Lcosson Top Coupable 12 09 1458

Procès ayant opposé Lcosson au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Islington
Procès instruit par : Alienor28

Accusé : Lcosson
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Melisende560

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : une peine de prison de 2 jours et une amende de 30 écus.

Minutes du procès :

Acte d'accusation

An de grâsce 1458 le 28 Août

Procureur : Alienor28
Juge : Islington
Accusé : Lcosson
Victime : Blois

*Alienor entre dans le tribunal un dossier sous le bras et s'installe à la barre pour traduire le contrevenant*

Monsieur le juge je me trouve devant vous afin de juger une affaire pour trouble à l'ordre public. Messire lcosson a acheté des fruits et des légumes en quantité sur le marché de Blois. Après un courrier de Dame Melisende mairesse à l'époque des faits il a simplement répondu qu'il partait en vacances et qu'il ne le referai plus. La bourgmestre a alors déposer une plainte auprès de la maréchaussée.

  • Alienor s'avance vers le juge et dépose les preuves devant lui *

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Voici le texte auquel je me réfère afin de poursuivre cet homme

Arrêté du 17 octobre 1457 pour la protection du marché.

En vue de protéger le marché de la ville de Blois et ses habitants, et en plus des lois ducales sur la protection des marchés, la mairie arrête que :

1. Il est interdit aux Blésois d'acheter sur le marché de la ville les matières premières ci-dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires à la pratique de la profession de l'acheteur :

- le bois, réservé aux charpentiers, boulangers et forgerons

- le fer, réservé aux forgerons

- la laine, réservée aux tisserands

- les peaux, réservées aux tisserands et forgerons.

De plus tout non-Blésois a l'interdiction formelle d'acheter ces mêmes matières premières qu'il pratique ou non un des métiers repris ci-dessus.

2. Il est interdit à quiconque, sauf à LA personne avec laquelle la mairie a un accord provisoire, d'acheter les barques à 1 ou à 50 écus, les pains à 2 écus et les poissons à 7 écus sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

3. Toute personne, Blésoise ou étrangère, voulant acheter toute denrée, périssable ou non, en quantité sur le marché de Blois, devra prendre contact, au préalable, de façon officielle, par courrier avec le maire.
Les quantités autorisées par jour, sans permis, sont de 7 pains, 2 maïs (pour les étrangers seulement), 2 viandes, 2 poissons, 2 fruits, 2 légumes et 10 stères de bois.
En cas d'absence d'accord avec la mairie, le contrevenant sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.

4. Il est interdit à tout non-Blésois d'acheter les produits ci-dessous sans autorisation préalable écrite du maire :

- le blé

- la farine

- les couteaux

5. Interdiction aux non-blésois de vendre du bois sur le marché sans autorisation préalable écrite du maire.

Décret modifié le 13 Juin 1458

*Alienor regarde le juge et retourne à la barre pour finir de s'exprimer *

Monsieur le juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soir rendue

*Alienor s'assoit, sourit au juge et patiente attendant de voir si cet homme va venir s'expliquer sur son achat massif de denrées *

*Alienor après avoir attendu un long moment la venue du prévenu se leva*

Monsieur le juge, je pense que l'absence du témoin est éloquente. En conséquence, et après le témoignage du maire de Blois témoin au moment des faits je vous demande de déclarer Messire Lcosson coupable des faits qui lui sont reprochés et de le condamné à une amende de 20 écus et deux jours de prison ferme.

Alienor se rassit en souriant*

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Melisende560 à la barre

Bonjour

messire Lcosson a le 4 août 1458 acheté sur le marché 10 légumes et 10 fruits ; cela en 4 achats successifs.
Suite au courrier type que je lui ai envoyé pour ce TOP messire Lcosson m'a fait la réponse suivante. je cite :

  • Expéditeur : Lcosson
  • Date d'envoi : 05/08/2010 - 11:41:19
  • Titre : Re: achat massif denrées marché
  • bonjour je ne le savais pas.

je pars en vacances demain et ne voulait pas etre pris au depourvu quand la bise sera venue.
je ne le referai + jamais
cordialement et bonnes vacances.
Moi

je n'épiloguerai pas sur sa réponse, je vous en laisse juge.

Verdict de la Cour

Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit, prit ses notes et donna lecture du verdict :

Messire lcosson,

Vu les textes de loi concernant la protection du marché de Blois,

Attendu qu'il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions en achetant des quantités non autorisées,

Attendu que le témoin de l'accusation, l'Honorable maire de Blois, Dame Melisende a confirmé l'existence du délit et produit la réponse du prévenu à son courrier, laissant démontrer le caractère ironique du prévenu et le peu de cas qu'il faisait de l'autorité,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public
Attendu enfin, que vous n'avez pas daigné vous déplacer à la présente audience ce qui démontre votre peu d'intérêt pour nos institutions et constitue ainsi une circonstance aggravante,

Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de prison de 2 jours et une amende de 30 écus.

Gardes, emmenez le condamné !

La séance est levée.

Orléans, le 12 septembre de l'an de grasce 1458

Islington
Juge de l'Orléanais

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