+ 01-1456 : Arrêté du 14 Avril 1456 relatif au programme de promotion du verger.
En remplacement de l'arreté abrogé N°2-2 relatif à l'escroquerie pour achat d'échelle à la mairie.
Article 1 :
Dans le cadre du programme de promotion du verger de Patay, les articles suivant s'appliquent.
Article 2 :
Sous peine d'être poursuivit pour escroquerie, vous ne pouvez pas acheter à la Mairie des échelles à 40écus sans autorisation expresse du Maire ou du Responsable du verger de Patay.
Article 3 :
Toute personne faisant partie du programme de promotion du verger doit
vendre tous les fruits cueillis à 10.35 écus ou moins.
Les participants sont incité à renseigner sur ce site (http://lesroyaumes.kendor.org/welcome.php?menuP=acc) les cases explorées sur le verger, de façon sérieuse.
02-1456 : Arrêté du 9 Novembre 1456 relatif à l'interdiction de pain réservé
Article 1 :DEFINITION
Il est interdit d'acheter le pain vendu 2 écus sur le marché Patichon, celui-ci est réservé pour les transactions administratives ducales et municipales.
Il en va de même pour le pain à 5 écus qui est réservé et vendu par la tribun aux nouveaux .
Article 2 : PEINE
Toutes personnes ne respectant pas cet arrêté pourra être poursuivit pour trouble à l'ordre public et sera susceptible de se voir adjoindre une amende de 5 écus par pain acheté, en sus de la peine prévus par le duché.
Angecassis
Le 09/11/1456
