Nina2108 Top Coupable 9 Avril 1458

Procès ayant opposé Nina2108 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Manulechti
Procès instruit par : Petrus59

Accusé : Nina2108
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : une amende de 5 écus

Minutes du procès

Acte d'accusation

L'an 1458, le 27 mars

Procureur : petrus59
Juge : manulechti
Accusé : nina2108
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Dame nina2108. Celle-ci est domiciliée à Saint-aignan dans le Berry. Selon les informations portées à ma connaissance, elle circule dans Montargis depuis plusieurs jours.

Dame nian2108 : vous avez été rendue destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivie en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.

Je laisse maintenant la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Mr le procureur, à la suite du message m'etant envoyé par les services douaniers, j'ai démandé que faire pour me procurer un Laisser Passer mais je n'ai obtenu aucune réponse! Je n'ai donc pas jugé nécessaire de partir, me disant qu'on me l'avait déjà accordé! Ainsi, Mr le procureur, je plaide non coupable

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Vous voyez par vous-même que le témoin ne s'est pas présenté! Je n'ai rien d'autre à repliquer alors je laisse la parole à l'accusation

Verdict de la Cour

Dame Nina2108 levez-vous !

Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 5 écus.

Vous avez à la date de votre fin de peine 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez le condamné

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 09 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

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