Misandrelle Top Coupable 6 Fevrier 1458

Procès ayant opposé Misandrelle au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Balthazar!
Procès instruit par : Petrus59

Accusé : Misandrelle
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Tolaine

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : 30 écus d'amende et 6 jours de prison.

Minutes du procès

Acte d'accusation

Le 24 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Misandrelle
Victime : Tolaine
Témoin appelé à la barre : Tolaine

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 23 à ce 24 janvier, sur les chemins de campagne menant à Patay, Dame Tolaine a été sauvagement attaquée par l'accusée et ses complices, un groupe de brigands malveillants et dangereux que je tâche également de vous faire traduire.

Bien que la victime se soit vaillament et courageusement défendue, l'accusée a triomphé d'elle, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.

Voici les différentes preuves :

[img]http://img7.imageshack.us/img7/2455/screenyz.jpg[/img]

Les faits parlent d'eux-mêmes et les preuves sont accablantes.

Heureusement, la victime a pu identifier ses agresseurs.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

J'appelle la victime à se présenter ici devant vous et livrer à la cour son poignant témoignage. Elle pourra également nous préciser son préjudice.

A l'issue, je laiserai la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,
Une nouvelle fois, le tribunal est réuni pour une affaire évidente de brigandage, et pour laquelle la défense est cruellement défaillante.

Vu le très important préjudice et la mauvaise foi évidente du brigand, otant tout espoir de remboursement dela victime, je réclame des sanctions exemplaires, soit une maende de 500écus et une peine de 10 jours de prison fermes, assortis d'un bannissement total et définitif de notre duché.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tolaine à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour à la cour.
Voici ce qui c'est passé pour moi.
Dans la nuit du 23 au 24 alors que je me rendais à Patay afin de poursuivre ma route jusqu'à Sémur, au détour d'un chemin je fus attaquée par trois personnes. Ce groupe était composé de deux dames et un homme, j'ai pu retenir leurs noms car ils se sont parlé entre eux afin de décider qui ferait quoi. Finalement ils m'ont fait front, à trois contre il leur a été aisés d'avoir le dessus. Ils m'ont battue puis laissée inanimée dans un champ après m'avoir dépouillée de mes 510 écus, deux miches de pains et deux couteaux.

Verdict de la Cour

Dame Misandrelle levez-vous !

Attendu les divers témoignages et preuves apportées par les plaignants.
Attendu votre absence à votre procès.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu qu'il ne peut être établi que vous disposiez encore des fonds nécessaires au paiement de l'amende requise par la partie civile.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende et 6 jours de prison.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 6 février 1458
Balthazar! juge d'orléans

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