Traité de Maathis

Traité Maathis annulé le 5 juillet 1458 par volonté simplificatrice.


A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Le Duché de Bourgogne a, de longue date, toujours œuvré en faveur d'une diplomatie efficace et porteuse, il a ainsi tâché de se lier à d'autres provinces par des conventions respectueuses de ses valeurs et de sa philosophie mais également cohérentes et pragmatiques. C'est ainsi qu'est notamment né le « Traité Maathis », traité multilatéral de coopération judiciaire, véritable texte novateur, à l'époque doté d'une grande souplesse et fondé sur une procédure pratique.

Ce traité, devenu très difficilement applicable compte-tenu de deux de ses caractéristiques fondamentales – libre-adhésion et caractère multilatéral – a désormais vécu.

C'est pourquoi, nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Dénonçons par la présente le « Traité Maathis » ratifié par le Duché de Bourgogne en l'an de grâce MCDLIV;

Indiquons qu'un traité-type bilatéral de coopération judiciaire a été validé après amendant ducal par les conseillers sur proposition des services diplomatiques bourguignons, traité ci-joint en annexe;

Informons les provinces auxquelles nous étions liées par le « Traité Maathis » que la Bourgogne est bien entendue désireuse de voir les liens qui existaient jusque lors perdurer, la présente dénonciation étant uniquement fondée sur une volonté simplificatrice;

Ajoutons donc que la Bourgogne est d'ores et déjà prête, compte-tenu des dits liens et du traité-type récemment validé à négocier de nouveaux accords en matière judiciaire;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le cinquième jour de juillet de l'an de grâce MCDLVIII.

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A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Suite à la dénonciation du traité multilatéral dict "Traité Maathis" par la Bourgogne, nous prenons la plume pour nous exprimer à notre tour.

Ainsi nous, Bourguignon de Sorel, Duc d'Orléans, dénonçons le "Traité Maathis" signé par nos prédécésseurs.
Nous informons les provinces signataires de ce traité que l'Orléanais est toujours désireux de voir les liens qui existaient entre ces différentes provinces perdurer ainsi nous les invitons dans nos ambassades pour négocier de nouveaux accords en matière judiciaire.

Orléanaisement

Faict à Patay, le 11 Juillet 1458

Bourguignon de Sorel
Duc d'Orléans
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