Ordonnance Ducale relative à l'éligibilité aux élections ducales:
Vingt jours avant l'élection ducale, une assemblée nobiliaire tiendra audience publique afin d'entendre les meneurs des listes électorales. Cette assemblée pourra se diviser en plusieurs chambres si le nombre de listes en faisait sentir le besoin. Cette assemblée nobiliaire aura pour mission d'autoriser ou d'interdire l'inscription d'une liste ou de certains membres de cette liste aux élections ducales.
Devant l'assemblée, le candidat devra présenter sa liste et donc les membres qui la compose, prouver la moralité de celle-ci ainsi que les ambitions qu'elle formule pour Orléans.
Le débat étant public le représentant de la liste en profitera pour présenter son programme aux sujets Orléanais et cela marquera le début de la campagne électorale.
L'assemblée nobiliaire se contentera pour sa part de juger le bien fondé de cette liste en se basant uniquement sur la moralité de celle-ci, mais ne tiendra en aucun cas compte du programme et des idées politiques. Les critères moraux qui seront pris en compte, seront en autres, la confession religieuse des membres de la liste. L'Orléanais étant terre Aristotélicienne, il apparait normal que chaque membre du conseil d'Orléans soit baptisé. L'absence de passif grave en matière judiciaire (la gravité de ce passif est laissé a l'appréciation de l'assemblée nobiliaire). D'autres critères pourront être dégagés selon les cas par l'assemblée pour le bien du duché.
En vertu de ces critères, l'assemblée nobiliaire se réserve le droit d'accepter ou non la liste dans sa totalité ou partiellement.
Si la liste venait a être acceptée mais seulement en partie, la dite liste devra présenter le ou les remplacants des membres, ayant été jugé(s) inapte(s) à accéder au conseil, à la chambre nobiliaire. Ce n'est qu'une fois acceptée dans sa totalité que la liste pourra se faire enregistrer au château.
Des devoirs de la noblesse Orléanaise :
Nous, Lancelote, Duchesse d’Orléans,
à vous, membres de la noblesse,
salut.
Nous souhaitons rappeler à l’ensemble des nobles d’Orléans qu’ils nous doivent respect, conseil et aide et que c'est en contre partie de ces devoirs que nous leur avons concédé un fief afin d'assurer leur existence et que nous leur offrons notre protection et notre justice afin qu'un noble ne puisse être jugé que par ses pairs.
Afin que dorénavant nos vassaux ne négligent plus leurs devoirs et que plus aucun manquement à ceux-ci ne soit pardonné, nous exigeons et posons par la présente que :
1 - Tout noble orléanais fasse montre de son intérêt pour notre personne ainsi que pour notre duché en participant de manière régulière à notre conseil [ hrp : au moins 4 fois par mois ] et que chaque membre à qui il serait demandé de former notre cour d’apparat s'exécute. Il en va du respect de l’hommage formulé envers notre personne.
2 – Tout noble résidant en Orléans servent au sein de l’armée ou de la maréchaussée trois jours par mois à titre gracieux. C’est-à-dire que nous demandons à chaque noble Orléanais présent sur le sol d’Orléans de répondre à son engagement militaire et de servir par les armes afin d’aider à la protection de nos villes, châteaux et routes et plus généralement d’assurer trois jours par mois la protection de nos intérêts par la force militaire en remplissant le devoir d'estage ou de chevauchée.
3 - Nous souhaitons qu'il en aille de même pour nos arrières vassaux et demandons donc à nos vassaux de faire appliquer cet édit en leurs terres.
Cet édit fut fait au mois de Mars, le neuvième jour, sous le règne du roi Lévan III et fut accepté par les nobles d'Orléans au mois de Mars, le 22ème jour. Si quelqu’un s’élève contre cet édit pour le rompre ou le contredire, qu’il subisse d’abord l’indignation du Très Haut, et qu’il partage la misère de ceux qui errent sur la lune et qu’il soit exclu de la communauté des saints fidèles et de tous les ennemis de Dieu que Dieu a maudit depuis le commencement des temps et qu’il a exterminés perpétuellement et qu’il soit plongé dans le cloaque de la lune, supportant les peines de ses malheurs à perpétuité. Ainsi soit-il.
Ordonnance Ducale relative à l'éligibilité aux postes de nos institutions:
Nous, Isadam de Valbois, Duchesse d'Orléans déclarons ce qui suit :
Afin de protéger nos terres, nous ordonnons que toute personne ayant combattu ou s'étant révolté contre l'Orléanais, donc sa Majesté Levan le Troisième, ne peut prétendre ni accéder à un poste au sein d'une institution de notre Duché.
Que ce soit entendu et exécuté.
Signé à Orléans ce quinze juillet de l'an mil quatre cent cinquante six.
