Nerevarine Escroquerie Coupable 3 Avril 1458

Procès ayant opposé Nerevarine au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Manulechti
Procès instruit par : Petrus59

Accusé : Nerevarine
Accusation : Escroquerie

Témoins de l'accusation : Tolol
Témoins de l'accusation : Belgarion

Témoins de la défense : Nerevarine

Sanction prononcée par la Cour : amende immédiate de 30 écus, d�une amende envers la ville de Montargis de 70 écus à régler sous huitaine, et une peine de travaux forcés de 5 jours.

Minutes du procès

Acte d'accusation

Le 27 mars de l'an de grâce 1458

Procureur: Petrus59
Juge: Manulechti

Accusé: Nerevarine
Victime: Montargis

Monsieur le Juge,

Messire Nerevarine se trouve accusé ici devant vous accusé d'escroquerie au préjudice de Montargis. En effet, il s'avère que cette personne achète des légumes et du pain sur le marché montargeois pour les revendre par la suite en se faisant un bénéfice.
Messire Nerevarine se rend ainsi auteur de spéculation.

Selon notre Grand Coutumier, je rappelle que se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.

Monsieur le Juge, je vous présente ci-dessous plusieurs preuves irréfutables des achats et reventes. Ils démontrent bien que l'accusé n'a pas agi de façon isolée mais de façon répétée et réfléchie, sciemment.

Voici les preuves :
[img]http://img5.hostingpics.net/thumbs/mini_538281Nerevarine_speculation.png[/img]
[img]http://img5.hostingpics.net/thumbs/mini_75083Nerevarine_speculation_2.png[/img]

[img]http://img5.hostingpics.net/thumbs/mini_11184Nerevarine_Speculation_3.png[/img]

[img]http://moe.mabul.org/up/moe/2010/03/24/img-190048x4p69.jpg.html[/img]

24-03-2010 19:40 : Vous avez vendu à Nerevarine 9 miches de pain pour 5,90 écus.
24-03-2010 19:40 : Vous avez vendu à Nerevarine 10 miches de pain pour 5,90 écus.
24-03-2010 19:40 : Vous avez vendu à Nerevarine 10 miches de pain pour 5,90 écus.
24-03-2010 19:40 : Vous avez vendu à Nerevarine 7 miches de pain pour 5,90 écus.
24-03-2010 14:40 : Vous avez vendu à Nerevarine 4 miches de pain pour 5,90 écus

Vous voyez ainsi que l'accusé achète des légumes à 10écus et les revend à 15… Jolie attitude pour quelqu'un qui a été maintes fois candidat au poste de premier magistrat du village montargeois…

Quant au pain, je n'ai pas encore la preuve irréfutable de leur revente, mais convenez qu'acheter 40 pains le même jour est très, très, très suspect…

Les enjeux sont importants, les quantités ne sont pas anodines. Le marché du village est fragile et depuis de nombreux mois, l'équipe du conseil municipal multiplie les efforts notamment en ce qui concerne le maintien du pain à un prix raisonnable. L'attitude de l'accusé met reellement l'économie du village et son marché en grand danger.

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Messire le procureur,
Etant donné que l'on m'accuse de speculation, j'ai en ma possession une preuve qui dissepera toutes les accusation pesant a mon encontre :
24-03-2010 14:40 : Vous avez acheté à la mairie 5 légumes pour 10,00 écus
[…]
25-03-2010 18:20 : Vous avez vendu à Couleurs 1 légume pour 10,00 écus.
25-03-2010 16:20 : Vous avez vendu à Angie12 2 légumes pour 10,00 écus.
25-03-2010 14:50 : Vous avez vendu à Zatla22 2 légumes pour 10,00 écus.

[img]http://www.casimages.com/img.php?i=100327062102250333.jpg[/img]

Comme vous pouvez le voir, j'ai presque imediatement revendu AU MEME PRIX les legumes que j'avais acheté sur le marché. Je n'ai donc fait aucun benefice sur l'achat et la vente de ces legumes …

Or l'accusation pour speculation repose sur l'obtension de benefices lors des transaction.s
Comme il n'existe aucun benefice sur ces transactions. Aucune accusation de speculation ne peut etre tenue a mon egard.

Quant au legume a 15 ecus que le maire m'a racheté, il existe une explication bien simple, qu'il ne mentionne pas ici …

J'ai deux potagers, le maire a racheté un legume d'une de mes production anterieure qui trainait sur le marché a ce moment …

Quant aux pains, vous me faites bien rire, vous esperez m'accuser d'un crime, sans etre sur qu'il est commis ? Tres drole tout cela …
"je n'ai pas encore la preuve irréfutable de leur revente"
Eh bien revenez quand vous l'aurez, nous n'avons pas besoin d'entendre ce genre d'accusation non fondée ici. Nous sommes dans un tribunal, pas dans la place publique.

