Rosalia Top Coupable 3 10 1458

Procès ayant opposé Rosalia au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Islington
Procès instruit par : Alienor28

Accusé : Rosalia
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Joshin

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ' une amende de 300 écus.

Minutes du procès :

Acte d'accusation

An de grasce 1458 le 16 septembre

Procureur : Alienor28
Juge par interim : Islington
Accusé : Rosalia
Victime : Joshin

*Alienor entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *

Monsieur le juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Rosalia a racketté Dame Joshin et lui a dérobé tout ce qu'elle avait sur elle et la laissant inanimée. J'ai ici une liste exhaustive des biens que possédait Dame Joshin lors de l'attaque qu'elle a donnée lors de son dépôt de plainte je vais vous le lire
- 85 écus, 25 pains, 10 maïs, 2 brochets, 15 poissons, un bâton, une échelle

*Alienor s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*

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Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Monsieur le Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue

*Alienor se rassoit tranquillement*

Première plaidoirie de la défense

Rosalia est allé à la barre des témoins, hochant la tête vers le public et se mit à parler.

… Oui, j'ai été ce jour-là sur la route dans les bois de cette belle province. Il y avait beaucoup de gens en déplacement. Il a probablement été l'une des dernières nuits chaudes de cet été et vous pouvez l'apprécier comme avant il fait froid à nouveau. Que j'ai rencontré cette dame … je ne sais pas.
Il faisait sombre. Mais apparemment, elle m'a vu.
Comment at-elle le faire? Aucune idée…
… De l'argent que j'ai acheté de la nourriture, je n'avais plus rien. D'autres choses je ne sais rien. Regardez-moi.
Ce que je regarde comme si je pouvais porter 10 sacs de maïs et 25 miches de pain? …

Alors, ils se rassit sur sa chaise et a suivi la procédure ultérieure.

Réquisitoire de l'accusation

*Alienor se lève et s'approche de la barre de très mauvaise humeur*

Dame Rosalia je ne tolérerai aucun acte de brigandage sur notre Duché.

Monsieur le juge en conséquence je demande une peine de 6 jours de prison et 200 écus d'amende

je conseillerai également à cette femme et à ses complices de quitter immédiatement le duché après avoir effectué sa peine et de ne plus y revenir sinon je risquerai d'être moins courtoise

*Alienor se rassoit en lançant un regard noir à l'accusée *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Joshin à la barre

Voici son témoignage :
Tout d'abord, pardon de mon retard: j'étais chez les nonnes, où je priais, et je ne suis revenue que maintenant.
Je veux apporter en premier lieu une précision.
Je suis soldat de l'ost, et je sais que je peux être mobilisée à n'importe quel moment, et n'importe où: c'est pour celà que j'emporte toujours avec moi toutes mes possessions, afin de ne pas être prise au dépourvu si je me trouve bloquée loin de chez moi pendant une longue période,comme ce fut le cas récemment. Ceci pour vous expliquer pourquoi j'avais tant de choses sur moi. Par ailleurs, je suis allée rendre visite à mon mari, qui se trouvait à Orléans avec son armée, et j'espérais pouvoir lui laisser un peu de ravitaillement; celà n'a pas été possible, malheureusement.

Sur la route du retour, j'ai été attaquée par deux malandrins, dont une que je reconnais ici.
A tous deux,ils m'ont dépouillée de tous mes biens, mais ne m'ont pas fait de mal, non plus qu'à mes enfants qui m'accompagnaient, ce dont je rends grâces à Aristote qui nous a protégés.
Mais ils ont emporté avec eux tout ce que nous avions, et qui représentait toutes mes économies durement acquises depuis mon retour de Provence. Je ne sais pas, cependant, comment ils se sont partagés ce que j'avais.
J'aimerais que le Tribunal tienne compte du fait qu'ils ne nous ont pas fait de mal,mais les oblige à me restituer mon dû, qui me manque cruellement.

Voilà, je me tiens à votre disposition pour tout autre information, et vous prie, une nouvelle fois, d'excuser mon retard à venir à ce Tribunal.

Verdict de la Cour

Après un long délibéré, le juge Islington rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit et prit ses notes :

Dame Rosalia,

Vu les textes de loi concernant la possession des biens d'autrui et le délit de brigandage,

Vu l'acte d'accusation de l'honorable Dame Alienor

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,

Attendu que la déposition de la prévenue n'apporte pas d'éléments de nature à remettre en cause la version de l'accusation

Attendu que de surcroît, la déposition de Dame Joshin dont l'honorabilité ne serait être mise en cause, conduit à conclure la responsabilité de la prévenue,

Attendu que la prévenue a agi en groupe avec un complice pour agresser la pauvre victime ce qui est à nos yeux, une circonstance aggravante,

Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 6 jours de prison, 300 écus d'amendes .

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener la condamnée.
La séance est levée.

Orléans, le 3 octobre de l'an de grasce 1458

Islington
Juge de l'Orléanais

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