Lepirate123 Escroquerie 27 Fevrier 1458

Procès ayant opposé Lepirate123 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Balthazar!
Procès instruit par : Petrus59

Accusé : Lepirate123
Accusation : Escroquerie

Témoins de l'accusation : .juju.

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Relaxé

Minutes du procès

Acte d'accusation

Le 12 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Lepirate123
Victime : Duché, village de Patay

Monsieur le juge,
Je viens vous présenter à présent un dossier d'escroquerie ouvert contre messire Lepirate123.
Celui-ci n'a de cesse de vendre des stères de bois en masse sur le marché patichon, et ce à des prix inférieurs au prix municipal et sans en avoir demandé l'autorisation.

Cette situation perdure malgré plusieurs courriers, rendant inévitable le présent procès.

Voici des preuves :

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Je m'appuie notamment sur l'article 6 du décret 05-1457: Décret du 29 juin 1457 concernant les échanges commerciaux entres les villes et villages du Duché d'Orléans.

Article 6: Tout Orléanais désireux, à titre personnel, de vendre en grande quantité des marchandises, autre que sa propre production, sur un marché autre que celui de sa ville de résidence devra prendre contact de façon officielle avec la municipalité concernée afin d'éviter d'en destabiliser le marché.

En conséquence, et en insistant aussi sur le caractère de nuisance économique pour le village de Patay, Messire Lepirate123 est traduit devant vous pour des faits d'escroquerie.

Je laisse la parole à la défense.
Toutefois, avant cela, je souhaiterai faire citer à témoin l'actuelle mairesse de patay, Dame .juju.

Première plaidoirie de la défense

Bonjour à vous personne de cette assemblée de justice,

Je me présente tout d'abord, lepirate123 Diacre de l'église Arisctocleinne, Ma de Gien, Ancien CAC de Gien et Membre honoraire de OGM , Nouveau CAC de la Ville de Cosne

Je viens devant vous bien que je trouve la situation assez étrange qu'un maire fasse un procès à une personne qui est perspicaces, et qui fait des affaires ? Les lois du marché sont faites pour que je vende que lorsqu'il y a une demande réelle. Si je vends du bois a 4.50, c est que il n y en pas de moins cher sur les étals.

Les maires doivent ils obligatoirement montrer du doigt et blâmer les personnes qui rémunèrent leurs trajets pour rendre service à des municipalités en quête de denrée faute de liquidité ou de marchandises ?

Ce n'est pas moi qui vais vous apprendre que pour être un bon commerçant ambulant, il faut avoir de la disponibilité, de l'écoute et aussi d'apporter plus à nos clients que des marchandises vendues à la va vite.
Je suis colporteurs dans le vrai sens du mot. Je vends ce qui leur manque et achetons leurs invendables. Je leur apporte des nouvelles du village voisin, du Duché/Comté. Nous sommes à leur écoute, ca va de leurs difficultés de chaque jour à leur peine de c'ur. Je ne suis pas avare de conseils en toute chose.
Il nous arrive d'aider en investissant à prix coutant et de revendre sans marge juste pour réguler les marchés. Tout ce que ne savent pas faire les politiques qui ne courent aucun risque.
Des liens s'établissent qui agrandit démesurément mon pigeonnier. Je suis connu et reconnu à chaque passage et ca vaut tous les efforts et dangers qui me guettent à chaque croisé des chemins, car je n ai pas de mandat.
Quand les élus feront la tournée des villages ne serait-ce que du Duché pendant leur mandat, en nous imitant au lieu de rester assis sur leur fauteuil à attendre que des subalternes leur amène du tout cuit pour y apposer leur sceau, les choses changeront.

Pour cela la loi ducal Livre IV du Grand Coutumier

« III - Que le commerce, ou le fait d'acheter une denrée périssable ou non sur un marché et de la revendre avec un bénéfice sur un marché distinct du lieu d'achat, est autorisé. »

J applique cette loi tout les jours, et jusque la aucun maire, même a Patay, ne m a jamais rien, dit, c est la première fois que je me retrouve ainsi dans une tel posture.

La maire se défend de vouloir avoir le monopole du bois sur son marché, alors pourquoi ne fait telle pas un arrêté municipal ? Cela éviterait aux commerçants de ma sorte de me retrouver ici devant vous chere assemblé de justice.

