Duché de Milan

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TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE MILAN ET DU DOMAINE ROYAL

Article Premier

L'ambassade du Duché de Milan en Domaine Royal n’est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché de Milan.

L'ambassade d'un Comté ou Duché du Domaine Royal à Milan n’est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Domaine Royal.

Article Deuxième

Article 2.1
L'ambassadeur de Milan dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Domaine Royal.

L'ambassadeur du Domaine Royal dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Milan.

Article 2.2
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Milan dans le Domaine Royal, le Duc de Milan peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée des ambassadeurs du Domaine Royal à Milan, les autorités ducales et comtales du Domaine Royal peuvent décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

*La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, dans les duchés ou comtés du Domaine royal, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave.

Article Troisième

Article 3.1
Le Duché de Milan autorise la libre circulation sur son territoire des ambassadeurs du Domaine Royal.

Les autorités comtales et ducales du Domaine Royal autorisent la libre circulation sur leur territoire de l'ambassadeur de Milan.

Article 3.2
En cas de nécessité imminente, le Duc de Milan peut exiger le départ de l'ambassadeur du Domaine Royal. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Milan.

En cas de nécessité imminente, les autorités comtales et ducales du Domaine Royal peuvent exiger le départ de l'ambassade Milanaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Domaine royal.

Article Quatrième

Le Duché de Milan s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Domaine Royal sur l'ensemble de son territoire en toutes situations dans la mesure de ses possibilités, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Les autorités comtales ou ducales du Domaine Royal s'engagent à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Milan sur l'ensemble de son territoire en toutes situations dans la mesure de ses possibilités, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article Cinquième

Si l'une des provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre partie. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Faict au Salon des Diplomates, en Paris, le 5 décembre 1456

Pour le Duché de Milan
Sa Grâce Polimnia di Borbone, Viscontessa di Lugano
Duchesse du Duché de Milan
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Avec pour témoins: Son Excellence Wuendalina Pucci Guerra
Chambellan du Duché de Milan
et Maril7 Asburgo d'Argovia
Ambassadrice du Duché de Milan

Pour la Normandie
Patsy de Bec Thomas
Duc de Normandie
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Avec pour témoin:Son Excellence Nennya de Vignats et de la Harengère, Chambellan de Normandie

Pour l'Alençon
Aldebbarant Ypriex
Duc d'Alençon
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Pour l'Orléanais
Sa Grâce LadyMarianna d'Enkidiev
Duchesse d'Orléans
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Avec pour témoin : Son Excellence Justine d'Alesme (damejustine), Chambellan d'Orléans

Pour le Maine
Sa Grâce Passion de Prie-Montpoupon
Comtesse du Maine

Avec pour témoin : Son Excellence Eloin Donatello-Bellecour, Chambellan du Maine

Pour la Champagne
Sa Grâce Maltea di Favara
Duchesse de Champagne
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Avec pour témoin : Son Excellence Delvine d'Appérault, Chambellan de Champagne


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