Ordonnances Et Edits Royaux Abroges

Des devoirs de la noblesse Orléanaise :

Nous, Lancelote, Duchesse d’Orléans,

à vous, membres de la noblesse,

salut.

Nous souhaitons rappeler à l’ensemble des nobles d’Orléans qu’ils nous doivent respect, conseil et aide et que c'est en contre partie de ces devoirs que nous leur avons concédé un fief afin d'assurer leur existence et que nous leur offrons notre protection et notre justice afin qu'un noble ne puisse être jugé que par ses pairs.

Afin que dorénavant nos vassaux ne négligent plus leurs devoirs et que plus aucun manquement à ceux-ci ne soit pardonné, nous exigeons et posons par la présente que :

1 - Tout noble orléanais fasse montre de son intérêt pour notre personne ainsi que pour notre duché en participant de manière régulière à notre conseil [ hrp : au moins 4 fois par mois ] et que chaque membre à qui il serait demandé de former notre cour d’apparat s'exécute. Il en va du respect de l’hommage formulé envers notre personne.

2 – Tout noble résidant en Orléans servent au sein de l’armée ou de la maréchaussée trois jours par mois à titre gracieux. C’est-à-dire que nous demandons à chaque noble Orléanais présent sur le sol d’Orléans de répondre à son engagement militaire et de servir par les armes afin d’aider à la protection de nos villes, châteaux et routes et plus généralement d’assurer trois jours par mois la protection de nos intérêts par la force militaire en remplissant le devoir d'estage ou de chevauchée.

3 - Nous souhaitons qu'il en aille de même pour nos arrières vassaux et demandons donc à nos vassaux de faire appliquer cet édit en leurs terres.

Cet édit fut fait au mois de Mars, le neuvième jour, sous le règne du roi Lévan III et fut accepté par les nobles d'Orléans au mois de Mars, le 22ème jour. Si quelqu’un s’élève contre cet édit pour le rompre ou le contredire, qu’il subisse d’abord l’indignation du Très Haut, et qu’il partage la misère de ceux qui errent sur la lune et qu’il soit exclu de la communauté des saints fidèles et de tous les ennemis de Dieu que Dieu a maudit depuis le commencement des temps et qu’il a exterminés perpétuellement et qu’il soit plongé dans le cloaque de la lune, supportant les peines de ses malheurs à perpétuité. Ainsi soit-il.


Ordonnance Ducale relative à l'éligibilité aux postes de nos institutions (abrogé et remplacé par l'ordonnance Royale en décembre 1458 par le Duc Lexhor)

Nous, Isadam de Valbois, Duchesse d'Orléans déclarons ce qui suit :

Afin de protéger nos terres, nous ordonnons que toute personne ayant combattu ou s'étant révolté contre l'Orléanais, donc sa Majesté Levan le Troisième, ne peut prétendre ni accéder à un poste au sein d'une institution de notre Duché.

Que ce soit entendu et exécuté.

Signé à Orléans ce quinze juillet de l'an mil quatre cent cinquante six.


Édit Royal relatif aux lois et à la Sanction Royale (abrogé par le Duc Lexkor en décembre 1458)

Nous, LadyMarianna d'Enkidiev, Duchesse de l'Orléanais, en tant que guide suprême du duché au delà du simple temps présent et de représentant de sa Très Aristotélicienne Majesté Lévan III de Normandie, Roy de France, rappelons et faisons savoir , par le bien de l'Orléanais, les choses suivantes:

De manière inaliénable, le Duché de l'Orléanais est propriété directe de la couronne du Royaume de France et le Duc de l'Orléanais est son représentant suprême.

Qu'en conséquence, toutes les lois orléanaises se doivent d'être ratifiées par le Souverain ou son représentant et doivent porter la signature de celui-ci, comme le permet la charte orléanaise.

Cette signature se nommera la Sanction Royale et cette dites sanction est requise obligatoire pour qu'une loi soit effective.