Je vais vous transmettre une missive que j ai envoyé à la maire de Patay.

Madame, Je viens d avoir Grom via Mésange, et ce dernier salue mon mérite et vient de mettre au courant de la situation financière de Patay. Vous auriez pu me dire que le bois à 5.5 était une ressource de la mairie et une denrée monopolise de votre municipalité. Toutefois je tiens à vous dire qu'aucun arrêter municipal, n interdit de vendre cette denrée sur le marché

Je vais retirer mes bois, et comme vous ne voulez pas le croire, je vous le rappel je ne veux que le bien de la populace Orléanaise. Si vous avez en stock dans votre mairie des fruits à me vendre, e suis prés à vous en prendre de façon a vous faire des liquidités. Je ne vous remercie pas de l accueil.

Je tiens ainsi à démontrer que mes intentions ne sont aucunement dans un but de faire en sorte de couler la mairie, mais une mairie qui veut a tout prix remonté son économie, ne ma rien proposer à vendre pour avoir de la liquidité. Etrange ?

Encore une chose, On peut voir sur cette gravure que la mairie et dame .juju. M ont achète un stère de bois. Mais cela veut dire que les autres m appartiennent obligatoirement ? Quand je suis à Gien et que je mets un poisson en vente à 18.00 écu, tous les autres sont obligatoirement les miens ?

Autres choses à signaler, qui nous dit qu'il s'agisse bien du marché de Patay ? Rien ne me le montre sur cette gravure.

Et dernière choses, la mairie se retranche derrière un article de loi de vente en nombre sur le marché, mais à combien puis je estime que le nombre est grand ? Si je récolte un champ de maïs, je dois vendre mes épis, un par un ?

Je pense que il y a beaucoup d' incohérence dans cette affaire , surtout que suite à ma déconvenue , Grom et .Juju.. on en profité pour signer un partenariat commerciale entre leurs villes.

Patay autorisant un Ma de Gien a vendre sur le marché de Patay, moyennent une taxe de 20 deniers par marchandise vendu, si désormais, la ville ne trouve que e moyen, en faisait des procès, mettant des taxes sur les marchands des villes du duchés, et bien je crois que je suis loin de l'idée que je me faisais du grand duché D'Orléans.

Réquisitoire de l'accusation

Messire Lepirate123, permettez-moi tout d'abord de vous faire remarquer que vous pouvez garder pour vous vos remarques sur le comportement des élus ducaux. Nous sommes ici dans un tribunal. Attention à vos propos !

Concernant l'affaire qui nous amène ici devant Monsieur le Juge, je veux bien me montrer nuancé et clément.

Certes, vous avez le droit, et je vous en félicite, de faire du commerce. Je vous rapelle toutefois la nuance , quant à ne pas tomber sous le coup de spéculation…

Je ne doute pas de votre bonne volonté , mais ne prenez pas le tribunal pour plus idiot qu'il n'est : il est évident que vous ne faîtes pas ça par pure bonté et que vous cherchez à gagner au mieux votre vie. Et tant mieux pour vous, je vous en félicite.

Maintenant, il n'en demeure pas moins que vous avez empiété sur un secteur et des priorités de la mairie. Les éléments portés à notre connaissance par dame .juju. sont là.

Vous devez vous conformer aux règelements en plcae. S'ils ne vous plaisent pas, libre à vous de commercer ailleurs.

Je ne souhaite pas me montrer extrêmement sévère à votre encon. Néanmoins, je ne peux que requérir une sanction, que j'estimerai de principe, à savoir une amende de 20écus. Dîtes vous aussi que vos propos sur le duché n'auront pas été les plus adroits et qu'ils vous desservent…

Dernière plaidoirie de la défense

Lepirate écouta le procureur et sourit.

Puis il prit la parole en s'adressant au juge.

Messire,

Je veux bien admettre que mes paroles ont été vives à l'encontre de la CDE, mais pensez aussi à mon émotion quand à cette mise en procès.

En effet, et comme je l ai déjà évoqué, je ne me sens pas coupable sous aucune forme.

Je vais répéter ce que j'ai déjà dit et je pense que messire le procureur n'a pas entendu ou voulu tenir compte.

