Ordre 10

Destitution


Tout membre de l’Ordre peut se voir retirer automatiquement son collier et rayer de la liste des récipiendaires s'il est reconnu coupable de Trahison, Haute-Trahison ou d’un grave Trouble à l’Ordre Public dans une province du Royaume de France par une cour de justice compétente suite à un acte perpétré en temps de paix pouvant porter préjudice à l’honneur et à l’image du duché d’Orléans. La gravité du Trouble à l'Ordre Public sera déterminée par vote à majorité simple des membres de l'ordre avec une voie prépondérante du Grand Maitre en cas d'égalité.
Un défaut de serment de fidélité entraîne également la destitution du porteur.


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