Titus Top Coupable 3 10 1458

Procès ayant opposé Titus au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Islington
Procès instruit par : Alienor28

Accusé : Titus
Accusation : trouble à l'ordre public

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ' une amende de 20 écus.

Minutes du procès :

Acte d'accusation

An de grâce 1458 le 15 septembre

Procureur : Alienor28
Juge : Islington
Accusé : Titus
Victime :

Alienor s'approche de la barre avec un dossier conséquent sous le bras*

Monsieur le juge je viens par la présente requérir une demande de mise en procès contre Messire Titus pour racket en vertu du grand coutumier

voici les faits

Cet homme a attaqué avec une complice un pauvre voyageur dans la nuit du 11 septembre de l'an de grâce 1458 le laissant inanimé sur le bord de la route.

voici les preuves que la maréchaussée m'a transmises

*Alienor s'approche du bureau du juge et lui dépose le dossier *

http://yfrog.com/f/1sraketteetvnementsdu1109j/

Vous pouvez convenir avec moi Monsieur le juge que ces actes ne peuvent rester impunis

Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).

En vertu de ceci Monsieur le juge, je vous demande de poursuivre cet homme pour Trouble à l'ordre public

*Alienor se rassoit *

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge vous n'êtyes pas sans savoir que je prends les affaires de racket très sérieusement et que je refuse de voir trainer des brigands sur les routes dans notre Duché. Je requiers donc une peine de 6 jours de prison et 200 écus d'amende.
*Alienor se rassoit de mauvaise humeur *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict de la Cour

Après un long délibéré, le juge Islington rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit et prit ses notes :

Herr Titus,

Vu les textes de loi concernant la possession des biens d'autrui et le délit de brigandage,

Vu l'acte d'accusation de l'honorable Dame Alienor

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,

Attendu enfin, que vous n'avez pas daigné vous déplacer à la présente audience ce qui démontre votre mépris pour notre justice et constitue une circonstance aggravante,

Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 6 jours de prison, 20 écus d'amendes .

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener le condamné.

La séance est levée.

Orléans, le 3 octobre de l'an de grasce 1458

Islington
Juge de l'Orléanais

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