Si vous tenez a la savoir, ce pains font partie d'une transaction personnelle. Vous ne les retrouverez donc pas sur le marché …

Quant au marché fragile de montargis, si le maire etait pret a ecouter les proposition venant d'ailleurs que de son conseil. La situation serait sans doutes bien meilleure. Accuser d'honnetes citoyens des problemes economiques, de la cité, alors que la mairie en est seule responsable … Que voila une belle preuve de la facon dont prend ses responsabilités le premier magistrat du village de Montargis …

Réquisitoire de l'accusation
Merci à vous, Messire Tolol, pour ce témoignage o combien accablant.

Il est vrai, et je l'avais annoncé, qu'il mem anquait quelques preuves concernant les achats et la spéculation sur le pain. Le tribunal est maintenant fixé.

Je ne chercherai pas à comprendre les motivations exactes de l'accusé. Il semble que celui-ci soit toujours intéressé par la fonction de Maire du viallge. Aurait-il agi de la sorte pour pouvoir attaquer ensuite le maire dans le cadre d'une campagne électorale future ? Je ne peux l'affirmer, mais l'idée est envisageable.

En tous cas, les faits sont démontrés et accablants. Par l'entremise de Messire Tolol, on voit aisément que c'est de plusieurs témoins dont il s'agit, plusieurs habitants étant cités.

Je ne vois d'autre solution que de réclamer contre l'accusé une peine exemplaire, lui interdisant de briguer à nouveau la fonction de Maire à l'avenir (inéligibilité dont il a d'ailleurs déjà fait l'objet par le passé, je tiens à le préciser…)

Son attitude est intolérable et je requiers donc contre lui une sévère amende de 200 écus, ainsi qu'une pénitence de 7jours dans nos mines (sans les récompenses éventuelles de mineurs évidemment!), mais surtout , j'aimerai que l'accusé se voit condamné à présenter publiquement des excuses aux montargeoises et montargeois, en halle et en gargote; et qu'il se voit à nouveau fermement et le plus longuement possible déclaré inéligible.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Nerevarine à la barre

L'accusation a appelé Tolol à la barre

Tolol entra et salua la cour, d'un geste bref. Il fit un signe de la tete à l'accusé et prit la parole

Monsieur le juge, Sieur Nerevarine nous demandait d'apporter des preuves concernant la revente de miches de pain, je vous ai emmené deux contrats de vente datant du 24 mars. J'ai moi même acheté personnellement une miche de pain au prix de 6.25 ([img]http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=621518nerevarine.jpg[/img]).
Un autre villageois du nom de Belgarion m'a apporté également un contrat de vente et est venu témoigné dans mon bureau de police ([img]http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/29/100329112827133115.jpg[/img]).
Je ne pense pas qu'un boulanger qui achete plus d'une vingtaine de miches de pain à un autre boulanger (témoignage de sieur luigi) soit un philanthrope, mais un simple spéculateur comme le précise notre Codex.

Concernant les légumes, la démarche est la même. Afin de vendre ses légumes plus chers , il achete la totalité des légumes placées à 10 écus par la mairie ou d'autres villageois pour les revendre plus cher (voir la preuve de l'achat par notre ancien maire Valdael).
Il n'en est pas resté à un simple achat à la mairie. Cerille nous a apportés la preuve d'achat de légumes le 26 mars ([img]http://moe.mabul.org/up/moe/2010/03/29/img-232744mz4c5.jpg.html[/img]).

Les preuves sont accablantes, et nul besoin de faire de la politique pour apprécier les actions d'un villageois qui dit vouloir aider son village. Au nom de l'ensemble des villageois qui se sont plaints des exactions de Sieur Nérévarine, je demanderai une peine exemplaire.

Tolol salua à nouveau et se retira

L'accusation a appelé Belgarion à la barre

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit d'escroquerie selon le livre III du droit Pénal Article XIX : Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité ;

ATTENDU QUE l�accusée a bel et bien commis un délit d'escroquerie avec circonstances aggravantes ;

ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;

ATTENDU QUE l�accusé a délibérément fait acte de mauvaise foi ;
PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité du Sieur Nerevarine et le CONDAMNONS à une amende immédiate de 30 écus, d�une amende envers la ville de Montargis de 70 écus à régler sous huitaine, et une peine de travaux forcés de 5 jours.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 03 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

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