Yancelon Escroquerie Coupable 9 Novembre 1458

Procès ayant opposé Yancelon au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Juge : Alienor28
Procès instruit par : Melisende560

Accusé : Yancelon
Accusation : Escroquerie

Témoins de l'accusation : Néant

Témoins de la défense : Néant

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ' une amende de 100 écus.

Minutes du procès

Acte d'accusation

An de grasce 1458 le 22 octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Yancelon
Victime : Blois
Escroquerie

*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier d'escroquerie devant vous. Messire Yancelon a vendu sur le marché un couteau et cela sans accord préalable avec le maire et sans payer aucunement la taxe prévue à cet effet.

*Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie*
http://img413.imageshack.us/i/preuveachatyancelon.png/

selon le Livre IV de l'économie du Grand Coutumier, Je vous fais lecture des textes régissant l'escroquerie dans notre Duché
Article XXV :
I- Identification des marchands non Orléanais : tout voyageur non Orléanais mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Orléanais est considéré comme étant un marchand étranger.
II- Identification des marchands non Orléanais devant payer la taxe : tout marchand doit s'acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Orléans, sauf si les marchandises mises en vente font l'objet d'un contrat, d'un accord avec le Commissaire au Commerce d'Orléans ou bien avec une mairie de l'Orléanais.
III- Acquittement de la taxe : Cette taxe doit être acquittée auprès d'une des municipalités Orléanaises sous forme d'achat d'un maïs à 104 écus. Ces maïs seront mis en vente par les mairies en permanence. Le marchand devra apporter la preuve de son achat auprès de la personne déléguée par le Duché ou la mairie dont le nom figure sur le panneau d'affichage de la mairie.
IV- Sanction en cas de non respect du paiement de cette taxe : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d'escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque type de produit mis en vente illégalement.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur cette escroquerie et afin que justice soit rendue.

*Melisende s'en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citer:
*melisende ne fut pas surprise de l'absence du prévenu. Elle alla à la barre pour faire son réquisitoire.*

Madame la juge,
comme vous le remarquerez le prévenu brille par son absence. Non seulement il vend sur le marché un couteau, et cela sans autorisation, il ne paye pas la taxe dont il est redevable et de surcroît il s'enfuit.
Vous avez la preuve de l'escroquerie en main , messire Yancelon qui doit s'estimer au dessus des lois du duché, et qui ne se donne pas la peine d'être présent icelieu ; je crois, madame la juge qu'il n'y a pas grand chose à rajouter à ce dossier !
Comme il l'est stipulé au Grand Coutumier, dans le livre de l'économie, madame la juge , je requière à l'encontre de messire Yancelon le paiement de l'amende de 100 écus dont il aurait du s'acquitter avant de mettre son couteau en vente sur le marché, assorti d'une peine de 2 jours de prison ferme.

*Melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict du juge*

Dernière plaidoirie de la défense

Non , Arrêtez tout !

*Yan' rentre en poussant les grandes portes .*

Excusez mon retard , oh Ma Dame la Juge , mais je me suis retrouvé bloqué sur un noeud sans pouvoir avoir accès à un tribunal .

Je m'excuse d'avoir vendu un couteau à 12 écus au marché sans avoir payé de taxe avant . Ce n'est pas que je me crois au dessus des lois , mais j'étais seulement pressé de rejoindre ma femme et mes enfants qui doivent m'attendre la faim au ventre .

Alors , ne faites pas payer un pauvre hère qui voulait seulement quelques écus pour pouvoir payer à manger à ces gamins .

Si il y a une amende , je la payerai , mais ayez pitié !!

*Se met à genou d'un geste suppliant*

C'est ma première infraction de plus . Je lirai les lois la prochaine fois que je vend vendre un couteau rouillé , je le jure

*Yan lève la main droite et se rassoit essoufflé*

Verdict de la Cour

*Alienor entre dans le tribunal après un long délibéré, s'assoit et regarde l'assistance *

Messire Yancelon

Attendu que vous reconnaissez avoir vendu un couteau sans payer la taxe dû par tous les marchands non Orléanais

Attendu que malgré votre retard vous avez répondu et vous êtes présenté icelieu

Attendu que les lois de ce duché ne peuvent être néanmoins bafoué et qu'il vous appartenait d'en prendre connaissance avant toute vente

Attendu que l'escroquerie est avérée et que l'accusation l'a prouvée

Nous Alienor Juge de l'Orléanais vous condamnons à payer la taxe de 100 écus et à faire une journée de prison.

Prévôt vous vérifierez que la peine est exécutée

Gardes emmenez l'accusé

Jugement rendu le 09 novembre de l'an de grasce 1458

La séance est levée

*Alienor tape avec son marteau sur le heurtoir *

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