Pictavius 2 Top Coupable 6 Novembre 1458

Procès ayant opposé Pictavius au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Pictavius
Accusation : Trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Pictavius

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 100 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de Grasce 1458 le 17 Octobre

Procureur : Melisende560
Juge : Alienor28
Accusé : Pictavius
Victime : Duché

*Melisende entre dans tribunal avec un dossier sous le bras et le donne au juge.*

Madame la juge,

Le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.
En effet, le prévenu Messire Pictavius se permet dans un courrier d'être très insultant vis-à-vis de nos instances et du duché.

Voici la preuve madame la juge
*Melisende présente la pièce du dossier au juge*

[quote] Expéditeur : Pictavius
Date d'envoi : 16/09/2010 - 12:25:09
Titre : Re: emploi julientrompette
Mon cher Guston,

depuis que je suis arrivé en Orléanais je n'ai plus une tune, je me fais maquetter sans cesse par des impôts mirobolants que je ne peux même plus payer. (j'ai 20 écus en poche et j'en dois 26 pour les impots).

Dites donc aux tanches qui nous dirigent de placer la dite miche dans leur séant en mode vibreur et de tournoyer autour quelques minutes.

Bien respectueusement.[/quote]
Selon l'article XVIII du lGrand Coutumier,
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Je vous remercie madame la juge de m'avoir écoutée. Le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende reprend sa place et attend de voir si le prévenu viendra s'expliquer*

Première plaidoirie de la défense

Je reçois encore une injonction pour des impôts supplémentaires !
Que j'ai réglée évidement comme d'habitude… Et vous avez le culot avec tout l'argent que vous me soutirez depuis des mois de venir me faire un procès ?
Faites ce que vous voulez, de toute façon quoi que vous décidiez je quitte ce Duché pour lequel j'ai trop donné en compagnie de ma famille de mes nombreux amis. Je n'ai pas progressé d'un iota durant des mois en raison des impôts délirants de ce Duché. J'ajoute que je ne règlerais pas une éventuelle amende, donc inutile de vous donner la peine de m'en coller une. Sauf si vous voulez renflouer les caisses de saint allopass…
Adieu.

Réquisitoire de l'accusation

*Melisende écoute avec attention messire Pictavius avant de se diriger à la barre *
Madame la juge
Messire Pictavius n'est point là pour une escroquerie mais pour un trouble à l'ordre public.
Je reviens sur les circonstances qui nous ont amené à mettre cet homme en procès.
Suite à une embauche sans respect de la grille des salaires préconisée par le Grand Coutumier, la maréchaussée lui a fait parvenir un courrier pour payer une amende avec l'achat d'un pain à 10 écus.
Or messire Pictavius n'a eu qu'une seule réponse, être insultant, refusant nettement de payer. Cela est inadmissible.
Je ne vous rappellerai pas les termes usités dans son courrier, ils sont très éloquents et vous avez la preuve en main.
Aujourd'hui messire pictavius s'insurge devant le fait de devoir payer des impôts supplémentaires. Je rappelle que le délai pour payer les impôts à chaque levée est d'une semaine, délai assez long pour ne pas être en infraction !
Il se plaint de, je cite « ne pas avoir progressé d'un iota «. Permettez moi madame la juge de sourire légèrement quand nous savons que cet homme possède un champ de maïs, un élevage de cochons et de surcroît est boucher. Vous remarquerez d'ailleurs dans le choix de ses différents métiers que messire Pictavius travaille en autarcie, ce qui souligne quand même sa volonté de se tenir à l'écart du duché et estimer sans doute qu'il n'est redevable en rien et donc se permettre d'insulter la maréchaussée et refuser encore aujourd'hui de payer la moindre amende..
Madame la juge, au vu de la preuve apportée, de ce que nous dit encore aujourd'hui messire Pictavius, je vous demande de le condamner à une peine de 3 jours de prison ferme assortie d'une amende de 10 écus.
*Melisende retourne à sa place et attend le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

Et vous croyez peut être que je boulotte mes steaks tout seul dans mon coin, "en autarcie" comme vous dîtes ? Et je le trouve où d'après vous l'argent pour acheter les bêtes au Duché et embaucher des ouvriers ? Dans ton c…(paroles inaudibles) peut-être ? bref.

Et là où il n'y a qu'humour et invective, peut être un peu véhémente certes, vous voyez une insulte ?

Vous vous croyez donc chez les Turcs à faire procès et chercher noises à qui ouvre la bouche ?

"Dites donc aux tanches qui nous dirigent de placer la dite miche dans leur séant en mode vibreur et de tournoyer autour quelques minutes."

Moi ça me fait rire. C'est comme ça qu'on cause sur les marchés. Bah ouai. Si j'avais voulu être "insultant" j'aurais dit qu'ils détournent l'argent pour leur profit, ce qui n'est en outre pas le cas.

Alors retournez à vos moutons et cessez je vous prie d'importuner les honnêtes citoyens, qui de surcroit paient leurs impôts comme moi, et qui commencent à quitter le Duché pour pouvoir vivre en paix loin de vous.

En cela c'est vous qu'on devrait trainer devant les tribunaux pour trouble à l'ordre public.

Ah les fonctionnaires… pfffff… quelle plaie pour le p'tit commerce…

La défense a appelé Pictavius à la barre

Voici son témoignage :
J'ajoute que lorsque l'on voit la liste interminable du marché foncier on comprend aisément pour quelles raisons tout le monde souhaite quitter ce Duché. Tout ceci démontre bien malheureusement que notre Duché est géré par une bande de tanches, d'incapables, de moule à gaufres, d'ectoplasmes, de racketteurs, de socialistes et tyrans qui légifèreraient sur la taille autorisée des feuilles tombant des arbres à l'automne.
Je crois que je n'ai rien d'autre à ajouter. Au moins ça fait du bien de se lacher un peu. Vous pourrez me coller la totale pour votre procès, de toute façon je ne paierais pas pour votre gabegie et payer vos gros culs à rester visser sur les chaises du tribunal alors que nous pauvres artisans suons toute la sainte journée pour vous nourrir.

Verdict de la Cour

Messire Pictavius,

Vu les textes de loi concernant les insultes et menaces envers les représentants de l'autorité publique,

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que votre défense n'est que ramassis de menaces constantes envers les élus et les institutions nous régissant

Attendu que nous ne pouvons tolérer de tels propos dans ce tribunal et dans notre Duché

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que vous vous permettez de remettre en cause les lois de ce Duché,

Nous,Alienor, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ferme et 100 écus d'amende

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener le condamné.

La séance est levée.

Orléans, le 06 novembre de l'an de grasce 1458

Alienor
Juge de l'Orléanais

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