, le 9 novembre
Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Knockando
Victime : lutheen
TOP racket

Madame la juge je viens par la présente requérir une demande de mise en procès contre messire Knockando pour trouble à l'ordre public en vertu du grand coutumier.

voici les faits :

Cet homme a attaqué une voyageuse et lui a dérobé tous ses biens dans la nuit du 11 Octobre, la délestant d'environ 50 écus ,d'un sac de maïs et la laissant complètement affaiblie. Cet homme Knockando a été reconnu par la victime. Sachez madame la juge, que le prévenu n'en est pas à son coup d'essai malheureusement. C'est un cas de récidive.

Voici les preuves que la maréchaussée m'a transmises

*Melisende s'approche du bureau du juge et lui dépose le dossier *

[quote] Expéditeur : Lutheen
Date d'envoi : 2010-10-09 19:15:51

Je vous remercie pour votre réponse. Je vous transmet les pièces demandées :
Screen : http://www.imagup.com/pics/1286644257.html

Lettre :

Moi, Lutheen, je déclare avoir été rackettée par messire Knockando sur le chemin de Montargis, je venais de Conflens lès Sens et on m'a dérobé environ 50 écus et un sac de maïs.

J'espère que j'ai fait ce qu'il fallait. S'il manque quelque chose n'hésitez pas à me contacter.

Merci à vous !

Lutheen[/quote]

Vous pouvez convenir avec moi Madame la juge que ces actes ne peuvent rester impunis

Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, madame la juge et en vertu des faits établis, je vous demande de poursuivre cet homme pour Trouble à l'ordre public

Première plaidoirie de la défense

Knockando s'avança à la barre…

Votre honneur, selon la victime, le racket a eu lieu entre Conflens lès Sens et Montargis…

Ce territoire se trouve en Champagne !

N'en déplaise à la cour, ce tribunal n'a aucune légitimité… Ce procès n'a donc pas avoir lieu.

Merci donc de déclarer Caduc ce procès.

Réquisitoire de l'accusation

  • melisende ne peut s'empêcher de sourire à la plaidoirie du prévenu. Elle vient alors à la barre. *

Votre Honneur, en écoutant messire Knockando, il me semble avoir compris qu'il parlait de la champagne et qu'il réfutait ce procès. Si je puis me permettre dame Lutheen a bien déclaré, je la cite " Moi, Lutheen, je déclare avoir été rackettée par messire Knockando sur le chemin de Montargis! "

*se retournant vers le prévenu*
Restons sérieux, messire Knockando le chemin de Montargis se trouve en Orléanais ! et non en Champagne comme vous le prétendez !
il est certain qu'à force de brigander, vous semblez ne plus savoir où vous commettez vos méfaits.

  • revenant à la juge*

Et oui votre Honneur, messire Knockando n'en n'est point à son premier méfait … le 31 octobre il a été reconnu coupable d'avoir brigandé un homme de Dieu.
Nous avons devant nous votre Honneur, un récidiviste qui ne craint pas de persévérer dans son funeste destin en s'attaquant aux voyageurs et qui est sans foy ni loi.
En conséquent, je requière à son encontre, au vu de la récidive une peine de prison de 9 jours de prison ferme assortie d'une amende de 110 écus.

*melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict du juge *

Dernière plaidoirie de la défense

Knockando s'avança à la barre

Votre honneur, n'en déplaise au procureur, le chemin qui mène à Montargis, ne fait pas partie de Montargis, mais se trouve en Champagne…

Le procureur doit donc d'urgence réviser sa géographie s'il ne connait pas l'étendue de sa juridiction… ceci est un peu effrayant…

De plus, au procès sur lequel j'ai étais reconnu coupable, aucunes preuves dignes de ce nom n'a été apporté, je compte d'ailleurs faire appel et plaider mon innocence, comme ici d'ailleurs !

Ce procès n'ayant donc aucune légitimité, je n'ai pas besoin d'apporter les preuves de mon innocence, bien à vous votre honneur !

Verdict de la Cour
 

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :

Messire Knockando,

Vu les textes de loi concernant le brigandage,

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que vous n'avez pas apporté la preuve que vous n'étiez pas en Orléanais lors des faits

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage,

Attendu que vous avez été déclaré coupable de trouble à l'ordre public pour des faits similaires le 31 octobre de l'an de grasce 1458 prouvant ainsi votre récidive et aggravant encore les faits

Nous, Alienor28, juge d'Orléans, déclarons ce tribunal compétent territorialement, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 9 jours et 1 écu d'amende.

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener le condamné.

La séance est levée.

*Alienor tape avec son marteau sur le lutrin *

Orléans, le 15 novembre de l'an de grasce 1458

Alienor
Juge de l'Orléanais

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