L Ordre Des Hospitaliers De St Jean De Jerusalem

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Concordat entre le Duché d'Orléans et l'Ordre Royal Des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem

Préambule

De par ce traité et au nom au nom de Sa Majesté Lévan III de Normandie, Roy de France et de la Foi Aristotélicienne sont représentées les parties sous nommées :
D'une part, le Duché d'Orléans, ci après désigné par le Duché
D'autre part, l'Ordre Royal des Hospitalier de St Jean de Jérusalem, ci après désigné par Le Grand Maître des Hospitaliers.

Article I – De la Reconnaissance
Le Duché d’Orléans reconnait l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de sa Majesté, et de la Foi Aristotélicienne et sur les terres d'Orléans, de part ses principes, ses actes, et ses valeurs. Le Duché autorise l'ordre royal à établir une Capitainerie ainsi qu’à procéder au recrutement, ainsi qu’a procéder à l’installation de magasins et d’ hospices afin d’apporter des soins aux personnes malades ou blessées.
Il reste à préciser que le Comté reste propriétaire du terrain sur lequel se trouvent ces édifices.

Article II – Du port d’armes
Les membres de l'ordre royal sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Duché au regard des lois de celui-ci relatives au port d'armes.
Leur utilisation est toutefois soumise aux préceptes de l'Ordre et au respect les valeurs aristotéliciennes.

Article III – Du droit de passage
Le Duché d’Orléans accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Duché.
L’Ordre Royal doit au préalable prévenir le Duc et/ou le Gouverneur d'Orléans, au plus tard 48 H avant le départ des membres concernés.
La réponse, positive ou négative devra être donnée dans un délai maximal de quarante huit heures. Un accusé de réception devra donc être délivré au dépôt du dossier et fera foi pour le délai.
(cf : Traité multilatéral portant sur la circulation des sujets et des membres des Ordres Royaux)

Article IV – Du statut de membre
Pour bénéficier des droits susnommés, le responsable de l'Ordre Royal, présent dans le Duché, fournira au Duché la liste des membres de l'ordre susceptibles de circuler un jour ou l'autre sur les terres du Duché.

Article V – De la protection
Le Duché d’Orléans s’engageant à reconnaitre l'ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché et ses villages lors d’éventuelles attaques félonnes contre le pouvoir en place (actions non ordonnées par le Roy), et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Duché d’Orléans entre en conflit. Quelle que soit la nature du conflit les membres de l'ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché.
Cette aide pourra se faire, sur proposition du Grand Maitre de l'Ordre au Duché d’Orléans, via les magasins Hospitaliers implantés en le Royaume.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Duché d’Orléans et un éventuel belligérant.

Article VI – Du maintien de la paix
L'ordre pourra proposer son aide sous toute forme au Duché d’Orléans suite à un acte criminel ou délictueux grave. Le représentant de l'Ordre dans le Duché, prendra contact à cet effet avec les autorités du Duché.
Toute action d'aide et d'ordre militaire sera exercée dans le strict respect du cadre de la loi, tant relative au port d'armes, au déplacement en groupe qu'à la loi martiale.

Article VII – De l’isonomie
Les membres de l'ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Concordat.
Ainsi l'Ordre reconnaît et se conforme à la justice du Duché.

Article VIII – Du dialogue
De part une ambassade qui leur sera accordée, en plus de l'éventuelle Capitainerie, l'ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Duché d’Orléans. Des projets communs pourront être menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu, la grandeur du Roy et de la stabilité du Duché.

Signé au Castel d’Orléans, le huit mars de l'an de grace mile quatre cent cinquante huit.

Au nom du Duché d’Orléans :

  • Sa Grasce Lexhor d'Amahir (Lexhor), Duc d’Orléans
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Au nom de l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :

  • Frère Snipy De Montmorency, Grand Maître de l’Ordre de l’Hospital
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  • Soeur Leello de Proisy Fortunat, Grand Consul de l’Ordre de l’Hospital
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Témoins pour le Duché d’Orléans :

  • Son Excellence Elisel d'Andéol (Elisel), Chambellan d’Orléans,
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  • Son Excellence Dadoun, Ambassadeur Orléanais auprès des Ordres Royaux
  • Chadada d'Andéol, ancien Chambellan d'Orléans
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