Modifications De La Charte

Charte

Du statut de la Province

Du Duc

Du Haut Conseil

Du Conseil des Elus

Du Gouverneur

Des prérogatives :
-Conformément aux règles héraldiques en vigueur, recevra un fief de retraite. le 18/11/1455 suite à l'avis de l'hérauderie

Du Conseil de la Noblesse

De la Régence :

-Article 18 En cas d'indisponibilité de sa Grâce le Duc d'Orléans, la régence du duché est attribuée au Chancelier, à défaut de disponibilité de ce dernier, la régence est déférée au Gouverneur. le 13/06/1459 suite au vote de la Grande Chambre

Article 18- En cas d'indisponibilité officielle de sa Grâce le Duc d'Orléans, la régence du duché, après acceptation de la Pairie, est attribuée au Gouverneur, et à défaut de disponibilité de ce dernier, la régence est déférée au Chancelier.

Annulé le 19/3/1460 suite à l'amendement ratifié par le Duc Kéridil

De l'Ost

De l'Etat Major

Du corps d'armée

Du Clergé

Dispositions diverses :

Portée de la Charte :

De la modification de la Chartes :

Définitions :

dispositions diverses :

Dispositions transitoires :

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