Il y a dans cette affaire beaucoup de choses peu claires, la maire .juju. me reproche de mettre du bois sur son étal, j'ai retiré mes bois, et pour cela je vous ai donner la preuve.

La mairie de Patay manque de liquidité et se défend de gagner des écus par se biais, par contre quand je propose de racheter des fruits à la mairie pour que cette dernière puisse avoir de la trésorerie, on ne me propose rien !
Le procureur ne croit pas en mon altruisme, pourtant ceci en est une belle preuve, et peut être qu' il a oublié que je suis au service de Aristote, et de ce fait au service de la communauté. Tous ceux qui me connaissent peuvent en témoignés.

La mairie veut le monopole du bois, dans sa cité, et bien alors pourquoi il n'y a aucun décret, ou arrête municipal ?

Messire le juge , je veux bien admettre que j'ai eu des paroles vives , et je veux bien revenir dessus , mais si vous me condamnez pour cela , vous condamnez aussi toutes la filière des marchands ambulants qui alimentent au grès de leurs bonne fortune les marchés du duché , ce qui évite aux maires de débourser de la trésorerie et satisfait le consommateur .

Messire je vous laisse , me juger sur ces paroles , et sur mes actes passés et à venir

.

L'accusation a appelé .juju. à la barre

*Juju s'avança en saluant la cours*

En effet,ce sire dès son arrivée au village a mis en vente toute une cargaison de bois à un prix largement inférieur à celui pratiqué par la mairie.
J'ai été assez surprise de voir une telle quantité sur notre marché alors que je n'avais reçu aucune demande au préalable pour cette vente,lorsque que j'ai eu connaissance du nom de ce sire je lui ai envoyé une missive,lui demandant de retirer sa marchandise car il privait la trésorerie municipale qui n'est déjà pas au mieux de sa forme du bénéfice qu'elle retire avec la vente de bois,je lui ai communiqué le texte que j'emploierais si il ne daignait prendre en compte ma demande.
Le soir même après deux missives à ce même sire qui apparemment ne comprenait pas ce que je lui demandais et qui ne voyait pas ou était le problème la marchandise se trouvait encore en vente,je l'ai donc informé que si il ne la retirer pas avant que la lune soit haute dans le ciel (22h) je demanderais une mise en procès,ce que j'ai fait vu qu'il ne s'est exécuté que le lendemain soir après que son maire lui en ai fait la demande.
Cet homme malgré mes missives ne m'a pas pris au sérieux,a abusé de ma patience et s'est entêté jusqu'au recadrage de son élu a causer du préjudice à la mairie Patichonne et ce pendant deux jours.

*Toute l'histoire venait d'être résumée,elle inclina légèrement la tête pour marquer la fin et alla se rasseoir sur un banc suivant la suite du procés.*

Verdict de la Cour

Messire Lepirate123 levez-vous !

Attendu comme l'a rappelé l'accusé que la coutume et le grand coutumier orléanais autorise le libre commerce pour les citoyens orléanais au sein du duché.

Attendu que l'infraction à l'article 6 décret 05-1457 du 29 juin 1457 ne saurait être invoquée dans la mesure où il n'est pas établi que l'accusé ne vendait pas sa propre production et que les 138 stères présentes sur le marché lui appartenaient.

Attendu que l'accusé s'est exécuté lorsqu'il lui a été demandé de retirer ses ventes et qu'il a proposé son aide à la mairie sans obtenir de réponse.

Attendu que la mairie plaignante n'avait aucun fondement juridique au monopole de la vente de bois.
J'ajouterais que la dite mairie ne peut considérer en droit le monopole de la vente de bois à tarif prohibitif et qu'elle se devrait de montrer l'exemple en pratiquant les prix conseillés du duché. Dans le cas contraire il s'agirait là d'une forme d'impôts déguisée et illégitime car inéquitable pour pénaliser gravement les seules catégories de citoyens patichons qui ont besoin de bois pour leur activité.
L'intérêt des mairies doit demeurer l'intérêt de ses administrés. La pratique recherché de monopole de vente de bois à prix abusifs ne me semble pas aller dans le sens de l'intérêt des administrés patichons.

Attendu enfin que l'accusé fait amende honorable de ses dérapages verbaux.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons NON COUPABLE des faits qui vous sont reprochés.

La séance est levée.

Faict à Orléans le 27 février 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex !

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