Piloufilou Top Coupable 30 Mars 1458

Procès ayant opposé Piloufilou au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Manulechti
Procès instruit par : Petrus59

Accusé : Piloufilou
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : 30 écus d'amende et une peine de 1 jour de prison.

Minutes du procès

Acte d'accusation

L'an 1458, le 24 mars

Procureur : petrus59
Juge : manulechti
Accusé : Piloufilou
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Messire Piloufilou. Celui-ci est domicilié en Savoie, à Belley pour être exact. Selon les informations portées à ma connaissance, il circule actuellement dans Orléans.

Messire Piloufilou : vous avez été rendu destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivi en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.

Je laisse maintenant la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

escusez moi javais pas vu je suis encore desoler je n'ai pas que ca a faire merci beaucoup

Réquisitoire de l'accusation

L'accusé la joue avec humilité. J'en prends acte. très bien.

Néanmoins, cela ne me dit rien qui vaille. Je crains plutot que l'accusé essaie de s'en tirer à bon compte car , comme il le dit, il a autre chose à faire… Et c'est bien cela qui m'inquiète en ces temps-ci…

Par conséquent, je vais me montrer ferme dans mon réquisitoire. Je requiers une amende de 20écus, tarif quasi habituel de ce genre d'infractions, ainsi qu'une peine de prison de 3 jours, car vraiment, Monsieur le Juge, je n'ai aucune confiance en l'accusé, qui , à mon avis, mijote quelque chose de bien plus grave…

A l'issue, je ne saurais trop réclamer un bannissement total du duché.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict de la Cour
 

Sieur Piloufilou levez-vous !

Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende et une peine de 1 jour de prison.

Vous avez à la date de votre sortie de prison 72 heures pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez le condamné

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

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