Quaresmao Esclavagisme Coupable 7 Mai 1458

Procès ayant opposé Quaresmao au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Manulechti
Procès instruit par : Alienor28

Accusé : Quaresmao
Accusation : Esclavagisme

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : 15 écus ainsi que 2 jours de travail à la mine.

Minutes du procès

Acte d'accusation

Accusé : L' an 1458 le 21 avril,

Procureur : Alienor28
Juge : Manulechti
Accusé :Quaresmao
Victime : Patay

Monsieur le juge
je viens par devers vous afin que cet homme Quaresmao soit jugé pour esclavagisme. En effet malgré les tentatives de règlements d'une amende à l'amiable celui ci n'a pas daigné répondre. Monsieur le juge cet homme embauche des personnes pour 12 écus…

Voici les preuves votre honneur plus qu'éloquentes !

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voici les textes
06-1456 : Loi du 31 mai 1456 sur le règlement amiable des délits financiers par la maréchaussée.


Article 9. En cas de refus de règlement amiable par le contrevenant, l'affaire sera portée en justice et son absence de coopération sera prise en compte en cas de condamnation.


01-1458 : Loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires.

Messire Quaresmao sachez que nul n'est au dessus des lois !!

Monsieur le juge,
je demande que cet homme soit poursuivi pour esclavagisme.

Messire Quaresmao qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Nul n'est censé ignorer la loi. C'est un fait. Malgré cela, je n'zi pa fzit attention au prix minimum et ne sachant pas comment enlever mon annonce d'embauche, j'ai laissr faire par négligence. Je reconnais donc les faits et m'engage à acquitter toutes les sommes qui me seront réclamée. Je plaide donc coupable par ignorance et demande simplement à votre tribunal de m'accorder des circonstances atténuantes.

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge

En venant devant nous s'expliquer et faire amende honorable, je ne requiers que 15 écus d'amende et une journée de travail à la mine

Dernière plaidoirie de la défense

En ce qui concerne l'amende, je suis prêt à la régler ; quant au travail à la mine, je demande que cette peine ne soit prononcée, si elle doit l'être, qu'assortie du sursis. En effet, cela perturberait grandement mon travail au champs et je me retrouverais doublement pénalisé. Je vous demande donc de ne prononcer que la condamnation au paiement de l'amende et de ne pas me condamner à travailler à la mine.

Verdict de la Cour

*Le Juge, après avoir écouté le Procureur ainsi que l'accusé allait rendre son verdict*

Messire Quaresmao levé-vous!

Attendu que vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme selon la loi du 01-1458 : Loi coordonnée du 4 avril 1458 sur les salaires.

Attendu que vous n'avez pas consenti à vous arranger à l'amiable avec le lieutenant des Maréchaux.

Attendu que vous avez reconnu les faits.

Nous Ricardinho, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 15 écus ainsi que 2 jours de travail à la mine.
Vous devrez présenter cette preuve à la maréchaussée de Patay.

Je vous rappellerai simplement Messire, que votre peine ne se négocie pas et que seul le Juge décide de celle ci…

Gardes, vous pouvez emmenez le condamné.

Fait le 07 Mai de l'an de Grâce 1458

Ricardinho,
Juge d'Orléans

L'audience est levée !

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