C'est pourquoi, à partir de maintenant, pour symboliser de manière concrète cette indéniable vérité, toutes les lois devront commencer par l'expression suivante:
"Sa Très Aristotélicienne Majesté, sur l'avis du conseil des Elus et consentement du Duc d'Orléans, édicte…"

Pour la Gloire de l'Orléanais.
Au nom du Roy,
LadyMarianna d'Enkidiev
Duchesse de l'Orléanais


Ordonnance Ducale relative à la hausse exceptionnelle des taxes foncières (mis à l'index en janvier 1459)

Nous, Bourguignon de Sorel, Duc de l'Orléanais, représentant de sa Très Aristotélicienne Majesté Lévan III de Normandie, Roy de France, annonçons.

Qu'après avoir pris connaissance du futur plan visant à remonter la situation économique du Duché et plus particulièrement à régler les dettes contractées par le Duché d'Orléans ainsi que la future remontée de la mine d'or.

Qu'après avoir pris connaissance des divers avis, pour et contre, des membres de la Chambre des Elus sur ce plan et plus précisemment sur une hausse des taxes.

Nous décretons une hausse exceptionnelle des taxes foncières pour une durée de quatre mois.

Ainsi, pour chaque arpents de terre cultivable le Duché prélèvera un écu supplémentaire, de même pour chaque échoppe le Duché prélèvera un écu supplémentaire.

Cette hausse servira à mettre en place le plan visant à rééquilibrer les finances du Duché et à pouvoir lancer le projet économique proposé par les élus.

Toute personne allant contre cette ordonnance pourra être poursuivi par la justice locale pour Trouble à l'Ordre Public

Cette Ordonnance entre en application dès sa publication.

Etant conscient de l'impact de cette augmentation sur le peuple orléanais, nous invitons les orléanais désireux d'avoir plus d'explication à se rendre à la salle du trône ou je tiendrai une permanence pour répondre aux interrogations

Faict à Orléans, le 25ème jour de Mai 1458,

Orléanaisement

Bourguignon de Sorel
Duc de l'Orléanais


Des devoirs de la noblesse Orléanaise :(abrogé le 16 janvier 1459 par le Duc Lexhor)

Nous, Lancelote, Duchesse d’Orléans,

à vous, membres de la noblesse,

salut.

Nous souhaitons rappeler à l’ensemble des nobles d’Orléans qu’ils nous doivent respect, conseil et aide et que c'est en contre partie de ces devoirs que nous leur avons concédé un fief afin d'assurer leur existence et que nous leur offrons notre protection et notre justice afin qu'un noble ne puisse être jugé que par ses pairs.

Afin que dorénavant nos vassaux ne négligent plus leurs devoirs et que plus aucun manquement à ceux-ci ne soit pardonné, nous exigeons et posons par la présente que :

1 - Tout noble orléanais fasse montre de son intérêt pour notre personne ainsi que pour notre duché en participant de manière régulière à notre conseil [ hrp : au moins 4 fois par mois ] et que chaque membre à qui il serait demandé de former notre cour d’apparat s'exécute. Il en va du respect de l’hommage formulé envers notre personne.

2 – Tout noble résidant en Orléans servent au sein de l’armée ou de la maréchaussée trois jours par mois à titre gracieux. C’est-à-dire que nous demandons à chaque noble Orléanais présent sur le sol d’Orléans de répondre à son engagement militaire et de servir par les armes afin d’aider à la protection de nos villes, châteaux et routes et plus généralement d’assurer trois jours par mois la protection de nos intérêts par la force militaire en remplissant le devoir d'estage ou de chevauchée.

3 - Nous souhaitons qu'il en aille de même pour nos arrières vassaux et demandons donc à nos vassaux de faire appliquer cet édit en leurs terres.

Cet édit fut fait au mois de Mars, le neuvième jour, sous le règne du roi Lévan III et fut accepté par les nobles d'Orléans au mois de Mars, le 22ème jour. Si quelqu’un s’élève contre cet édit pour le rompre ou le contredire, qu’il subisse d’abord l’indignation du Très Haut, et qu’il partage la misère de ceux qui errent sur la lune et qu’il soit exclu de la communauté des saints fidèles et de tous les ennemis de Dieu que Dieu a maudit depuis le commencement des temps et qu’il a exterminés perpétuellement et qu’il soit plongé dans le cloaque de la lune, supportant les peines de ses malheurs à perpétuité. Ainsi soit-il.


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